# Permis de construire de Janneyrias (Isère) : 143 autorisations

De 2013 à 2024 : 96 de logement, 44 de locaux, 3 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 27 autorisations et 18 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/11/2024 ; permis de construire 0381972410009 ; Chemin du Luisset ; parcelles AH 2, AH 3 ; 2 logements, 231 m² ; terrain 1 030 m² ; autorisé ; ERIMMO
- 23/11/2024 ; permis de construire 0381972410010 ; Champoulet ; parcelles 0F 240, 0F 241 ; 2 logements ; terrain 619 m² ; commencé ; SOFY IMMO
- 23/09/2024 ; permis de construire 0381972410006 ; 1 Chemin des Ecoliers ; parcelle ZN 103 ; 383 m² ; terrain 23 300 m² ; commencé
- 07/05/2024 ; permis de construire 0381972410004 ; 4 Chemin de la Batterie ; parcelle AH 420 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 390 m² ; autorisé ; RG FONCIERE
- 11/04/2024 ; permis de construire 0381972410002 ; 5 Place de L Eglise ; parcelle AH 1 ; 1 logement ; terrain 3 747 m² ; commencé
- 29/03/2024 ; permis de construire 0381972410001 ; Charpenay ; parcelles 0B 274, 0B 275 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 43 790 m² ; commencé ; SAONE AZERGUES
- 29/03/2024 ; permis de construire 0381972410001 ; Charpenay ; parcelles 0B 274, 0B 275 ; 71 m² ; terrain 43 790 m² ; commencé ; SAONE AZERGUES
- 24/07/2023 ; permis de construire 0381972310010 ; 202 Route de Villette d'Anthon ; parcelle AC 456 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 12/04/2023 ; permis de construire 0381972310006 ; 314 Chemin du Stade ; parcelle 0B 297 ; 48 m² ; terrain 1 004 m² ; commencé
- 07/04/2023 ; permis de construire 0381972210016 ; 0071 Route de Cremieu ; parcelles AD 211, AD 210, AD 208 ; 2 logements, 77 m² ; terrain 1 263 m² ; autorisé
- 30/03/2023 ; permis de construire 0381972310004 ; Salonique ; parcelles 0A 263, 0A 264, ZO 51 ; 452 m² ; autorisé
- 30/03/2023 ; permis de construire 0381972310005 ; 7 Impasse des Quatre Mollard ; parcelle 0A 244 ; 250 m² ; terrain 3 791 m² ; commencé ; AYOR BATHROOM
- 03/03/2023 ; permis de construire 0381972310002 ; Impasse des Quatre Mollard ; parcelles 0A 231, 0A 233, 0A 431 ; 654 m² ; terrain 3 983 m² ; commencé ; SCI SERRANO
- 05/01/2023 ; permis de construire 0381972210014 ; Les sous Berneaux ; parcelles A 204, A 125, A 225 ; 9 039 m² ; commencé ; COMMUNE DE PONT DE CHERUY
- 14/10/2022 ; permis de construire 0381972210013 ; 3 Chemin de la Mairie ; parcelle AB 135 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 978 m² ; commencé
- 14/10/2022 ; permis de construire 0381972210012 ; Saint Pierre ; parcelle 0A 244 ; 1 001 m² ; terrain 3 791 m² ; commencé ; FUNECAP - SCA
- 27/09/2022 ; permis de construire 0381972210011 ; 42 Impas de la Valette ; parcelle AH 433 ; 1 logement, 115 m² ; autorisé
- 13/09/2022 ; permis de construire 0381972210009 ; Vers L Eglise ; parcelle AH 218 ; 1 logement, 145 m² ; autorisé
- 12/09/2022 ; permis de construire 0381972210008 ; Le Village ; parcelle AB 167 ; 1 logement, 137 m² ; autorisé
- 15/08/2022 ; permis de construire 0381972210006 ; 3 Chemin de la Mairie ; parcelle AB 135 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 06/08/2022 ; permis de construire 0381972210005 ; 1 Place de L Eglise ; parcelle AH 1 ; 1 logement ; terrain 3 747 m² ; commencé
- 30/06/2022 ; permis de construire 0381972210004 ; Sous Bernaix ; parcelles 0A 224, 0A 205 ; 310 m² ; autorisé ; GGL TERRITOIRES
- 25/06/2022 ; permis de construire 0381972210003 ; 1 Chemi des Ecoliers ; parcelle 0B 224 ; 75 m² ; terrain 10 380 m² ; autorisé ; COMMUNE DE JANNEYRIAS
- 21/05/2022 ; permis de construire 0381972210002 ; Place Vettard ; parcelle AB 344 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 318 m² ; autorisé ; SCI AVOUAC ET ASSOCIES
- 30/03/2022 ; permis de construire 0381972110026 ; Za Bois saint Pierre ; parcelle 0A 244 ; 1 001 m² ; terrain 3 796 m² ; autorisé ; FUNECAP - SCA
- 16/02/2022 ; permis de construire 0381972110025 ; 73 Route de Cremieu ; parcelle AD 207 ; 1 logement, 110 m² ; autorisé
- 24/01/2022 ; permis de construire 0381972110020 ; 1 Chemin de Mont Bernaix ; parcelle ZN 68 ; 37 m² ; autorisé
- 29/09/2021 ; permis de construire 0381972110016 ; Luisset ; parcelles AH 149, AH 62, AH 61 ; 1 logement, 146 m² ; autorisé
- 18/08/2021 ; permis de construire 0381972110012 ; L Etang ; parcelles AC 239, AC 97, AC 98 ; 90 m² ; autorisé
- 28/07/2021 ; permis de construire 0381972110009 ; Luisset ; parcelle ZL 9 ; 124 m² ; autorisé
- 28/07/2021 ; permis de construire 0381972110010 ; Luisset ; parcelle ZL 9 ; 88 m² ; autorisé
- 20/07/2021 ; permis de construire 0381972110013 ; 1 Chemi de la Mairie ; parcelle AB 90 ; 2 logements, 147 m² ; terrain 958 m² ; autorisé
- 10/07/2021 ; permis de construire 0381972110011 ; Vers L Eglise ; parcelle AH 19 ; 1 logement, 94 m² ; commencé
- 10/06/2021 ; permis de construire 0381972010010 ; Salonique ; parcelles 0A 209, ZO 1, ZO 2 ; 37 945 m² ; terrain 179 879 m² ; autorisé ; SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT
- 26/04/2021 ; permis de construire 0381972110005 ; 9 Chemi du Chateau ; parcelle AB 348 ; 1 logement, 124 m² ; autorisé
- 25/04/2021 ; permis de construire 0381972110004 ; 5 Chemin du Stade ; parcelle AC 257 ; 2 logements, 238 m² ; terminé ; COMMUNE DE JANNEYRIAS
- 05/04/2021 ; permis de construire 0381972110003 ; Impasse des Lilas ; parcelle AH 19 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 2 402 m² ; terminé
- 27/03/2021 ; permis de construire 0381972110001 ; Impas Impasse des Lilas ; parcelle AH 19 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 402 m² ; autorisé
- 27/03/2021 ; permis de construire 0381972110002 ; Impas Impasse des Lilas ; parcelle AH 19 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 402 m² ; commencé
- 23/02/2021 ; permis de construire 0381972010020 ; 38 Route de Cremieu ; parcelle AC 345 ; autorisé
- 30/12/2020 ; permis de construire 0381972010019 ; 9002 Place Mal de Lattre de Tas ; parcelle AC 186 ; 77 m² ; terrain 1 295 m² ; autorisé
- 03/11/2020 ; permis de construire 0381972010017 ; 11 Chemin des Burlancheres ; parcelle AC 376 ; 1 logement, 171 m² ; autorisé
- 08/10/2020 ; permis de construire 0381972010014 ; Salonique ; parcelles 0A 57, 0A 61, 0A 60 ; 9 997 m² ; autorisé
- 08/10/2020 ; permis de construire 0381972010015 ; Luisset ; parcelle ZL 9 ; 73 m² ; autorisé
- 05/10/2020 ; permis de construire 0381972010016 ; Zac du Bois St Pierre ; parcelle 0B 455 ; 1 317 m² ; terrain 3 677 m² ; terminé ; ALU-INVEST
- 12/09/2020 ; permis de construire 0381972010013 ; Saint Pierre ; parcelle 0A 244 ; 2 044 m² ; annulé ; SCI ROQUIN
- 26/08/2020 ; permis de construire 0381971910014 ; Savetier ; parcelles 0B 396, 0B 406, 0B 408 ; 500 m² ; terrain 4 211 m² ; autorisé ; EVUA
- 15/08/2020 ; permis de construire 0381972010011 ; Savetier ; parcelles 0B 415, 0B 414, 0B 395 ; 150 m² ; terminé ; OMAALE
- 11/08/2020 ; permis d'aménager 0381972010001 ; Vers L Eglise ; parcelles AH 229, AH 218, AH 217 ; autorisé
- 04/06/2020 ; permis de construire 0381972010009 ; 7 Chemin de la Batterie ; parcelles AC 160, AC 172, AC 545 ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 11/05/2020 ; permis de construire 0381972010006 ; Champoulet ; parcelle ZN 40 ; 399 m² ; terrain 24 076 m² ; autorisé ; XTR AGRI TP
- 30/03/2020 ; permis de construire 0381972010007 ; La Gare ; parcelles ZN 95, ZN 99 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 1 438 m² ; autorisé
- 26/03/2020 ; permis de construire 0381972010005 ; Route de Cremieu ; parcelle AC 248 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 401 m² ; autorisé
- 04/02/2020 ; permis de construire 0381971910023 ; 1 Chemi la Gare ; parcelle 0B 232 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 567 m² ; commencé
- 04/02/2020 ; permis de construire 0381971910024 ; parcelles AC 511, AC 513, AC 515 ; 1 logement, 95 m² ; autorisé
- 22/01/2020 ; permis de construire 0381971910021 ; 4 Chemi Rural saint Ours ; parcelle 0F 278 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 589 m² ; autorisé
- 20/01/2020 ; permis de construire 0381971910022 ; 5 Lotissement 'le Clos du Ve ; parcelles 0B 260, 0B 226, 0B 225 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 4 465 m² ; autorisé
- 17/01/2020 ; permis de construire 0381971910020 ; L Etang ; parcelle AC 415 ; 1 logement, 106 m² ; autorisé
- 16/01/2020 ; permis de construire 0381971910019 ; parcelles AC 493, AC 499 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 410 m² ; autorisé
- 27/12/2019 ; permis de construire 0381971910018 ; Vers L Eglise ; parcelle AH 26 ; 2 logements, 202 m² ; autorisé
- 27/08/2019 ; permis de construire 0381971910015 ; 3 Lotissement 'le Clos du Ve ; parcelle 0B 260 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 505 m² ; autorisé
- 27/08/2019 ; permis de construire 0381971910016 ; Sous Bernaix ; parcelles 0A 205, 0A 224 ; 2 144 m² ; autorisé
- 02/07/2019 ; permis de construire 0381971910010 ; 1 Chemin des Burlancheres ; parcelle AC 151 ; 1 logement, 92 m² ; autorisé
- 02/07/2019 ; permis de construire 0381971910011 ; Chemi des Burlancheres ; parcelle AC 150 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 604 m² ; autorisé
- 28/05/2019 ; permis de construire 0381971910008 ; 82 Route de Cremieu ; parcelle AC 484 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 738 m² ; autorisé
- 24/05/2019 ; permis de construire 0381971810015 ; 6 Lotissement le Clos du V ; parcelles 0B 225, 0B 226, 0B 260 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 452 m² ; autorisé
- 17/04/2019 ; permis de construire 0381971910005 ; Vers L Eglise ; parcelle AH 37 ; 1 logement, 110 m² ; autorisé
- 17/04/2019 ; permis de construire 0381971910006 ; Vers L Eglise ; parcelle AH 38 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 552 m² ; autorisé
- 11/04/2019 ; permis de construire 0381971910003 ; La Gare ; parcelle ZN 98 ; 1 logement, 94 m² ; autorisé
- 26/03/2019 ; permis de construire 0381971910002 ; 2 logements, 189 m² ; autorisé
- 19/03/2019 ; permis de construire 0381971910001 ; Chemi de la Batterie ; parcelle AH 335 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 457 m² ; autorisé
- 22/01/2019 ; permis de construire 0381971810013 ; Champoulet ; parcelle 0F 243 ; 1 logement, 104 m² ; autorisé
- 04/09/2018 ; permis de construire 0381971810004 ; Luisset ; parcelle AH 71 ; 19 logements, 2 251 m² ; commencé ; GANOVA CONSTRUCTION
- 28/08/2018 ; permis de construire 0381971810007 ; 3 Chemi de Luisset ; parcelle AB 346 ; 4 logements, 24 m² ; terminé
- 10/07/2018 ; permis de construire 0381971810005 ; parcelle AC 217 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 05/03/2018 ; permis de construire 0381971810003 ; 2 Chemi des Burlancheres ; parcelle AC 200 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 20/02/2018 ; permis de construire 0381971810001 ; L Etang ; parcelle AC 248 ; 1 logement, 93 m² ; autorisé
- 20/02/2018 ; permis de construire 0381971810002 ; 80 Route de Cremieu ; parcelle AC 136 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 1 114 m² ; commencé
- 31/01/2018 ; permis de construire 0381971710020 ; 1 Chemi de la Mairie ; parcelle AB 90 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 958 m² ; autorisé
- 29/01/2018 ; permis de construire 0381971710022 ; 2 Chemi des Burlancheres ; parcelle AC 187 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 398 m² ; terminé
- 26/01/2018 ; permis de construire 0381971710019 ; Chemi de la Batterie ; parcelle AH 130 ; 6 logements, 363 m² ; terrain 832 m² ; commencé
- 19/01/2018 ; permis de construire 0381971710021 ; 9 Chemin des Burlancheres ; parcelle AC 134 ; 2 logements, 174 m² ; terrain 1 391 m² ; autorisé
- 09/01/2018 ; permis de construire 0381971710017 ; 2 Route de Cremieu ; parcelle ZN 90 ; 400 m² ; terrain 3 900 m² ; terminé
- 08/08/2017 ; permis de construire 0381971710012 ; parcelles B 461, B 465 ; 464 m² ; commencé ; COMMUNE DE JANNEYRIAS
- 03/08/2017 ; permis de construire 0381971710015 ; 9 Che des Burlanc ; parcelle AC 134 ; 2 logements, 179 m² ; terrain 1 391 m² ; autorisé
- 09/06/2017 ; permis de construire 0381971710008 ; 10 Zac du Bois saint Pierre ; parcelle 0B 432 ; 747 m² ; terrain 1 082 m² ; terminé ; SCI LES 3F
- 23/05/2017 ; permis de construire 0381971710006 ; Champoulet ; parcelles AB 27, AB 20 ; 1 logement, 107 m² ; terminé
- 19/05/2017 ; permis de construire 0381971710007 ; 12 Za le Bois saint Pierre ; parcelle 0B 455 ; 747 m² ; terrain 3 677 m² ; autorisé ; GAIA
- 27/01/2017 ; permis de construire 0381971610023 ; 233 m² ; terminé ; ROUSSOT S.A.R.L.
- 13/12/2016 ; permis de construire 0381971610020 ; Chemi du Stade ; parcelle AC 11 ; 2 logements, 199 m² ; terrain 925 m² ; commencé
- 01/12/2016 ; permis de construire 0381971610021 ; 5 Chemi de la Batterie ; parcelle AC 158 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 845 m² ; terminé
- 13/10/2016 ; permis de construire 0381971610018 ; Route Villette ; parcelle 0B 474 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 495 m² ; autorisé
- 20/09/2016 ; permis de construire 0381971610013 ; parcelle 0B 381 ; 626 m² ; autorisé
- 16/09/2016 ; permis de construire 0381971610015 ; 2 logements, 199 m² ; autorisé
- 11/08/2016 ; permis de construire 0381971610012 ; 25 Chemi de Luisset ; parcelle AH 83 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 1 620 m² ; commencé
- 11/08/2016 ; permis de construire 0381971610014 ; parcelle 0B 470 ; 1 logement, 88 m² ; autorisé
- 11/08/2016 ; permis de construire 0381971610012 ; 25 Chemi de Luisset ; parcelle AH 83 ; 60 m² ; terrain 1 620 m² ; commencé
- 04/08/2016 ; permis de construire 0381971610007 ; 1 logement, 81 m² ; autorisé ; SCI NIOLLA
- 04/08/2016 ; permis de construire 0381971610007 ; 81 m² ; autorisé ; SCI NIOLLA
- 20/07/2016 ; permis de construire 0381971610004 ; 14 Route de Cremieu ; parcelles AB 29, AB 17, AB 16 ; 2 logements, 198 m² ; terrain 3 295 m² ; autorisé
- 31/05/2016 ; permis de construire 0381971610006 ; 1 logement, 117 m² ; autorisé
- 05/04/2016 ; permis de construire 0381971610003 ; 4 Rte de Villette ; parcelles AC 2, AC 457 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 4 812 m² ; autorisé
- 04/04/2016 ; permis de construire 0381971610001 ; Savetier ; parcelle 0B 454 ; 571 m² ; terrain 4 326 m² ; autorisé ; DVB IMMO
- 20/01/2016 ; permis de construire 0381971610022 ; 1 Che de Charpena ; parcelle AB 129 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 022 m² ; commencé
- 07/12/2015 ; permis de construire 0381971510014 ; 5 Rte de Cremieu ; parcelles AB 262, AB 285 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 480 m² ; commencé
- 24/10/2015 ; permis d'aménager 0381971520001 ; Rue des Erables ; parcelle AC 62 ; autorisé
- 22/09/2015 ; permis de construire 0381971510013 ; Voie Nouvelle ; parcelle B 457 ; 1 143 m² ; terrain 5 024 m² ; autorisé ; PEDUZZI ISOLATIONS SARL
- 20/08/2015 ; permis de construire 0381971520010 ; Chem de Charpenay ; parcelle AB 13P ; 2 logements, 127 m² ; terrain 286 m² ; autorisé
- 23/07/2015 ; permis de construire 0381971520001 ; Lot le Clos de la Gare N  1 ; parcelles B 188, B 187 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 496 m² ; annulé ; LUNARDI
- 23/07/2015 ; permis de construire 0381971520002 ; Lot le Clos de la Gare N  2 ; parcelles B 188, B 187 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 332 m² ; annulé ; LUNARDI
- 23/07/2015 ; permis de construire 0381971520003 ; Lot le Clos de la Gare N  3 ; parcelles B 188, B 187 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 399 m² ; annulé ; LUNARDI
- 23/07/2015 ; permis de construire 0381971520004 ; Lot le Clos de la Gare N  4 ; parcelles B 188, B 187 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 290 m² ; annulé ; LUNARDI
- 06/07/2015 ; permis de construire 0381971520012 ; Chem du Luisset ; parcelles AH 243P, AH 241 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 513 m² ; commencé
- 04/07/2015 ; permis de construire 0381971520005 ; 10 Chem des Bruyeres ; parcelles AC 440, AC 439 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 613 m² ; autorisé
- 23/06/2015 ; permis de construire 0381971520011 ; 2 Hameau de saint Ours ; parcelle F 258P ; 1 logement, 107 m² ; terrain 607 m² ; autorisé
- 20/06/2015 ; permis de construire 0381971520009 ; 4 Chem des Burlancheres ; parcelle AC 144 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 685 m² ; autorisé
- 17/06/2015 ; permis de construire 0381971520008 ; 4 Chem Rural de saint Ours ; parcelles F 283, F 278 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 798 m² ; autorisé
- 04/01/2015 ; permis de construire 0381971420005 ; Chem de saint Ours ; parcelle BP 290 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 657 m² ; commencé
- 01/11/2014 ; permis d'aménager 0381971420002 ; Rte de Villette ; parcelles B 187, B 188 ; autorisé ; BRCV PROMOTION
- 26/06/2014 ; permis de construire 0381971420003 ; Zac du Bois saint Pierre N  17 ; parcelles B 388, B 415, B 414 ; 1 300 m² ; terrain 4 571 m² ; commencé ; M G D E
- 06/05/2014 ; permis de construire 0381971420002 ; Chem de Luisset ; parcelle ZL 5P ; 2 logements, 191 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé ; GANOVA CONSTRUCTION
- 06/03/2014 ; permis de construire 0381971420001 ; Le Village ; parcelle AB 328 ; 6 logements, 192 m² ; terrain 570 m² ; autorisé ; SNC BATISTA
- 03/03/2014 ; permis de construire 0381971320014 ; Zac du Bois St Pierre N  1 ; parcelles A 222, A 220 ; 1 324 m² ; terrain 5 563 m² ; terminé ; MANUTENTION ET LEVAGE INDUSTRIEL
- 16/02/2014 ; permis de construire 0381971320013 ; Chem du Chateau ; parcelle AB 168 ; 1 logement ; terrain 365 m² ; autorisé
- 09/01/2014 ; permis de construire 0381971320011 ; Zac du Bois saint Pierre N  1 ; parcelles A 222, A 220 ; 1 324 m² ; terrain 5 563 m² ; annulé ; MANUTENTION ET LEVAGE INDUSTRIEL
- 18/11/2013 ; permis de construire 0381971320005 ; Zac Bois saint Pierre Lot 19-2 ; parcelles B 389, B 404 ; 3 190 m² ; terrain 8 175 m² ; annulé ; EM2C PROMOTION AMENAGEMENT
- 28/10/2013 ; permis de construire 0381971320010 ; 38 Chem de Luisset ; parcelle ZL 9 ; 60 m² ; terrain 35 524 m² ; commencé ; EARL CLOS DE L'ETANG
- 24/09/2013 ; permis de construire 0381971320008 ; Charpenay ; parcelles B 275, B 274 ; 1 365 m² ; terrain 43 805 m² ; terminé ; SCI SAFAB SATOLAS
- 06/08/2013 ; permis de construire 0381971320004 ; Chem des Bruyeres ; parcelle AC 115 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 470 m² ; commencé
- 01/08/2013 ; permis de construire 0381971320003 ; 1 Chem des Chataigniers ; parcelles AC 40, AC 37 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 613 m² ; terminé
- 18/04/2013 ; permis de construire 0381971320001 ; Chem Savetier au Bois Franchise ; parcelle X X ; 555 m² ; terrain 5 132 m² ; terminé ; NAOS
- 19/03/2013 ; permis de construire 0381971220026 ; Za de Bois saint Pierre ; parcelles B 385P, B 420P, B 422P ; 706 m² ; terrain 8 966 m² ; commencé
- 19/02/2013 ; permis de construire 0381971220025 ; Imp de L Etang ; parcelle AC 371P ; 1 logement, 98 m² ; terrain 450 m² ; commencé
- 18/02/2013 ; permis de construire 0381971220022 ; Lot le Clos de la Batterie Lot ; parcelles AH 93P, AH 94P ; 1 logement, 136 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 18/02/2013 ; permis de construire 0381971220023 ; Lot le Clos de la Batterie Lot ; parcelle AH 94P ; 1 logement, 125 m² ; terrain 601 m² ; terminé
- 18/02/2013 ; permis de construire 0381971220024 ; Chem Rural de saint Ours ; parcelles F 261, F 260, F 259 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 798 m² ; annulé
- 12/02/2013 ; permis de construire 0381971220020 ; Chem Rural de saint Ours ; parcelles F 257, F 260P, F 261 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 799 m² ; terminé
- 06/02/2013 ; permis de construire 0381971220014 ; Rte Departementale N  124 ; parcelle F 224 ; 8 logements, 926 m² ; terrain 5 155 m² ; commencé ; GANOVA CONSTRUCTION
- 25/01/2013 ; permis de construire 0381971220015 ; Rte de Saugnieu ; parcelle F 242 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 702 m² ; terminé
- 25/01/2013 ; permis de construire 0381971220021 ; Chem de Charpenay ; parcelles B 375, B 375 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 16/01/2013 ; permis de construire 0381971220011 ; Imp des Paquerettes ; parcelles AB 64, AB 65 ; 12 logements, 1 054 m² ; terrain 2 072 m² ; commencé ; SNC RHONE ALPES
- 08/01/2013 ; permis de construire 0381971220016 ; Chem de Charpenay ; parcelle B 376 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 2 489 m² ; terminé
- 08/01/2013 ; permis de construire 0381971220018 ; Hameau saint Ours ; parcelle F 257 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 895 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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