# le Bas Châtenay, 44170 Jans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.62696, -1.60306 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 44076_B012.

## La parcelle

- Parcelle : ZL 95
- Contenance : 945 m²
- Identifiant : 44076000ZL0095
- Feuille : 000 ZL 01, échelle 1:2000, édition 7
- Bâtiment au point : 4,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 24,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,4 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 607 kWh par an, pour 1 498 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, secteur agricole, du PLU Jans, en vigueur depuis le 29/02/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 138 de la commune

- 10/01/2023 ; déclaration préalable 04407622C2035 ; Le Bas Chatenay ; parcelle ZL 247 ; 18 m² ; autorisé ; DE JAB
- 10/01/2023 ; déclaration préalable 04407622C2036 ; Le Bas Chatenay ; parcelle ZL 247 ; 18 m² ; autorisé ; DE JAB
- 10/01/2023 ; déclaration préalable 04407622C2037 ; Le Bas Chatenay ; parcelle ZL 247 ; 18 m² ; autorisé ; DE JAB

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/jans-44076/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 21/03/2023 ; echange ; Le Bas Chatenay ; terres ; 550 € ; 738 m² de terrain
- 30/12/2021 ; vente ; Le Bas Chatenay ; terres ; 22 448,34 € ; 72 414 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/01/2001.

## Autour

- Voies voisines : le Bas Châtenay (22 m) https://aucadastre.fr/jans-44076/le-bas-chatenay-b012.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/jans-44076/le-bas-chatenay-B012
La commune : https://aucadastre.fr/jans-44076.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/44076_B012