# les Planchettes, 44170 Jans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (14 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.61100, -1.61964 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 44076_jjfd5h.

## La parcelle

- Parcelle : YH 133 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 2 552 m²
- Identifiant : 44076000YH0133
- Feuille : 000 YH 01, échelle 1:2000, édition 7
- Bâtiment au point : 8,9 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 20,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,4 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 607 kWh par an, pour 1 498 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, secteur agricole, du PLU Jans, en vigueur depuis le 29/02/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 138 de la commune

- 15/09/2023 ; permis de construire 04407623C1007 ; 12 les Planchettes ; parcelle YE 98 ; 1 logement, 222 m² ; commencé
- 22/07/2021 ; permis de construire 04407621C1004 ; Les Planchettes ; parcelles YH 118, YH 198 ; 1 logement, 130 m² ; terminé
- 10/12/2020 ; permis de construire 04407620C1019 ; 4 les Planchettes ; parcelle YE 39 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/jans-44076/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 02/05/2024 ; 7 les Planchettes 44170 Jans ; maison, 140 m², construit en 2011 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/01/2001.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/jans-44076/les-planchettes-jjfd5h
La commune : https://aucadastre.fr/jans-44076.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/44076_jjfd5h