# Permis de construire de Jans (Loire-Atlantique) : 138 autorisations

De 2013 à 2026 : 96 de logement, 34 de locaux, 4 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 66 autorisations et 58 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/07/2026 ; permis de construire 0440762600005 ; 0 Rue des Etangs ; parcelle ZK 341 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 953 m² ; autorisé
- 15/07/2026 ; permis de construire 0440762600007 ; 31 la Foie ; parcelle ZK 135 ; 1 logement ; terrain 505 m² ; autorisé
- 09/06/2026 ; déclaration préalable 0440762600025 ; 29 Route du Moulin ; parcelles E 139, E 964, E 967 ; 1 logement, 6 m² ; terrain 4 540 m² ; autorisé
- 26/05/2026 ; permis de construire 0440762600009 ; 0 Route du Fremy ; parcelle E 1218 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 201 m² ; autorisé
- 21/05/2026 ; permis de construire 0440762600002 ; 0 la Ferme ; parcelles YC 408, YC 412 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 752 m² ; commencé
- 11/05/2026 ; permis de construire 0440762600004 ; 16 Impasse des Nénuphars ; parcelle YC 390 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 439 m² ; autorisé
- 13/04/2026 ; permis de construire 0440762600001 ; 7 la Ferme ; parcelle YC 375 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 817 m² ; autorisé
- 12/01/2026 ; permis de construire 0440762500018 ; Le Marquis ; parcelles YC 393, YC 394 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 2 155 m² ; autorisé
- 10/12/2025 ; permis de construire 0440762500019 ; 1 Chemin des Gues ; parcelle YC 312 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 808 m² ; commencé ; GEFF LO
- 28/07/2025 ; permis de construire 0440762500005 ; 10 la Croix Pinel ; parcelle YC 399 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 808 m² ; commencé
- 25/06/2025 ; déclaration préalable 0440762500020 ; 16 Route du Puits Guerin ; parcelle E 1269 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 24/06/2025 ; permis de construire 0440762500009 ; 39 Rue du Don ; parcelle ZL 201 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 636 m² ; commencé
- 03/06/2025 ; permis de construire 0440762500003 ; 8 Route du Puits Guerin ; parcelle E 196 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 225 m² ; autorisé
- 06/05/2025 ; permis de construire 0440762500004 ; 5 Tarradineuf ; parcelles YK 97, YK 99 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 108 m² ; autorisé
- 03/04/2025 ; permis de construire 0440762500001 ; 4 la Riennelais ; parcelle YB 176 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 891 m² ; terminé
- 25/03/2025 ; permis de démolir 0440762500002 ; 10 la Roberdiere ; parcelle YC 217 ; autorisé ; COMMUNE DE JANS
- 11/03/2025 ; permis de construire 0440762500002 ; 4 la Croix Pinel ; parcelle YC 398 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 860 m² ; autorisé
- 04/03/2025 ; permis de démolir 0440762500001 ; Lande de Chanteloup ; parcelles ZA 38, ZA 39 ; autorisé
- 15/01/2025 ; permis de construire 04407624C1011 ; 1 la Croix Pinel ; parcelle YB 178 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 821 m² ; autorisé
- 07/01/2025 ; permis de construire 04407624C1014 ; 16 Route du Puits Guerin ; parcelle E 1269 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 02/12/2024 ; permis de construire 04407624C1015 ; 1 Rue du Bourg ; parcelle YB 121 ; 2 logements, 232 m² ; terrain 1 130 m² ; commencé ; OR-SU
- 21/11/2024 ; permis de construire 04407624C1005 ; Quillevrant ; parcelle ZX 9 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 680 m² ; autorisé
- 21/11/2024 ; permis de construire 04407624C1009 ; 4b la Riennelais ; parcelle YB 175 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 912 m² ; terminé
- 04/10/2024 ; permis de construire 04407624C1007 ; 6 le Chesneau ; parcelle YC 256 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 781 m² ; autorisé
- 11/07/2024 ; déclaration préalable 04407624C2017 ; 49 Route de la Hennelais ; parcelles E 1273, E 1275 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 898 m² ; autorisé
- 21/03/2024 ; permis de construire 04407624C1001 ; 7 la Miltais ; parcelle ZH 382 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 449 m² ; autorisé
- 21/03/2024 ; permis de construire 04407624C1002 ; 9 la Miltais ; parcelles ZH 238, ZH 337, ZH 339 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 990 m² ; commencé
- 21/03/2024 ; permis de construire 04407623C1017 ; 24 Trigouet ; parcelles ZH 17, ZH 363 ; 10 m² ; terrain 8 924 m² ; autorisé ; GAEC DES TROIS GUES
- 22/01/2024 ; permis de construire 04407623C1016 ; 2 la Riennelais ; parcelle YB 177 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 777 m² ; terminé
- 26/12/2023 ; permis d'aménager 04407623C3001 ; 2 la Croix Pinel ; parcelle YC 216 ; terrain 4 379 m² ; autorisé
- 08/11/2023 ; permis de construire 04407623C1013 ; 15 Impasse des Nenuphars ; parcelle YC 382 ; 1 logement, 83 m² ; terminé
- 02/11/2023 ; permis de construire 04407623C1014 ; 1 Impasse des Nenuphars ; parcelle YC 367 ; 1 logement, 66 m² ; commencé
- 25/09/2023 ; permis de construire 04407623C1009 ; 1 les Mortiers ; parcelle ZT 50 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 36 206 m² ; terminé
- 15/09/2023 ; permis de construire 04407623C1007 ; 12 les Planchettes ; parcelle YE 98 ; 1 logement, 222 m² ; commencé
- 09/02/2023 ; permis de construire 04407622C1023 ; 7 Bis les Planchettes ; parcelle YE 41 ; 2 logements, 233 m² ; terminé
- 10/01/2023 ; déclaration préalable 04407622C2035 ; Le Bas Chatenay ; parcelle ZL 247 ; 18 m² ; autorisé ; DE JAB
- 10/01/2023 ; déclaration préalable 04407622C2036 ; Le Bas Chatenay ; parcelle ZL 247 ; 18 m² ; autorisé ; DE JAB
- 10/01/2023 ; déclaration préalable 04407622C2037 ; Le Bas Chatenay ; parcelle ZL 247 ; 18 m² ; autorisé ; DE JAB
- 07/12/2022 ; permis de construire 04407622C1022 ; 14 Impasse des Nenuphars ; parcelle YC 389 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 04/11/2022 ; permis de construire 04407622C1020 ; 8 Impasse des Nenuphars ; parcelle YC 369 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 537 m² ; terminé
- 04/11/2022 ; permis de construire 04407622C1021 ; 20 Impasse des Nenuphars ; parcelle YC 392 ; 1 logement, 118 m² ; terminé
- 19/09/2022 ; permis de construire 04407622C1015 ; 5 la Miltais ; parcelle ZH 75 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 445 m² ; autorisé
- 16/09/2022 ; permis de construire 04407622C1019 ; 18 Impasse des Nenuphars ; parcelle YC 391 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 501 m² ; terminé
- 11/08/2022 ; permis de construire 04407622C1012 ; 15 Impasse des Nenuphars ; parcelle YB 345 ; 1 logement, 127 m² ; annulé
- 11/08/2022 ; permis de construire 04407622C1017 ; 19 Impasse des Nenuphars ; parcelles YC 345, YC 347 ; 1 logement, 194 m² ; terminé
- 11/08/2022 ; permis de construire 04407622C1018 ; 12 Impasse des Nenuphars ; parcelle YC 345 ; 1 logement, 102 m² ; commencé
- 08/08/2022 ; permis de construire 04407622C1013 ; Le Champ Brezin ; parcelles G 1323, YC 16, YC 217 ; 181 m² ; commencé ; COMMUNE DE JANS
- 20/07/2022 ; permis de construire 04407622C1014 ; 10 Route de la Roberdiere ; parcelles G 1323, YC 16, YC 217 ; 332 m² ; commencé ; COMMUNE DE JANS
- 08/06/2022 ; permis de construire 04407621C1028 ; 15 Rte de la Hennelais ; parcelle E 1211 ; 1 logement, 65 m² ; commencé
- 02/06/2022 ; permis de construire 04407622C1009 ; 3 Chemin des Gues ; parcelle YC 357 ; 1 logement, 77 m² ; commencé
- 24/05/2022 ; permis de construire 04407622C1007 ; 6 Impasse des Nenuphars ; parcelle YC 370 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 447 m² ; terminé
- 02/05/2022 ; permis de construire 04407622C1006 ; 3 Impasse des Nenuphars ; parcelle YC 368 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 484 m² ; terminé
- 04/04/2022 ; permis de construire 04407622C1003 ; Route du Puits Guerin ; parcelle E 1268 ; 1 logement, 71 m² ; terminé
- 24/03/2022 ; permis de construire 04407622C1004 ; Route du Puits Guerin ; parcelles E 1251, E 1270 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 769 m² ; commencé
- 10/03/2022 ; permis de construire 04407621C1026 ; 5 Impasse des Nenuphars ; parcelles YC 344, YC 371 ; 1 logement, 90 m² ; commencé
- 28/02/2022 ; permis de construire 04407621C1018 ; 4 Impasse des Nenuphars ; parcelle YC 344 ; 1 logement, 71 m² ; terminé
- 21/02/2022 ; permis de construire 04407621C1016 ; 7 Impasse des Nenuphars ; parcelle YC 344 ; 1 logement, 71 m² ; terminé
- 16/02/2022 ; permis de construire 04407622C1002 ; 7 la Ferme ; parcelle YC 351 ; 1 logement, 83 m² ; terminé
- 03/02/2022 ; permis de construire 04407622C1001 ; 16 Route du Plessis ; parcelle YC 360 ; 1 logement, 85 m² ; terminé
- 01/02/2022 ; permis de construire 04407621C1019 ; 7 Chemin des Gues ; parcelle YC 310 ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 31/01/2022 ; permis de construire 04407621C1021 ; 22 Route du Plessis - Lot 5 ; parcelle YC 344 ; 1 logement, 143 m² ; commencé
- 24/01/2022 ; permis de construire 04407621C1023 ; 2 Impasse des Nenuphars ; parcelle YC 344 ; 1 logement, 78 m² ; commencé
- 24/01/2022 ; permis de construire 04407621C1025 ; 8 Impasse des Nenuphars ; parcelle YC 369 ; 1 logement, 144 m² ; annulé
- 24/01/2022 ; permis de construire 04407621C1027 ; 20 Route du Plessis ; parcelles YC 19, YC 349 ; 1 logement, 85 m² ; terminé
- 21/01/2022 ; permis de construire 04407621C1015 ; 5 Chemin des Gues ; parcelle YC 358 ; 1 logement, 103 m² ; terminé
- 17/01/2022 ; permis de construire 04407621C1013 ; 8 Pl  de L Eglise ; parcelle G 1322 ; 174 m² ; commencé ; COMMUNE DE JANS
- 31/12/2021 ; permis de construire 04407621C1011 ; Domaine de Rognou ; parcelle ZR 104 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 1 040 m² ; commencé
- 21/12/2021 ; permis de construire 04407621C1024 ; 18 Route du Plessis - Lot Na_ ; parcelle YC 349 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 532 m² ; terminé
- 20/12/2021 ; permis d'aménager 04407621C3001 ; Route du Plessis ; parcelle YC 345 ; terminé ; CILAOS
- 17/12/2021 ; permis de construire 04407621C1022 ; 14 Route du Plessis ; parcelle YC 349 ; 1 logement, 167 m² ; terminé
- 09/12/2021 ; permis de construire 04407621C1020 ; 15 Route du Plessis ; parcelle YC 344 ; 1 logement, 76 m² ; terminé
- 21/09/2021 ; permis de construire 04407621C1007 ; 10 le Chatenay ; parcelles ZL 75, ZL 78, ZL 80 ; terrain 5 420 m² ; terminé
- 22/07/2021 ; permis de construire 04407621C1004 ; Les Planchettes ; parcelles YH 118, YH 198 ; 1 logement, 130 m² ; terminé
- 11/03/2021 ; permis d'aménager 04407620C3001 ; Chemin de l'Ile du Gue ; parcelles YC 310, YC 312, YC 357 ; terrain 3 808 m² ; terminé
- 28/02/2021 ; permis de construire 04407620C1023 ; 13 la Charrais ; parcelle YH 132 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 587 m² ; terminé
- 15/02/2021 ; permis de construire 04407620C1022 ; Route de la Roberdiere ; parcelles G 298, G 299 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 765 m² ; terminé
- 08/01/2021 ; permis de construire 04407620C1014 ; 1 Route de la Roberdiere ; parcelle G 300 ; 2 logements, 30 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 30/12/2020 ; permis de construire 04407620C1020 ; 38 Route de Nozay ; parcelles YC 248, YC 249, YC 250 ; 622 m² ; terrain 2 367 m² ; terminé
- 10/12/2020 ; permis de construire 04407620C1019 ; 4 les Planchettes ; parcelle YE 39 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 03/11/2020 ; permis de construire 04407620C1015 ; 32 Route du Moulin ; parcelle E 1237 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 826 m² ; terminé
- 26/10/2020 ; permis de construire 04407620C1018 ; 13 les Hautes Rivieres ; parcelles ZW 10, ZW 11, ZW 62 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 20 996 m² ; commencé
- 22/10/2020 ; permis de construire 04407620C1013 ; 19 Tarradineuf ; parcelles YK 43, YK 44 ; 1 logement, 7 m² ; terrain 132 m² ; commencé
- 01/10/2020 ; permis de construire 04407620C1016 ; 5 Impasse des Arts ; parcelles G 361, G 927, G 1379 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 238 m² ; terminé
- 18/09/2020 ; permis de construire 04407620C1011 ; La Miltais ; parcelles ZH 347, ZH 350 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 736 m² ; terminé
- 14/09/2020 ; permis de construire 04407620C1008 ; 1 le Chesneau ; parcelles YB 107, YB 115, YB 116 ; 1 092 m² ; terrain 101 840 m² ; autorisé
- 01/09/2020 ; permis de construire 04407620C1012 ; 2 les Thenaudais ; parcelles ZY 63, ZY 100 ; 852 m² ; terrain 30 326 m² ; commencé ; EARL DES MINERAIS
- 08/07/2020 ; permis de construire 04407620C1004 ; Le Bourg ; parcelles G 298, G 299 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 765 m² ; annulé
- 30/04/2020 ; permis de construire 04407620C1002 ; Le Marquis ; parcelle YC 316 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 631 m² ; terminé
- 09/04/2020 ; permis de construire 04407619C1012 ; Piece des Planchettes ; parcelle YE 39 ; 1 logement, 146 m² ; terminé
- 06/03/2020 ; permis de construire 04407619C1013 ; La Chambre Verte ; parcelles ZD 9, ZD 45, ZD 47 ; 309 m² ; terrain 6 944 m² ; terminé
- 12/02/2020 ; permis de construire 04407619C1008 ; 1 les Mortiers ; parcelles ZT 3, ZT 50 ; 522 m² ; terrain 52 860 m² ; terminé
- 28/01/2020 ; permis de construire 04407619C1007 ; Pre de la Chenaie ; parcelles E 204, E 205, E 1009 ; 1 logement, 86 m² ; commencé
- 15/01/2020 ; permis de construire 04407619C1011 ; Tournee des Haies ; parcelle ZM 54 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 3 271 m² ; terminé
- 12/12/2019 ; déclaration préalable 04407619C2022 ; 1 la Miltais ; parcelles ZH 78, ZH 150, ZH 346 ; 21 m² ; terrain 1 241 m² ; autorisé
- 02/10/2019 ; permis de construire 04407619C1006 ; 2 les Thenaudais ; parcelles ZY 62, ZY 63, ZY 100 ; 374 m² ; terrain 10 975 m² ; annulé ; DE LA CLE DES CHAMPS
- 04/06/2019 ; permis de construire 04407619C1004 ; Quillevrant ; parcelle ZX 150 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 733 m² ; commencé
- 27/05/2019 ; permis de construire 04407619C1002 ; Rue des Etangs ; parcelle ZK 292 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 820 m² ; terminé
- 24/05/2019 ; permis de construire 04407619C1003 ; L'Epinais ; parcelle ZY 43 ; 412 m² ; terrain 69 780 m² ; commencé ; MAINGUY
- 03/04/2019 ; permis de construire 04407619C1001 ; 30 Quillevrant ; parcelle ZX 154 ; 1 logement ; terrain 472 m² ; autorisé
- 22/03/2019 ; permis de construire 04407618C1010 ; La Miltais - Lot N_1 ; parcelle ZH 349 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 330 m² ; terminé
- 29/10/2018 ; permis de construire 04407618C1009 ; Route du Puits Guerin - la ; parcelles E 176, E 177, E 178 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 585 m² ; commencé
- 10/08/2018 ; permis de démolir 04407618C7001 ; 39 la Roulais ; parcelle ZM 208 ; autorisé
- 27/07/2018 ; permis de construire 04407618C1005 ; 39 Rte du Moulin ; parcelles ZR 84, ZR 91 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 2 083 m² ; commencé
- 04/07/2018 ; permis de construire 04407618C1007 ; La Grand'ville ; parcelle E 26 ; 754 m² ; terrain 6 120 m² ; autorisé
- 20/04/2018 ; permis de construire 04407618C1001 ; 3 Route de la Ferme ; parcelle YC 245 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 08/01/2018 ; permis d'aménager 04407617C3001 ; Route du Plessis ; parcelles YC 19, YC 252 ; terrain 9 954 m² ; terminé ; CILAOS
- 20/12/2017 ; permis de construire 04407617C1010 ; La Roulais ; parcelles ZM 231, ZM 237 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 3 715 m² ; commencé
- 25/09/2017 ; permis de construire 04407617C1007 ; Le Petit Bois ; parcelle ZK 208 ; 1 logement, 170 m² ; terminé
- 11/09/2017 ; permis de construire 04407617C1008 ; Quillevrant ; parcelles ZX 157, ZX 158, ZX 159 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 647 m² ; terminé
- 31/05/2017 ; permis de construire 04407617C1004 ; Rue du Puits Guerin ; parcelle E 1182 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 915 m² ; terminé
- 19/05/2017 ; permis de construire 04407617C1002 ; Les Bois ; parcelles ZY 111, ZY 120 ; 1 logement, 152 m² ; terminé
- 03/03/2017 ; permis de construire 04407617C1001 ; Tournee des Haies ; parcelles ZM 54, ZM 55, ZM 246 ; 520 m² ; terrain 89 320 m² ; autorisé ; GAEC LA GRAND VILLE
- 01/03/2017 ; permis de construire 04407616C1011 ; Le Bourg ; parcelle G 1322 ; 60 m² ; terrain 1 555 m² ; terminé ; COMMUNE DE JANS
- 21/02/2017 ; permis de construire 04407616C1012 ; Sauzignac ; parcelles ZV 68, ZV 69, ZV 70 ; 338 m² ; terrain 127 880 m² ; commencé ; DE LA VALLEE DE SAUZIGNAC
- 02/12/2016 ; permis de construire 04407616C1010 ; Le Champ Brezin ; parcelle YC 305 ; 63 m² ; terrain 48 285 m² ; autorisé ; COMMUNE DE JANS
- 06/10/2016 ; permis de construire 04407616C1006 ; Le Champ Brezin ; parcelle YC 253 ; 327 m² ; terrain 5 868 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA MEE
- 12/11/2015 ; permis de démolir 04407615C0002 ; 10 Pl  de L Eglise ; parcelle G 934 ; autorisé
- 13/08/2015 ; permis de construire 04407615C1004 ; Le Chesneau ; parcelles YB 2, YB 107, YB 115 ; 322 m² ; terrain 101 840 m² ; autorisé ; DE L'ILE DU GUE
- 09/07/2015 ; déclaration préalable 04407615C2013 ; 12 Rte de Nozay ; parcelle G 397 ; 10 m² ; terrain 445 m² ; terminé ; COMMUNE DE JANS
- 10/04/2015 ; déclaration préalable 04407615C2006 ; 9 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 20/12/2014 ; permis de construire 04407614C1013 ; Ld Guindrais ; parcelles ZS 135, ZS 60 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 4 775 m² ; commencé
- 24/10/2014 ; permis de construire 04407613C1015 ; La Butte du Moulin - Vc1 ; parcelles YA 9, ZV 2, ZV 1 ; 277 m² ; terrain 432 360 m² ; autorisé ; SOCIETE D'EXPLOITATION EOLIENNE DE JANS
- 24/10/2014 ; permis de construire 04407614C1011 ; 10 Rte de Nozay ; parcelles G 395, G 397, G 1334 ; 32 m² ; terrain 1 101 m² ; terminé
- 20/09/2014 ; permis de construire 04407614C1009 ; Ld les Courtes ; parcelles YN 103, YN 29 ; 5 560 m² ; terrain 32 808 m² ; autorisé ; SICA DES NAISSEURS DE LA MEE
- 27/08/2014 ; permis de construire 04407614C1007 ; Ld la Belle Etoile ; parcelles YC 204, YC 51 ; 85 m² ; terrain 42 885 m² ; autorisé
- 14/08/2014 ; permis de construire 04407614C1010 ; Rte de Lusanger ; parcelle G 1320 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 786 m² ; terminé
- 18/07/2014 ; déclaration préalable 04407614C2013 ; Ld Trigouet ; parcelle ZH 119 ; terrain 600 m² ; autorisé
- 08/04/2014 ; permis de construire 04407614C1004 ; Ld la Corbiniere ; parcelle YC 323 ; 44 m² ; terrain 810 m² ; autorisé
- 19/02/2014 ; permis de construire 04407614C1002 ; Ld le Chesneau ; parcelles YB 2, YB 107, YB 115 ; 174 m² ; terrain 101 840 m² ; autorisé ; L EARL DU CHESNEAU
- 18/02/2014 ; permis de construire 04407614C1001 ; Ld la Chambre Verte ; parcelle ZD 9 ; 242 m² ; terrain 113 260 m² ; terminé
- 11/02/2014 ; permis de construire 04407613C1017 ; Lot Domaine de la Musse - Lot ; parcelle ZL 222 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 562 m² ; commencé
- 16/12/2013 ; permis de construire 04407613C1016 ; Lot Domaine de la Musse - Lot ; parcelle ZL 222 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 562 m² ; annulé
- 22/09/2013 ; permis de construire 04407613C1014 ; 1 logement, 106 m² ; commencé
- 12/09/2013 ; permis de construire 04407613C1008 ; Rte du Fremy ; parcelle E 1218 ; 2 logements, 232 m² ; terrain 1 201 m² ; annulé ; DOMNATURACCESS
- 30/07/2013 ; permis de construire 04407613C1011 ; Lot Domaine de la Musse - Lot ; parcelle ZL 227 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 665 m² ; commencé
- 10/07/2013 ; permis de construire 04407613C1009 ; Lot le Domaine de la Musse ; parcelle ZL 220 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 560 m² ; commencé
- 03/04/2013 ; permis de construire 04407613C1004 ; Lot Domaine de la Musse - Lot ; parcelle ZL 204 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 630 m² ; terminé
- 25/02/2013 ; permis de construire 04407613C1002 ; 23 Lot Domaine de la Musse ; parcelle ZL 209 ; 24 m² ; terrain 632 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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