# Rue de l'Orme, 38270 Jarcieu : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.33393, 4.94728 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38198_0035.

## La parcelle

- Parcelle : B 1411
- Contenance : 130 m²
- Identifiant : 381980000B1411
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:1250, édition 6
- Bâtiment au point : 7,7 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 231 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,7 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 970 kWh par an, pour 1 669 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ua, zone a vocation dhabitat zone centrale agglomeree, du PLU Jarcieu, en vigueur depuis le 18/07/2016.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Cours d'eau (A4)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 87 de la commune

- 28/04/2014 ; permis de construire 0381981420001 ; Rue de L Orme ; parcelle B 1047 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 130 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/jarcieu-38198/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/10/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 7 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 153, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/402121958) ; 2CIMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/851986620) ; SCI REYNIER LAB (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/843319336) ; DUTAL ET FILS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/843391889) ; COMMUNE DE JARCIEU (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213801988)
- Voies voisines : Route des Métiers (18 m) https://aucadastre.fr/jarcieu-38198/route-des-metiers-0034.md ; Route Départementale 519 (21 m) https://aucadastre.fr/jarcieu-38198/route-departementale-519-r7mm03.md ; Route Départementale 519 (21 m) https://aucadastre.fr/jarcieu-38198/route-departementale-519-0037.md ; Place de l'Orme (23 m) https://aucadastre.fr/jarcieu-38198/place-de-l-orme-0038.md ; Passage des Paccalières (42 m) https://aucadastre.fr/jarcieu-38198/passage-des-paccalieres-xptzol.md ; Route des Pépinierès (45 m) https://aucadastre.fr/jarcieu-38198/route-des-pepinieres-0048.md ; Rue des Paccalières (51 m) https://aucadastre.fr/jarcieu-38198/rue-des-paccalieres-0044.md ; Impasse des Paccalières (55 m) https://aucadastre.fr/jarcieu-38198/impasse-des-paccalieres-0045.md ; Place de la Mairie (60 m) https://aucadastre.fr/jarcieu-38198/place-de-la-mairie-0032.md ; Rue des Terreaux (63 m) https://aucadastre.fr/jarcieu-38198/rue-des-terreaux-0063.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/jarcieu-38198/rue-de-l-orme-0035
La commune : https://aucadastre.fr/jarcieu-38198.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38198_0035