# Impasse de Cuguret, 04850 Jausiers : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.41920, 6.74191 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 04096_0109.

## La parcelle

- Parcelle : B 323
- Contenance : 128 m²
- Identifiant : 040960000B0323
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:2500, édition 4
- Bâtiment au point : 5,6 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1 230,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 33,3 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 084 kWh par an, pour 1 665 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U3, u3: zone équipée et agglomérée d'habitat périphérique, du PLU Jausiers, en vigueur depuis le 06/11/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Château des Magnans
- Plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Jausiers

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Secousse Sismique, 07/04/2014.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire de JAUSIERS (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 23, dont R.A.R LES 2 ETOILES (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/844968891) ; NEVESOL (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/501652150) ; ALEXANDER-DJEBIRI (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/103963831) ; LE MELEZES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/488433210) ; LE COLLECTIF DES MAGNANS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/881288542) ; SCANFF THIERRY ET PASCALE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/922197629)
- Voies voisines : Impasse de Siguret (15 m) https://aucadastre.fr/jausiers-04096/impasse-de-siguret-0110.md ; Route du Canton (47 m) https://aucadastre.fr/jausiers-04096/route-du-canton-0007.md ; Impasse des Buissonnailles (52 m) https://aucadastre.fr/jausiers-04096/impasse-des-buissonnailles-0108.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/jausiers-04096/impasse-de-cuguret-0109
La commune : https://aucadastre.fr/jausiers-04096.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/04096_0109