# Permis de construire de Joncherey (Territoire de Belfort) : 122 autorisations

De 2013 à 2026 : 107 de logement, 6 de locaux, 5 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 30 autorisations et 40 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/07/2026 ; permis de construire 0900562600004 ; 43 Rue des Chênes ; parcelles 0B 988, 0B 991, 0B 994 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 831 m² ; autorisé
- 26/06/2026 ; permis de construire 0900562600002 ; Chemin des Écoliers ; parcelles AD 12, AD 13, AD 430 ; 15 logements, 1 160 m² ; terrain 12 073 m² ; autorisé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 19/06/2026 ; permis de construire 0900562600003 ; Chemin des Écoliers ; parcelle B 1005 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 512 m² ; autorisé
- 11/03/2026 ; permis de construire 0900562600001 ; 23 Rue du Bambois ; parcelles AC 8, AC 368 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 3 101 m² ; commencé
- 20/02/2026 ; permis de démolir 09005626C0001 ; 23 Rue du Bambois ; parcelles AC 8, AC 368 ; terrain 3 101 m² ; autorisé
- 20/01/2026 ; permis de construire 09005625C0007 ; Rue des Chenes ; parcelles B 987, B 990, B 993 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 910 m² ; commencé
- 26/11/2025 ; permis de construire 09005625C0006 ; 29 Grande Rue ; parcelle AE 357 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 722 m² ; commencé
- 05/09/2025 ; permis de construire 09005625C0004 ; Chemin des Ecoliers ; parcelle AD 433 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 002 m² ; commencé
- 05/09/2025 ; permis de construire 09005625C0005 ; Chemin des Ecoliers ; parcelles AD 438, AD 443 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 854 m² ; commencé
- 28/08/2025 ; permis de construire 09005625C0003 ; Lotissement le Clos des Ec ; parcelles AD 439, AD 444 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 824 m² ; commencé
- 12/06/2025 ; permis de démolir 09005625C0003 ; 3 Imp de la Haute Croix ; parcelle AB 217 ; terrain 620 m² ; terminé
- 06/06/2025 ; permis de construire 09005624C0005 ; Chemin des Ecoliers ; parcelles B 931, B 933, B 971 ; 4 logements, 508 m² ; terrain 3 239 m² ; commencé ; ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT GOMEZ
- 27/05/2025 ; permis de construire 09005625C0002 ; Rue de Belfort ; parcelles AB 22, AB 21, AB 20 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 2 642 m² ; autorisé
- 18/11/2024 ; permis d'aménager 09005624C0001 ; Chemin des Ecoliers ; parcelles AD 433, AD 435 ; terrain 3 782 m² ; terminé ; SNC LA FONTAINE
- 15/05/2024 ; permis de construire 09005624C0003 ; Impas des Peupliers ; parcelles AE 347, AE 345 ; terrain 321 m² ; autorisé ; SUD TERRITOIRE
- 07/03/2024 ; permis de construire 09005624C0001 ; Grande Rue ; parcelle AE 73 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 025 m² ; commencé
- 07/03/2024 ; permis de construire 09005624C0002 ; Grande Rue ; parcelle AE 73 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 720 m² ; autorisé
- 04/10/2023 ; permis de construire 09005623C0004 ; 4 Grande Rue ; parcelle AD 321 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 809 m² ; annulé
- 28/09/2023 ; permis de construire 09005623C0002 ; 43 Rue des Chenes ; parcelles B 162, B 163, B 164 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 905 m² ; annulé
- 28/09/2023 ; permis de construire 09005623C0003 ; 43 Rue des Chenes ; parcelles B 162, B 163, B 164 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 793 m² ; autorisé
- 28/07/2023 ; déclaration préalable 09005623C0029 ; 38 Grande Rue ; parcelle AE 323 ; 3 logements ; terrain 785 m² ; annulé
- 26/07/2023 ; permis de démolir 09005623C0001 ; 38 Grande Rue ; parcelle AE 323 ; terrain 785 m² ; autorisé
- 12/07/2023 ; permis de construire 09005623C0001 ; 27 Rue de Belfort ; parcelle AB 36 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 24/02/2023 ; permis de construire 09005622C0010 ; Chemin des Ecoliers ; parcelle B 969 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 489 m² ; commencé
- 09/01/2023 ; permis d'aménager 09005622C0002 ; Rue du Caporal Peugeot ; parcelle 56 829 ; terrain 1 010 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 07/12/2022 ; permis de construire 09005622C0009 ; 17 Grande Rue ; parcelles AE 350, AE 351, AE 353 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 542 m² ; autorisé
- 18/10/2022 ; permis d'aménager 09005622C0001 ; 41 Rue du Caporal Peugeot ; parcelles B 336, B 338, B 339 ; terrain 9 440 m² ; autorisé
- 08/08/2022 ; permis de construire 09005622C0004 ; Rue d'Alsace ; parcelles AC 134, AC 352 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 2 300 m² ; terminé
- 19/02/2022 ; permis de démolir 09005622C0001 ; 15 Grande Rue ; parcelle AE 99 ; terrain 375 m² ; autorisé
- 11/02/2022 ; permis de construire 09005622C0001 ; 26 Grande Rue ; parcelles AE 36, AE 259 ; 32 m² ; terrain 1 064 m² ; autorisé ; COMMUNE DE JONCHEREY
- 31/08/2021 ; permis de construire 09005621C0007 ; 41 Rue du Caporal Peugeot ; parcelles B 336, B 337, B 338 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 10 310 m² ; annulé
- 26/08/2021 ; permis de construire 09005621C0006 ; Rue de Belfort ; parcelle AB 421 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 375 m² ; terminé
- 05/07/2021 ; permis de construire 09005621C0003 ; Chemin des Ecoliers ; parcelle B 969 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 489 m² ; autorisé
- 30/06/2021 ; permis de construire 09005621C0002 ; 40 Grande Rue ; parcelles AE 343, AE 341, AE 342 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 983 m² ; terminé
- 29/01/2021 ; permis de construire 09005620C0009 ; 15 Rue de Belfort ; parcelle AB 420 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 233 m² ; commencé
- 25/11/2020 ; déclaration préalable 09005620C0047 ; 11 Bi Rue d'Alsace ; parcelles AC 311, AC 314, AC 317 ; terrain 1 129 m² ; terminé
- 26/08/2020 ; permis de construire 09005620C0006 ; 9 Ter Rue d'Alsace ; parcelles AC 340, AC 343, AC 342 ; 3 logements ; terrain 845 m² ; commencé
- 06/05/2020 ; permis de construire 09005620C0002 ; 3 Chemin des Ecoliers ; parcelle B 956 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 28/01/2020 ; permis de construire 09005619C0015 ; Rue du Caporal Peugeot ; parcelle B 510 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 131 m² ; commencé
- 17/01/2020 ; permis de construire 09005619C0013 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 40 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 26/12/2019 ; permis de construire 09005619C0012 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 63 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 168 m² ; terminé
- 26/11/2019 ; permis de construire 09005619C0011 ; 31 Rue du Caporal Peugeot ; parcelles B 49, B 259, B 260 ; 88 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé ; JULESI
- 13/09/2019 ; permis de construire 09005619C0007 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 15 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 773 m² ; commencé
- 17/05/2019 ; permis de construire 09005619C0002 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 23 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 794 m² ; terminé
- 17/05/2019 ; permis de construire 09005619C0003 ; Grande Rue ; parcelles AE 340, AE 341, AE 342 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 983 m² ; annulé
- 17/05/2019 ; permis de construire 09005619C0004 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 20 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 656 m² ; commencé
- 29/04/2019 ; permis de construire 09005619C0001 ; Grande Rue ; parcelles AE 33, AE 32, AE 31 ; 350 m² ; terrain 4 661 m² ; terminé ; COMMUNE DE JONCHEREY
- 12/01/2019 ; permis de construire 09005618C0011 ; Impasse des Charmilles ; parcelle AB 303 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 622 m² ; terminé
- 16/10/2018 ; permis de construire 09005618C0007 ; Es Rus ; parcelle AA 19 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 27/07/2018 ; permis de construire 09005618C0006 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 39 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 512 m² ; commencé
- 12/06/2018 ; permis de construire 09005618C0004 ; 5 Rue Champ du Mai ; parcelle AB 212 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 803 m² ; commencé
- 12/06/2018 ; permis de construire 09005618C0005 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 13 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 779 m² ; commencé
- 21/12/2017 ; permis de construire 09005617C0011 ; Rue des Vergers ; parcelle AA 13 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 779 m² ; annulé
- 21/12/2017 ; permis de construire 09005617C0012 ; Rue des Vergers ; parcelle AA 38 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 560 m² ; terminé
- 17/07/2017 ; permis de construire 09005617C0007 ; 10bis Rue du Bambois ; parcelles AE 327, AE 329 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 341 m² ; commencé
- 10/06/2017 ; permis de construire 09005617C0006 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 21 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 695 m² ; terminé
- 01/06/2017 ; permis de construire 09005617C0005 ; Rue de l'Eglise ; parcelles AE 284, AE 285 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 795 m² ; terminé
- 29/05/2017 ; permis de construire 09005617C0004 ; Rue des Vergers ; parcelle AA 49 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 1 367 m² ; terminé
- 27/02/2017 ; permis de construire 09005617C0001 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 26 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 829 m² ; terminé
- 27/02/2017 ; permis de construire 09005617C0002 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 29 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 530 m² ; commencé
- 21/01/2017 ; permis de construire 09005616C0016 ; Lotissement le Clos des V ; parcelles AA 47, AA 61 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 815 m² ; terminé
- 26/10/2016 ; permis de construire 09005616C0015 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 18 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 678 m² ; terminé
- 21/09/2016 ; permis de construire 09005616C0013 ; Le Clos des Vergers Lot N_ ; parcelles AA 53, AA 54 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 481 m² ; terminé
- 21/09/2016 ; permis de construire 09005616C0014 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 3 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 705 m² ; terminé
- 24/08/2016 ; permis de construire 09005616C0012 ; Lotissement le Clos des V ; parcelles AA 16, AA 17 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 607 m² ; terminé
- 21/07/2016 ; permis de construire 09005616C0009 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 28 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 21/07/2016 ; permis de construire 09005616C0010 ; 14 Rue des Chenes ; parcelles AC 63, AC 64 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 599 m² ; autorisé
- 21/07/2016 ; permis de construire 09005616C0011 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle A1 6 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 964 m² ; terminé
- 30/06/2016 ; permis de construire 09005616C0008 ; 3 Chemin des Ecoliers ; parcelle B 920 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 16/06/2016 ; permis de construire 09005616C0004 ; Rue des Vergers - Lotisst ; parcelle AA 27 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 517 m² ; terminé
- 16/06/2016 ; permis de construire 09005616C0006 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 42 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 749 m² ; autorisé
- 16/06/2016 ; permis de construire 09005616C0007 ; Lotissement Clos des Verge ; parcelle AA 7 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 619 m² ; terminé
- 25/05/2016 ; permis de construire 09005616C0001 ; Rue du Caporal Peugeot ; parcelles AD 249, AD 251, AD 252 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 380 m² ; terminé
- 13/05/2016 ; permis d'aménager 09005616C0001 ; Lieudit Es Rus le Haut ; parcelles B 690, B 699, B 700 ; terrain 8 813 m² ; autorisé ; MEDIAPAR
- 26/04/2016 ; permis de construire 09005616C0003 ; Lotissement Clos des Verge ; parcelle AA 9 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 26/04/2016 ; permis de construire 09005616C0005 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 11 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 05/03/2016 ; permis de construire 09005616C0002 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 55 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 491 m² ; terminé
- 18/12/2015 ; permis de construire 09005615C0018 ; 16 Rue d'Alsace ; parcelles AC 136, B 33, B 34 ; 1 logement ; terrain 2 127 m² ; terminé
- 18/12/2015 ; permis de construire 09005615C0019 ; Lotissement les Clos des ; parcelle AA 24 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 730 m² ; terminé
- 18/12/2015 ; permis de construire 09005615C0020 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 56 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 478 m² ; terminé
- 30/11/2015 ; permis d'aménager 09005615C0001 ; Bois du Proces ; parcelles B 25, B 26, B 27 ; autorisé ; LES CABANES DU VERCHAT
- 03/09/2015 ; permis de construire 09005615C0015 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle AA 40 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 03/09/2015 ; permis de construire 09005615C0016 ; Lotissement Clos des Verg ; parcelle AA 1 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 705 m² ; terminé
- 04/08/2015 ; permis de construire 09005615A0013 ; Lotis. le Clos des Vergers ; parcelle AA 43 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 748 m² ; commencé
- 03/08/2015 ; permis de construire 09005615A0012 ; Lotis. le Clos des Vergers ; parcelle B 2 ; 1 logement, 85 m² ; terminé
- 03/08/2015 ; permis de construire 09005615A0014 ; Lotis. le Clos des Verger ; parcelle AA 4 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 673 m² ; terminé
- 13/07/2015 ; permis de construire 09005615A0011 ; Rue du Bambois ; parcelles AC 10P, AC 285 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 852 m² ; terminé
- 01/06/2015 ; permis de construire 09005615A0005 ; 14 Impasse Lazare Ponticelli ; parcelle AD 380 ; 3 logements, 218 m² ; terrain 716 m² ; autorisé
- 30/04/2015 ; permis de construire 09005614A0022 ; Rue du Caporal Peugeot ; parcelle AD 408 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 879 m² ; terminé
- 30/04/2015 ; permis de construire 09005615A0010 ; Rue du Champs du Mai ; parcelles AB 417, AB 414 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 15/04/2015 ; permis de construire 09005615A0006 ; Lot le Clos des Vergers ; parcelle AA 51 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 463 m² ; terminé
- 15/04/2015 ; permis de construire 09005615A0009 ; Lot la Prairie des Joncs ; parcelle AD 370 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 788 m² ; terminé
- 10/04/2015 ; permis de construire 09005615A0004 ; Lot le Clos des Vergers ; parcelle AA 12 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 04/04/2015 ; permis de construire 09005615A0002 ; Lot le Clos des Vergers ; parcelle AA 37 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 499 m² ; terminé
- 03/04/2015 ; permis de construire 09005614A0019 ; Rue sous le Rang ; parcelles B 853, B 851, B 850 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 403 m² ; terminé
- 28/02/2015 ; permis de construire 09005614A0013 ; Lot le Clos des Vergers ; parcelle B 564 ; 1 logement, 138 m² ; terminé
- 28/02/2015 ; permis de construire 09005615A0001 ; Lot le Clos des Vergers ; parcelle AA 20 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 656 m² ; annulé
- 28/02/2015 ; permis de construire 09005615A0003 ; Lot le Clos des Vergers ; parcelle B 857 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 574 m² ; terminé
- 05/02/2015 ; permis de construire 09005614A0021 ; 12 Rue des Chenes ; parcelle AC 297 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 884 m² ; terminé
- 08/12/2014 ; permis de construire 09005614A0020 ; Lot le Clos des Vergers ; parcelle B 786 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 06/11/2014 ; permis de construire 09005614A0008 ; Lotissement le Clos des Ve ; parcelle B 857 ; 1 logement, 148 m² ; commencé
- 06/11/2014 ; permis de construire 09005614A0016 ; Lot le Clos des Verger ; parcelle AA 8 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 05/11/2014 ; permis de construire 09005614A0012 ; Lot le Clos des Vergers ; parcelle B 857 ; 1 logement, 104 m² ; commencé
- 05/11/2014 ; permis de construire 09005614A0017 ; Lot le Clos des Vergers ; parcelle AA 36 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 05/11/2014 ; permis de construire 09005614A0018 ; Lot le Clos des Vergers ; parcelle AA 45 ; 1 logement, 108 m² ; terminé
- 28/07/2014 ; permis de construire 09005614A0009 ; Rue D Alsace ; parcelles AC 317, AC 314, AC 311 ; 1 logement, 155 m² ; terminé
- 28/07/2014 ; permis de construire 09005614A0010 ; Rue des Chenes ; parcelles AC 69P, AC 66P, AC 182 ; 1 logement, 184 m² ; commencé
- 18/07/2014 ; permis de construire 09005614A0006 ; Rue D Alsace ; parcelles A 568, A 565 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 988 m² ; autorisé
- 21/05/2014 ; permis de construire 09005614A0004 ; Lot la Prairie des Joncs ; parcelle AD 381 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 21/05/2014 ; permis de construire 09005614A0005 ; Impasse Lazare Ponticelli ; parcelle AD 368 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 638 m² ; commencé
- 12/03/2014 ; permis de construire 09005614A0003 ; Lotis la Prairie des Joncs ; parcelle AD 369 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 774 m² ; autorisé
- 21/02/2014 ; permis de construire 09005614A0001 ; Vers la Creuse ; parcelle AD 371 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 651 m² ; autorisé
- 17/02/2014 ; permis de construire 09005613A0009 ; 58 Rue du Caporal Peugeot ; parcelle B 507 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 7 100 m² ; commencé
- 17/10/2013 ; permis de construire 09005613A0008 ; 55a Rue du Caporal Peugeot ; parcelles ZB 106, ZB 101 ; 151 m² ; commencé ; SCI LES PETITS RAMONEURS
- 20/09/2013 ; permis de construire 09005613A0005 ; 1 logement, 97 m² ; autorisé
- 13/09/2013 ; permis de construire 09005613A0003 ; 10b Rue sous le Rang ; parcelles AD 48, AD 43, AD 42 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 830 m² ; terminé
- 13/09/2013 ; permis de construire 09005613A0004 ; 1 logement, 83 m² ; autorisé
- 13/09/2013 ; permis de construire 09005613A0006 ; Lot la Prairie des Joncs ; parcelle AD 376 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 736 m² ; commencé
- 13/09/2013 ; permis de construire 09005613A0007 ; Lot la Prairie des Joncs ; parcelle AD 373 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 643 m² ; commencé
- 02/03/2013 ; permis de construire 09005612A0016 ; Lot la Prairie des Joncs ; parcelle AD 13 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 642 m² ; terminé
- 28/01/2013 ; permis de construire 09005612A0018 ; Lot la Prairie des Joncs ; parcelle AO 16 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 677 m² ; terminé
- 18/01/2013 ; permis de construire 09005612A0017 ; Rue de Belfort ; parcelle AB 23P ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 140 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/joncherey-90056.md
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