# Rue d'Alsace, 90100 Joncherey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (55 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.52960, 7.00608 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 90056_0002.

## La parcelle

- Parcelle : AC 248 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 2 352 m²
- Identifiant : 90056000AC0248
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 7,7 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 379,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,5 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 473 kWh par an, pour 1 460 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, secteur mixte à dominante résidentielle et pavillonaire, du PLU Joncherey, en vigueur depuis le 30/11/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Secteur de taxe d'aménagement
- Périmètre de droit de préemption urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 6 sur les 122 de la commune

- 08/08/2022 ; permis de construire 09005622C0004 ; Rue d'Alsace ; parcelles AC 134, AC 352 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 2 300 m² ; terminé
- 25/11/2020 ; déclaration préalable 09005620C0047 ; 11 Bi Rue d'Alsace ; parcelles AC 311, AC 314, AC 317 ; terrain 1 129 m² ; terminé
- 26/08/2020 ; permis de construire 09005620C0006 ; 9 Ter Rue d'Alsace ; parcelles AC 340, AC 343, AC 342 ; 3 logements ; terrain 845 m² ; commencé
- 18/12/2015 ; permis de construire 09005615C0018 ; 16 Rue d'Alsace ; parcelles AC 136, B 33, B 34 ; 1 logement ; terrain 2 127 m² ; terminé
- 28/07/2014 ; permis de construire 09005614A0009 ; Rue D Alsace ; parcelles AC 317, AC 314, AC 311 ; 1 logement, 155 m² ; terminé
- 18/07/2014 ; permis de construire 09005614A0006 ; Rue D Alsace ; parcelles A 568, A 565 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 988 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/joncherey-90056/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 6

- 31/10/2025 ; vente ; 1 Rue D Alsace ; Maison, Dépendance ; 230 000 € ; 141 m² bâtis, 2 764 m² de terrain, 1 631 €/m²
- 21/02/2024 ; vente ; 39 Rue D Alsace ; Dépendance, Maison ; 413 550 € ; 202 m² bâtis, 6 713 m² de terrain, 2 047 €/m²
- 23/12/2022 ; vente ; 17 Rue D Alsace ; Maison ; 162 120 € ; 96 m² bâtis, 530 m² de terrain, 1 689 €/m²
- 11/02/2022 ; vente ; 7 Rue D Alsace ; Dépendance, Maison ; 196 000 € ; 100 m² bâtis, 2 397 m² de terrain, 1 960 €/m²
- 19/01/2022 ; vente ; 35 Rue D Alsace ; Maison ; 225 000 € ; 232 m² bâtis, 1 545 m² de terrain
- 18/06/2021 ; vente ; 42 Rue D Alsace ; Maison ; 341 000 € ; 100 m² bâtis, 2 385 m² de terrain, 3 410 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 7

- 01/07/2025 ; 1bis Rue d'Alsace 90100 Joncherey ; maison, 81,1 m² ; énergie C, climat A
- 31/12/2024 ; 1 Rue d'Alsace 90100 Joncherey ; maison, 127,5 m² ; énergie C, climat A
- 28/03/2024 ; 19 Rue d'Alsace 90100 Joncherey ; maison, 109,6 m², construit en 1970 ; énergie E, climat B
- 19/12/2023 ; 23 Rue d'Alsace 90100 Joncherey ; maison, 114,2 m², construit en 1968 ; énergie G, climat F
- 29/11/2022 ; 21 Rue d'Alsace 90100 Joncherey ; maison, 144 m², construit en 1967 ; énergie D, climat D
- 23/08/2022 ; 17 Rue d'Alsace 90100 Joncherey ; maison, 99,7 m², construit en 1952 ; énergie E, climat D
- 07/08/2021 ; 35 Rue d’Alsace 90100 Joncherey ; maison, 135,3 m², construit en 1983 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/10/2012.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole) ; Ecole maternelle (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 31, dont COMITE MISS 15/17 FRANCHE COMTE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/844956185) ; UNION NATIONALE DES COMBATTANTS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/778718551) ; SCM TEHTE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/477981575) ; CAP LIBERTE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/802434571) ; JEFF H (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/479359432) ; SCI LES ETANGS DE BALE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/501736219)
- Voies voisines : Rue du Bambois (68 m) https://aucadastre.fr/joncherey-90056/rue-du-bambois-0005.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/joncherey-90056/rue-d-alsace-0002
La commune : https://aucadastre.fr/joncherey-90056.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/90056_0002