# Rue des Chênes, 90100 Joncherey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (55 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.53149, 7.01105 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 90056_0015.

## La parcelle

- Parcelle : AC 59
- Contenance : 753 m²
- Identifiant : 90056000AC0059
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 5,4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 395,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,5 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 473 kWh par an, pour 1 460 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, secteur mixte à dominante résidentielle et pavillonaire, du PLU Joncherey, en vigueur depuis le 30/11/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Secteur de taxe d'aménagement
- Périmètre de droit de préemption urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 7 sur les 122 de la commune

- 27/07/2026 ; permis de construire 0900562600004 ; 43 Rue des Chênes ; parcelles 0B 988, 0B 991, 0B 994 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 831 m² ; autorisé
- 20/01/2026 ; permis de construire 09005625C0007 ; Rue des Chenes ; parcelles B 987, B 990, B 993 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 910 m² ; commencé
- 28/09/2023 ; permis de construire 09005623C0002 ; 43 Rue des Chenes ; parcelles B 162, B 163, B 164 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 905 m² ; annulé
- 28/09/2023 ; permis de construire 09005623C0003 ; 43 Rue des Chenes ; parcelles B 162, B 163, B 164 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 793 m² ; autorisé
- 21/07/2016 ; permis de construire 09005616C0010 ; 14 Rue des Chenes ; parcelles AC 63, AC 64 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 599 m² ; autorisé
- 05/02/2015 ; permis de construire 09005614A0021 ; 12 Rue des Chenes ; parcelle AC 297 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 884 m² ; terminé
- 28/07/2014 ; permis de construire 09005614A0010 ; Rue des Chenes ; parcelles AC 69P, AC 66P, AC 182 ; 1 logement, 184 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/joncherey-90056/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 9

- 28/08/2025 ; vente ; 10 Rue des Chenes ; Maison, Dépendance ; 309 200 € ; 130 m² bâtis, 2 565 m² de terrain, 2 378 €/m²
- 26/04/2024 ; vente ; 43 Rue des Chenes ; Maison ; 90 000 € ; 64 m² bâtis, 599 m² de terrain, 1 406 €/m²
- 29/02/2024 ; vente ; 23 Rue des Chenes ; Maison ; 150 000 € ; 92 m² bâtis, 689 m² de terrain, 1 630 €/m²
- 03/01/2024 ; vente ; 43 Rue des Chenes ; Maison ; 150 000 € ; 64 m² bâtis, 957 m² de terrain, 2 344 €/m²
- 01/12/2023 ; vente ; 19 Rue des Chenes ; Maison ; 206 000 € ; 96 m² bâtis, 592 m² de terrain, 2 146 €/m²
- 16/03/2023 ; vente ; 59 Rue des Chenes ; Maison, Dépendance ; 315 000 € ; 119 m² bâtis, 2 647 €/m²
- 22/11/2021 ; vente ; 10 Rue des Chenes ; Dépendance, Maison ; 256 500 € ; 120 m² bâtis, 2 261 m² de terrain, 2 138 €/m²
- 02/07/2021 ; vente ; 4 Rue des Chenes ; Maison ; 124 000 € ; 90 m² bâtis, 744 m² de terrain, 1 378 €/m²
- 16/04/2021 ; vente ; 29 Rue des Chenes ; Maison ; 82 500 € ; 50 m² bâtis, 824 m² de terrain, 1 650 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 10

- 28/05/2026 ; 31 Rue des Chênes 90100 Joncherey ; maison, 76,5 m², construit en 1959 ; énergie E, climat D
- 16/07/2025 ; Rue des Chênes 90100 Joncherey ; maison, 112,4 m², construit en 1974 ; énergie D, climat C
- 07/03/2024 ; 12 Rue des Chênes 90100 Joncherey ; maison, 96 m², construit en 1955 ; énergie E, climat E
- 08/02/2024 ; 43 Rue des Chênes 90100 Joncherey ; maison, 63,7 m² ; énergie G, climat C
- 05/10/2023 ; 27 Rue des Chênes 90100 Joncherey ; maison, 89,8 m², construit en 1960 ; énergie E, climat D
- 21/09/2023 ; 23 Rue des Chênes 90100 Joncherey ; maison, 96,3 m², construit en 1955 ; énergie E, climat E
- 09/08/2023 ; 19 Rue des Chênes 90100 Joncherey ; maison, 98,8 m² ; énergie E, climat E
- 07/12/2022 ; 25 Rue des Chênes 90100 Joncherey ; maison, 97 m², construit en 1954 ; énergie F, climat F
- 10/05/2022 ; 59 Rue des Chênes 90100 Joncherey ; maison, 119 m², construit en 1973 ; énergie G, climat G
- 12/08/2021 ; 10 Rue des Chênes 90100 Joncherey ; maison, 136,3 m², construit en 1990 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/10/2012.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/joncherey-90056/rue-des-chenes-0015
La commune : https://aucadastre.fr/joncherey-90056.md
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