# Imp du Bornet, 73170 Jongieux : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.73162, 5.80231 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 73140_0040.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 398,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,6 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 680 kWh par an, pour 1 563 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone An, secteur agricole à forte valeur paysagère, du PLU Jongieux, en vigueur depuis le 21/07/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- COTEAUX VITICOLES DE JONGIEUX-MARESTEL

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 34 de la commune

- 13/01/2024 ; permis de construire 07314023N1005 ; 90 Imp du Bornet ; parcelles B 1287, B 1289 ; 236 m² ; terrain 6 239 m² ; commencé ; DOMAINE CHEVALLIER BERNARD
- 24/08/2023 ; permis de construire 07314023N1003 ; 90 Imp du Bornet ; parcelles B 1286, B 1287, B 1289 ; 143 m² ; terrain 7 388 m² ; autorisé ; DOMAINE CHEVALLIER BERNARD

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/jongieux-73140/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/07/1995.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 21, dont DOMAINE CARREL FRANCOIS ET FILS (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/421579517) ; BBCV (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/789140944) ; LA CAVE DU PRIEURE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/324227982) ; DOMAINE CARREL&SENGER (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/397980319) ; LCBL INVEST (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/887934586) ; EDMOND JACQUIN ET FILS (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/330793829)
- Voies voisines : Rte des Vignobles (51 m) https://aucadastre.fr/jongieux-73140/rte-des-vignobles-0290.md ; Che de Vallieres (95 m) https://aucadastre.fr/jongieux-73140/che-de-vallieres-0250.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/jongieux-73140/imp-du-bornet-0040
La commune : https://aucadastre.fr/jongieux-73140.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/73140_0040