# Permis de construire de Jougne (Doubs) : 219 autorisations

De 2013 à 2026 : 169 de logement, 40 de locaux, 7 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 78 autorisations et 191 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; permis de construire 0253182600015 ; Rue des Barres ; parcelle AK 256 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 728 m² ; autorisé
- 30/07/2026 ; permis de construire 0253182600017 ; 20 Rue de l'Etang ; parcelle AI 367 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 456 m² ; autorisé
- 15/07/2026 ; déclaration préalable 0253182600030 ; 15 Rue de la Combe du Roi ; parcelles AB 356, AB 348 ; 1 logement ; terrain 649 m² ; autorisé
- 15/07/2026 ; déclaration préalable 0253182600030 ; 15 Rue de la Combe du Roi ; parcelles AB 356, AB 348 ; terrain 649 m² ; autorisé
- 02/07/2026 ; déclaration préalable 0253182600028 ; 29 Grande Rue ; parcelles AB 98, AB 99 ; 1 logement ; terrain 950 m² ; autorisé
- 02/07/2026 ; déclaration préalable 0253182600028 ; 29 Grande Rue ; parcelles AB 98, AB 99 ; terrain 950 m² ; autorisé
- 12/06/2026 ; permis de construire 0253182600009 ; Rue des Perrieres ; parcelle AB 461 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 4 059 m² ; autorisé ; MICOIRENE
- 27/05/2026 ; permis de construire 0253182600004 ; Rue du Moulin ; parcelle AE 403 ; 2 logements, 178 m² ; terrain 561 m² ; autorisé ; HAUT-DOUBS CREER BATIR
- 26/05/2026 ; permis de construire 0253182600010 ; 6 Rue de la Goulette ; parcelles AD 199, AD 202 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 707 m² ; autorisé
- 26/05/2026 ; permis de construire 0253182600010 ; 6 Rue de la Goulette ; parcelles AD 199, AD 202 ; 135 m² ; terrain 1 707 m² ; autorisé
- 22/04/2026 ; permis de construire 0253182500033 ; Place de la Mairie ; parcelle AC 120 ; 170 m² ; terrain 855 m² ; autorisé ; COMMUNE DE JOUGNE
- 20/03/2026 ; permis de construire 0253182600008 ; 40 Route des Alpes ; parcelles AB 381, AB 382, AB 383 ; 1 440 m² ; terrain 8 183 m² ; autorisé
- 06/03/2026 ; permis de construire 0253182500026 ; Rue des Perrieres ; parcelle AB 461 ; 2 logements, 380 m² ; terrain 3 815 m² ; autorisé ; MICOIRENE
- 04/03/2026 ; permis de démolir 0253182600001 ; 2 Rue du Bois ; parcelles AH 42, AH 43 ; terrain 660 m² ; autorisé ; DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
- 12/01/2026 ; permis de construire 0253182500022 ; Route des Alpes ; parcelles AB 115, AB 116, AB 463 ; 3 m² ; autorisé ; ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS
- 09/01/2026 ; permis de construire 0253182500027 ; 2 Rue du Faubourg ; parcelles AB 130, AB 46 ; 7 logements, 48 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 04/12/2025 ; déclaration préalable 0253182500050 ; 14 Rue de l'Eglise ; parcelle AC 110 ; 2 logements ; terrain 500 m² ; autorisé ; AMT INVEST
- 14/10/2025 ; permis de construire 0253182500020 ; 2 Rue du Reservoir ; parcelles AK 158, AK 176, AK 177 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 541 m² ; autorisé
- 25/07/2025 ; permis de construire 0253182500016 ; 7 Rue de la Trefilerie ; parcelle AI 448 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 723 m² ; autorisé
- 21/07/2025 ; permis de construire 0253182500013 ; Rue du Faubourg ; parcelles AB 330, AB 89 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 732 m² ; autorisé
- 13/06/2025 ; permis de construire 0253182500010 ; Rue des Forges ; parcelles AI 325, AI 326, AI 327 ; 14 logements ; terrain 13 942 m² ; commencé ; LE PARC VAUBAN
- 23/05/2025 ; permis de construire 0253182500007 ; Rue des Carrieres ; parcelle AB 397 ; 18 logements, 1 268 m² ; terrain 1 481 m² ; autorisé
- 12/05/2025 ; permis de construire 0253182500004 ; 6 Rue des Carrieres ; parcelles AB 215, AB 281, AB 283 ; 4 logements, 17 m² ; terrain 1 990 m² ; autorisé
- 29/04/2025 ; permis de construire 0253182500005 ; 2 Rue Jules Cesar ; parcelle AK 31 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 557 m² ; autorisé
- 14/01/2025 ; permis de construire 02531824P0016 ; 32 Grande Rue ; parcelles AB 395, AB 43 ; 10 logements, 177 m² ; terrain 756 m² ; commencé
- 06/12/2024 ; permis de construire 02531824P0010 ; 8 Rue de l'Eglise ; parcelle AC 105 ; 2 logements ; terrain 722 m² ; autorisé ; COMMUNE DE JOUGNE
- 02/12/2024 ; permis de construire 02531824P0017 ; Rue des Essarts ; parcelles AK 193, AK 195, AK 208 ; 2 logements, 342 m² ; terrain 2 158 m² ; autorisé ; MICOIRENE
- 25/09/2024 ; permis de construire 02531824P0006 ; Route des Alpes ; parcelles AB 219, AB 75 ; 21 logements, 1 538 m² ; terrain 1 527 m² ; autorisé ; LE JOUGNAN
- 25/09/2024 ; permis de construire 02531824P0006 ; Route des Alpes ; parcelles AB 219, AB 75 ; 1 538 m² ; terrain 1 527 m² ; autorisé ; LE JOUGNAN
- 10/09/2024 ; permis de construire 02531824P0012 ; Lot N_4 Lotissement les Pe ; parcelles AB 438, AB 445 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 588 m² ; autorisé
- 16/08/2024 ; permis de démolir 02531824P0001 ; 3 Rue de Jougne ; parcelles AD 158, AD 43 ; terrain 931 m² ; autorisé ; EURL JORDAN IMMO
- 05/07/2024 ; permis de construire 02531824P0009 ; 6 Rue des Carrieres ; parcelles AB 215, AB 281, AB 283 ; 1 logement ; terrain 1 990 m² ; autorisé
- 11/04/2024 ; permis de construire 02531824P0001 ; Rue de la Cote ; parcelle AC 218 ; 2 logements, 266 m² ; terrain 773 m² ; commencé
- 07/03/2024 ; permis de construire 02531824P0002 ; 18 Rue Jules Cesar ; parcelle AK 246 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 102 m² ; commencé
- 16/02/2024 ; permis de construire 02531823P0026 ; Rue des Forges ; parcelles AE 270, AE 303, AE 305 ; 13 logements, 21 m² ; terrain 2 987 m² ; terminé ; SB IMMO
- 12/02/2024 ; permis de construire 02531823P0028 ; Lot 1 Rue de la Sabliere ; parcelle AC 553 ; 2 logements, 212 m² ; autorisé
- 25/01/2024 ; permis de construire 02531823P0027 ; Le Baland ; parcelles AB 443, AB 448, AB 454 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 486 m² ; commencé
- 25/01/2024 ; permis de construire 02531823P0030 ; Rue des Perrieres ; parcelles AB 440, AB 450 ; 2 logements, 237 m² ; terrain 621 m² ; autorisé
- 19/01/2024 ; permis de construire 02531823P0029 ; Lot 1 les Perrieres ; parcelles AB 447, AB 453 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 797 m² ; commencé
- 16/01/2024 ; permis de construire 02531823P0020 ; 36 Rue des Forges ; parcelles AI 245, AI 3, AI 351 ; 3 logements, 175 m² ; terrain 4 941 m² ; autorisé
- 16/01/2024 ; permis de construire 02531823P0020 ; 36 Rue des Forges ; parcelles AI 245, AI 3, AI 351 ; 175 m² ; terrain 4 941 m² ; autorisé
- 12/12/2023 ; permis de construire 02531823P0021 ; 9 Rue de la Trefilerie ; parcelle AI 449 ; 2 logements, 184 m² ; terrain 637 m² ; autorisé ; VAR 2003
- 02/11/2023 ; permis de construire 02531823P0022 ; Rue des Perrieres ; parcelles AB 373, AB 420 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 9 666 m² ; commencé
- 02/11/2023 ; permis de construire 02531823P0023 ; Impasse des Chenaillettes ; parcelles AL 170, AL 178, AL 181 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 1 952 m² ; terminé
- 09/08/2023 ; permis de construire 02531823P0017 ; Rue du Bois ; parcelle AE 409 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 419 m² ; commencé ; ELINES
- 28/07/2023 ; permis de construire 02531823P0014 ; 2 Rue de la Sabliere Basse ; parcelle AC 554 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 495 m² ; terminé
- 18/07/2023 ; permis de construire 02531823P0011 ; 5 Rue de Jougne ; parcelles AD 254, AD 8 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 398 m² ; terminé ; JEANTI
- 17/07/2023 ; permis de construire 02531823P0015 ; 3 Rue de la Sabliere Haute ; parcelle AC 556 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 522 m² ; autorisé
- 11/07/2023 ; permis de construire 02531823P0009 ; 32 Grande Rue ; parcelles AB 395, AB 43 ; 12 logements, 255 m² ; terrain 756 m² ; annulé
- 21/06/2023 ; permis de construire 02531823P0010 ; 2 Rue de la Combe du Roi ; parcelle AB 309 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 607 m² ; commencé
- 21/06/2023 ; déclaration préalable 02531823P0024 ; Route des Alpes ; parcelle AB 119 ; 10 m² ; terrain 7 629 m² ; autorisé ; DAO NORMANDIE
- 16/05/2023 ; permis de construire 02531823P0005 ; Rue du Faubourg ; parcelles AB 264, AB 265, AB 266 ; 1 009 m² ; terrain 1 922 m² ; autorisé ; OSCARETTE
- 04/05/2023 ; déclaration préalable 02531823P0017 ; 32 D Route des Alpes ; parcelle AB 393 ; terrain 1 088 m² ; autorisé
- 16/03/2023 ; permis de construire 02531823P0003 ; 1 Rue de la Trefilerie ; parcelle AI 445 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 764 m² ; commencé
- 10/02/2023 ; permis de construire 02531823P0001 ; Lotissement Eco Village du ; parcelle C 448 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 538 m² ; commencé
- 01/02/2023 ; permis de construire 02531822P0029 ; Impasse des Chenaillettes ; parcelles AI 179, AI 414 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 468 m² ; terminé
- 13/10/2022 ; permis de construire 02531822P0027 ; Rue des Barres  les Echamp ; parcelle AK 78 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 725 m² ; autorisé
- 06/10/2022 ; permis de construire 02531822P0021 ; 4 Rue de la Cote du Moulin ; parcelle AE 385 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 702 m² ; terminé
- 06/10/2022 ; permis de construire 02531822P0025 ; Lotissement la Sabliere ; parcelle AC 5 ; 1 logement, 299 m² ; terrain 2 840 m² ; commencé
- 15/09/2022 ; permis de construire 02531822P0017 ; Rue du Franoulet ; parcelle AC 552 ; 19 logements, 1 236 m² ; terrain 2 352 m² ; commencé ; PROMOTION PELLEGRINI
- 14/09/2022 ; permis de construire 02531822P0024 ; 3 Lotissement Dit la Sablie ; parcelle AC 552 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 593 m² ; commencé
- 11/09/2022 ; permis de construire 02531822P0022 ; 8 Lotissement la Sabliere ; parcelle AC 552 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 699 m² ; commencé
- 18/08/2022 ; permis de construire 02531822P0023 ; Lotissement Ecovillage du ; parcelle A 441 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 787 m² ; commencé
- 03/08/2022 ; permis de construire 02531822P0019 ; 35 Rue du Bois ; parcelle AE 424 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 657 m² ; commencé
- 03/08/2022 ; permis de construire 02531822P0020 ; Lot 11 Ecovillage du Mont d'Or ; parcelle C 446 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 707 m² ; commencé
- 15/06/2022 ; permis de construire 02531822P0009 ; 1 Rue des Forges ; parcelle AE 421 ; 145 m² ; commencé ; DTJP
- 10/06/2022 ; permis d'aménager 02531822P0001 ; Rue de la Fougere ; parcelles AB 373, AB 420 ; terrain 7 082 m² ; autorisé ; COMMUNE DE JOUGNE
- 03/06/2022 ; déclaration préalable 02531822P0015 ; Gare Motrice du Telesiege ; parcelle 00 462 ; 20 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR
- 29/04/2022 ; permis de construire 02531822P0007 ; Lotissement Ecovillage du ; parcelle C 437 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 572 m² ; autorisé
- 29/04/2022 ; permis de construire 02531822P0006 ; Le Baland ; parcelles E 228, E 229 ; 840 m² ; terrain 18 515 m² ; autorisé ; GAEC LA FOUGERE
- 21/04/2022 ; permis de construire 02531822P0004 ; Rue de la Caffode ; parcelles AD 106, AD 225, AD 227 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 805 m² ; commencé
- 10/03/2022 ; permis de construire 02531821P0022 ; 3 Rue des Soeurs ; parcelle AC 431 ; 7 logements, 705 m² ; terrain 455 m² ; autorisé ; DJ IMMO
- 09/03/2022 ; permis de construire 02531821P0025 ; Rue du Chateau ; parcelles AC 52, AC 54, AC 57 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 565 m² ; commencé
- 07/03/2022 ; permis de construire 02531821P0021 ; Lotissement Eco Village du ; parcelle AI 447 ; 2 logements, 165 m² ; terrain 581 m² ; autorisé
- 18/02/2022 ; permis de construire 02531821P0019 ; Rue du Chateau ; parcelles AC 513, AC 516, AC 55 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 468 m² ; terminé
- 18/02/2022 ; permis de démolir 02531822P0001 ; 2 Rue Jules Cesar ; parcelle AK 31 ; terrain 540 m² ; autorisé
- 14/01/2022 ; permis de construire 02531821P0016 ; 10 Rue des Fontainas ; parcelle AE 319 ; 3 logements, 169 m² ; terrain 551 m² ; commencé ; GARAGE DU FLOCON
- 06/01/2022 ; permis de construire 02531821P0013 ; 5 Rue de l'Eglise ; parcelle AC 117 ; 3 logements ; terrain 747 m² ; autorisé ; INTOO MARCHAND DE BIENS
- 19/12/2021 ; permis de construire 02531821P0014 ; Rue de la Tirerie ; parcelle AI 55 ; 2 logements, 65 m² ; terrain 1 283 m² ; terminé
- 20/10/2021 ; permis de construire 02531821P0010 ; 6 Rue des Carrieres ; parcelles AB 215, AB 283, AB 284 ; 4 logements, 17 m² ; terrain 2 005 m² ; autorisé
- 09/07/2021 ; déclaration préalable 02531821P0025 ; Route des Alpes ; parcelle AB 112 ; 16 m² ; terrain 98 m² ; autorisé ; AZ DISTRIBUTION
- 10/06/2021 ; permis d'aménager 02531821P0001 ; 35 Rue du Bois ; parcelle AE 394 ; terrain 2 829 m² ; autorisé ; CARRE CENTRE EST
- 02/04/2021 ; permis de construire 02531820P0019 ; Route de Vallorbe ; parcelles C 83, C 84 ; 4 logements ; terrain 2 560 m² ; commencé ; LA DOUANE
- 01/03/2021 ; permis de construire 02531821P0002 ; Rue du Bois ; parcelle AB 408 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 398 m² ; autorisé
- 26/02/2021 ; permis de construire 02531820P0020 ; Rue de l'Etang ; parcelles AI 342, AI 388, AI 392 ; 20 logements, 1 078 m² ; terrain 4 207 m² ; annulé ; SCCV ALTITUDE 25 A
- 08/01/2021 ; permis de construire 02531820P0018 ; 3 Grande Rue ; parcelle AC 165 ; 15 logements, 962 m² ; terrain 1 019 m² ; autorisé
- 04/12/2020 ; permis de construire 02531820P0017 ; Rue des Forges ; parcelles AI 325, AI 326 ; 9 logements, 156 m² ; terrain 1 452 m² ; autorisé
- 20/11/2020 ; déclaration préalable 02531820P0024 ; 2 Rue du Telesiege ; parcelle AH 121 ; 24 m² ; terrain 507 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR
- 14/10/2020 ; permis de construire 02531820P0016 ; Lot 9 Lotissement Ecovillage du ; parcelle AI 444 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 809 m² ; autorisé
- 02/10/2020 ; permis de construire 02531820P0015 ; Lot 3 Lotissement Ecovillage du ; parcelle AI 438 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 615 m² ; autorisé
- 22/09/2020 ; permis d'aménager 02531820P0001 ; Rue de la Fougere et Rue D ; parcelles AC 10, AC 14, AC 16p ; terrain 8 191 m² ; autorisé ; PROMOTION PELLEGRINI
- 14/09/2020 ; permis de construire 02531820P0012 ; Rue de la Loge ; parcelles E 131, E 240, E 242 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 866 m² ; terminé
- 18/08/2020 ; permis de construire 02531820P0011 ; 15 Rue de la Chive ; parcelle AI 370 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 456 m² ; commencé
- 04/08/2020 ; permis de construire 02531820P0007 ; 35 Rue du Bois ; parcelle AE 394 ; 4 logements, 396 m² ; terrain 2 829 m² ; commencé ; CARRE CENTRE EST
- 24/07/2020 ; permis de construire 02531820P0004 ; 1 Rue des Forges ; parcelle AE 281P ; 134 m² ; terrain 5 718 m² ; autorisé
- 10/07/2020 ; déclaration préalable 02531820P0018 ; 5 Rue du Telesiege ; parcelle AH 112 ; 2 logements ; terrain 310 m² ; autorisé
- 19/05/2020 ; permis de construire 02531820P0005 ; Lot 6 Eco Village du Mont d'Or ; parcelles AI 368, AI 417 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 824 m² ; commencé
- 06/04/2020 ; permis de construire 02531820P0002 ; Lot 2 Lotissement Eco Village Mo ; parcelle AI 385 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 481 m² ; commencé
- 17/03/2020 ; permis de construire 02531819P0021 ; 1 Place de la Mairie ; parcelle AC 120 ; 14 m² ; terrain 855 m² ; annulé ; COMMUNE DE JOUGNE
- 17/01/2020 ; permis de construire 02531819P0025 ; Lot 5 Lotissement Eco Village Mo ; parcelle AI 440 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 686 m² ; commencé
- 22/10/2019 ; permis de construire 02531819P0018 ; Lot 7 Ecovillage du Mont-D ; parcelle AI 442 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 664 m² ; commencé
- 08/10/2019 ; permis de construire 02531819P0022 ; Sous Piquemiette ; parcelles AH 123, C 147 ; 84 m² ; terrain 187 868 m² ; terminé
- 01/10/2019 ; permis de construire 02531819P0019 ; 2 Impasse des Chenaillettes ; parcelle AI 71 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 745 m² ; terminé
- 24/09/2019 ; permis de construire 02531819P0017 ; Lot 4  Lotissement Ecovill ; parcelle AI 439 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 669 m² ; commencé
- 18/09/2019 ; permis de construire 02531819P0016 ; Lot 5 Lotissement Eco Village Mo ; parcelle AI 440 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 686 m² ; annulé
- 20/08/2019 ; permis de construire 02531819P0014 ; Rue des Forges ; parcelle AI 264P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 690 m² ; annulé
- 20/08/2019 ; permis de construire 02531819P0015 ; Rue des Forges ; parcelle AI 264P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 690 m² ; annulé
- 06/07/2019 ; permis de construire 02531819P0007 ; 4 Rue du Chateau ; parcelles E 228, E 229 ; 76 m² ; terrain 18 515 m² ; autorisé ; GAEC DE LA FOUGERE
- 20/06/2019 ; permis de construire 02531819P0011 ; Grange Dessous ; parcelles AI 368, AI 417 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 824 m² ; annulé
- 18/06/2019 ; déclaration préalable 02531819P0018 ; Rue de Fougere ; parcelle AB 206 ; 1 m² ; terrain 30 590 m² ; autorisé ; T D F
- 25/05/2019 ; permis de construire 02531819P0009 ; 5 Rue des Forges ; parcelle AE 369 ; 4 logements, 48 m² ; terrain 582 m² ; autorisé
- 25/05/2019 ; permis de construire 02531819P0010 ; Rue de la Goulette ; parcelle B 549 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 664 m² ; autorisé
- 23/04/2019 ; permis de construire 02531819P0008 ; Lot 2 Rue Perriere ; parcelle AB 419P ; 1 logement, 131 m² ; terrain 713 m² ; terminé
- 29/03/2019 ; permis d'aménager 02531818P0001 ; Rue de la Fougere et Rue D ; parcelles AC 14, AC 16p, AC 19p ; terrain 6 196 m² ; autorisé ; PROMOTION PELLEGRINI
- 18/02/2019 ; permis de construire 02531819P0001 ; Rue du Bois ; parcelle AE 398 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 888 m² ; commencé
- 19/12/2018 ; permis de construire 02531818P0016 ; 32 Route des Alpes ; parcelle AB 394 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 363 m² ; terminé
- 19/12/2018 ; permis de construire 02531818P0017 ; Rue des Forges ; parcelle AI 427 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 662 m² ; terminé
- 09/10/2018 ; permis de construire 02531818P0014 ; 19 Te Rue des Forges ; parcelles AI 433, AI 435 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 536 m² ; commencé
- 09/10/2018 ; permis de construire 02531818P0015 ; Lot 8 ; parcelle AI 8 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 215 m² ; commencé
- 25/09/2018 ; permis de construire 02531818P0010 ; Rue de la Fougere ; parcelle AB 396 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 409 m² ; commencé
- 04/09/2018 ; permis de construire 02531818P0012 ; 2 Bis Rue de la Sauge ; parcelle AD 51 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 4 495 m² ; commencé
- 20/08/2018 ; permis de construire 02531818P0009 ; Lot 7 Eco Village du Mont d'Or 2 ; parcelle AI 431 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 665 m² ; annulé
- 17/08/2018 ; permis de construire 02531818P0013 ; Lot3 Lotissement la Fougere ; parcelles AB 408, AB 413 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 412 m² ; terminé
- 08/08/2018 ; permis de construire 02531818P0011 ; 5 Rue de la Cantine ; parcelle AI 267 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 009 m² ; commencé
- 21/07/2018 ; permis de construire 02531818P0008 ; Rue des Perrieres ; parcelle AB 418 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 709 m² ; commencé
- 14/06/2018 ; déclaration préalable 02531818P0022 ; Le Laquerez ; parcelles A 124, A 173 ; terrain 1 554 m² ; autorisé ; COMMUNE DE JOUGNE
- 02/06/2018 ; permis de construire 02531818P0007 ; Rue du Bois ; parcelle AE 395 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 846 m² ; terminé
- 24/03/2018 ; permis de construire 02531818P0004 ; Rue des Bois ; parcelles AE 399, AE 400 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 229 m² ; terminé
- 13/03/2018 ; permis de construire 02531817P0029 ; Rue des Forges ; parcelle AI 325 ; 8 logements, 198 m² ; terrain 1 021 m² ; autorisé
- 10/03/2018 ; permis de construire 02531818P0002 ; Rue de la Sauge ; parcelles AD 156, AD 245, AD 247 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 907 m² ; terminé
- 06/03/2018 ; permis de construire 02531817P0030 ; Les Piquets ; parcelles C 100, C 99 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 960 m² ; terminé
- 27/02/2018 ; permis de construire 02531818P0001 ; Rue du Bois ; parcelle AE 409 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 419 m² ; autorisé ; SCI HBSF
- 19/02/2018 ; permis de construire 02531817P0025 ; 1 Rue des Fontainas ; parcelles AE 1, AE 165, AE 5 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 6 850 m² ; autorisé
- 19/02/2018 ; permis de construire 02531817P0025 ; 1 Rue des Fontainas ; parcelles AE 1, AE 165, AE 5 ; 42 m² ; terrain 6 850 m² ; autorisé
- 09/02/2018 ; permis de construire 02531817P0028 ; Rue de la Fougere ; parcelle AB 406 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 399 m² ; terminé
- 16/01/2018 ; permis de construire 02531817P0026 ; Rue de Jougne ; parcelle AD 61 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 470 m² ; autorisé
- 22/12/2017 ; permis de construire 02531817P0024 ; Rue du Bois ; parcelle AE 398 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 888 m² ; annulé
- 05/10/2017 ; permis de construire 02531817P0021 ; Lotissement Eco-Village du ; parcelle AI 373 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 425 m² ; autorisé
- 30/09/2017 ; permis de construire 02531817P0018 ; 3 Rue des Ecoles ; parcelle AI 420 ; 8 logements ; terrain 968 m² ; terminé ; MT IMMOBILIER
- 26/09/2017 ; permis de construire 02531817P0016 ; La Ferriere ; parcelle AI 403 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 397 m² ; autorisé
- 26/09/2017 ; permis de construire 02531817P0017 ; Lotissement Eco Village Lo ; parcelle AI 402 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 502 m² ; autorisé
- 21/09/2017 ; permis de construire 02531817P0019 ; Lot 1 Lotissement Eco-Village du ; parcelle AI 381 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 522 m² ; commencé
- 22/08/2017 ; permis de construire 02531817P0015 ; Eco Village Mont d'Or ; parcelles AI 390, AI 391, AI 418 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 333 m² ; commencé
- 22/08/2017 ; permis de construire 02531817P0011 ; Ferme de Palzard ; parcelle B 10 ; 110 m² ; terrain 336 506 m² ; terminé ; GAEC DE LA ROUTE
- 24/07/2017 ; permis de construire 02531817P0006 ; Lot 2 Lotissement Rue de la Foug ; parcelle AB 407 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 413 m² ; terminé
- 12/06/2017 ; permis de construire 02531817P0007 ; 15 Rue du Bois ; parcelles AE 103P, AE 411P ; 1 logement, 179 m² ; terrain 634 m² ; terminé
- 14/04/2017 ; permis de construire 02531817P0003 ; Ecombelles ; parcelles E 220, E 221, E 71 ; 3 017 m² ; terrain 140 654 m² ; terminé ; GAEC DES ESTIVES
- 06/04/2017 ; permis de construire 02531817P0004 ; Lotissement Eco-Village du ; parcelle C 436 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 456 m² ; commencé
- 30/03/2017 ; permis de construire 02531817P0005 ; Lotissement Eco-Village du ; parcelle AI 406 ; 1 logement, 93 m² ; commencé
- 16/03/2017 ; permis de construire 02531816P0028 ; Lot 37 Eco-Village Mont d' ; parcelle AI 404 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 405 m² ; commencé
- 28/02/2017 ; permis de construire 02531816P0032 ; Eco Village du Mont d'Or ; parcelle AI 366 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 514 m² ; commencé
- 23/02/2017 ; permis de construire 02531817P0001 ; Lotissement Eco-Village Mo ; parcelle AI 405 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 483 m² ; commencé
- 15/02/2017 ; permis de construire 02531816P0006 ; 13 Rue de la Combe au Roi ; parcelles AB 355, AB 362 ; 1 logement ; terrain 688 m² ; autorisé
- 12/02/2017 ; permis de construire 02531816P0001 ; Lot 1 ; parcelle C 377 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 6 930 m² ; commencé
- 26/01/2017 ; permis de construire 02531816P0031 ; Eco Village du Mont d'Or ; parcelle AI 407 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 517 m² ; commencé
- 16/01/2017 ; permis de construire 02531816P0021 ; 4 Rue des Piquemiettes ; parcelles AC 211, AC 213P ; 10 m² ; terrain 362 m² ; autorisé ; LES PIQUEMIETTES
- 03/01/2017 ; permis de construire 02531816P0026 ; Rue du Bois ; parcelles AE 237P, AE 239P ; 1 logement, 109 m² ; terrain 619 m² ; commencé
- 22/12/2016 ; permis de construire 02531816P0025 ; 6 Rue de la Caffode ; parcelles AD 225, AD 227 ; 356 m² ; terrain 2 430 m² ; commencé
- 17/11/2016 ; permis de construire 02531816P0022 ; La Ferriere - les Granges ; parcelle AU 449 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 480 m² ; terminé
- 13/10/2016 ; permis de construire 02531816P0018 ; La Ferriere ; parcelles AI 325, AI 326, AI 38 ; 89 logements, 3 868 m² ; terrain 32 814 m² ; commencé ; SCCV JOUGNE FORGES
- 17/08/2016 ; permis de construire 02531816P0020 ; 9 Rte de Vallorbe ; parcelle AH 179 ; 61 m² ; terrain 1 675 m² ; terminé
- 04/08/2016 ; permis de construire 02531816P0017 ; Lot 9 Lotissement Eco-Village-Mo ; parcelle C 443 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 492 m² ; terminé
- 04/07/2016 ; déclaration préalable 02531816P0019 ; 25 Rue des Forges ; parcelles AI 325, AI 326 ; 1 logement ; terrain 2 042 m² ; autorisé ; GN PROMOTION
- 10/06/2016 ; permis de construire 02531816P0013 ; 3 Gr Grande Rue ; parcelle AC 165 ; 17 logements, 989 m² ; terrain 1 019 m² ; annulé ; PANTHEON
- 04/05/2016 ; permis de construire 02531816P0012 ; parcelle AI 381 ; 1 logement, 149 m² ; annulé
- 06/04/2016 ; permis de construire 02531816P0008 ; parcelle AI 376 ; 1 logement, 158 m² ; terminé
- 06/04/2016 ; permis de construire 02531816P0010 ; Rue du Bois ; parcelle AE 237P ; 1 logement, 163 m² ; terrain 649 m² ; terminé
- 25/02/2016 ; permis de construire 02531816P0005 ; Rue  du Bois ; parcelle AE 397P ; 1 logement, 118 m² ; terrain 499 m² ; commencé
- 08/02/2016 ; permis de construire 02531816P0002 ; 21 Lotissement Eco-Village Mo ; parcelle AI 385 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 481 m² ; autorisé
- 15/01/2016 ; permis de construire 02531815P0014 ; parcelle C 444 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 473 m² ; autorisé
- 09/01/2016 ; permis de construire 02531815P0012 ; 3 Rue de la Cote du Moulin ; parcelles AE 315, AE 326, AE 45 ; 2 logements ; terrain 909 m² ; autorisé
- 18/12/2015 ; permis de construire 02531815P0013 ; Jougne le Faubourg ; parcelle AB 206 ; 200 m² ; terrain 30 590 m² ; terminé
- 03/12/2015 ; déclaration préalable 02531815P0050 ; La Ferriere ; parcelles AI 205, AI 208 ; 20 m² ; terrain 1 786 m² ; autorisé
- 30/11/2015 ; permis de construire 02531815P0011 ; Rue du Bois ; parcelle AE 396 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 742 m² ; terminé
- 12/10/2015 ; permis de construire 02531815P0009 ; Grange Dessous ; parcelle C 451 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 517 m² ; autorisé
- 02/10/2015 ; permis de construire 02531815P0010 ; 11 Lotissement Eco Village du ; parcelle AI 373 ; 1 logement, 187 m² ; autorisé
- 18/08/2015 ; permis de construire 02531815P0008 ; La Ferriere-Grange Dessous ; parcelle C 438 ; 1 logement, 230 m² ; terrain 677 m² ; terminé
- 04/08/2015 ; permis de construire 02531815P0007 ; Rue de la Fougere ; parcelles AB 371, AB 369 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 823 m² ; commencé
- 25/06/2015 ; permis de construire 02531815P0006 ; 16 Lot Eco Village du Mont D Or ; parcelle C 447 ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 15/06/2015 ; permis de construire 02531815P0004 ; Eco Village du Mont D Or ; parcelle C 441 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 417 m² ; commencé
- 03/06/2015 ; permis de construire 02531815P0002 ; 3 Grande Rue 25370 Jougne ; parcelle AC 165 ; 10 logements, 12 m² ; terrain 1 019 m² ; annulé
- 27/02/2015 ; permis de construire 02531815P0001 ; Rte des Alpes ; parcelle AB 394 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 451 m² ; annulé ; FBSJ
- 13/02/2015 ; permis de construire 02531814P0009 ; Rue des Forges ; parcelles AE 211, AE 317 ; 51 m² ; terrain 4 640 m² ; commencé
- 16/01/2015 ; permis de construire 02531814P0008 ; Rue de la Caffode ; parcelle B 516 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 982 m² ; terminé
- 10/11/2014 ; déclaration préalable 02531814P0029 ; Rue de la Tirerie ; parcelle AI 205 ; 18 m² ; terrain 1 058 m² ; autorisé ; GAEC DE LA ROUTE
- 16/09/2014 ; permis de construire 02531814P0003 ; 11 Rue des Maillots ; parcelles AE 179, AE 18, AE 218 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 1 169 m² ; commencé
- 16/05/2014 ; permis de construire 02531814P0002 ; 13 Rue du Bois ; parcelles AE 239, AE 237 ; 7 logements, 519 m² ; annulé ; LES SUREAUX
- 27/04/2014 ; permis de construire 02531813P0016 ; 11 Rte de la Cantine ; parcelle AI 339 ; 1 logement, 155 m² ; commencé
- 10/02/2014 ; permis de construire 02531813P0018 ; Rue de la Loge ; parcelle E 238 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 24/01/2014 ; permis de construire 02531813P0017 ; Eco Village du Mont D Or ; parcelles C 422, AI 336, AI 335 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 033 m² ; terminé ; IMMOBOIS-CONCEPT
- 28/11/2013 ; déclaration préalable 02531813P0042 ; 7 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 28/10/2013 ; permis d'aménager 02531813P0002 ; parcelles AB 373p, AB 370p ; commencé ; COMMUNE DE LES HOPITAUX VIEUX
- 01/10/2013 ; permis de construire 02531813P0012 ; Rte des Alpes ; parcelles D 271, D 267, AB 119 ; 134 m² ; terrain 16 552 m² ; autorisé ; ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS
- 09/09/2013 ; permis de construire 02531813P0013 ; 10 Rue des Fontainas ; parcelle AE 319 ; 42 m² ; terrain 542 m² ; annulé
- 23/08/2013 ; permis d'aménager 02531813P0001 ; La Ferriere ; parcelles AI 108, AI 105 ; autorisé ; IMMOBOIS-CONCEPT
- 26/07/2013 ; permis de construire 02531813P0011 ; Jougne le Faubourg ; parcelles AB 357, AB 347 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 727 m² ; terminé
- 19/07/2013 ; permis de construire 02531812P0053 ; La Ferriere ; parcelle C 2 ; 27 logements, 1 899 m² ; terrain 2 756 m² ; annulé ; IMMOBOIS-CONCEPT
- 08/07/2013 ; permis de construire 02531812P0058 ; 40 Rte des Alpes ; parcelles AB 325, AB 324P ; 1 595 m² ; terrain 1 893 m² ; annulé ; SCI JEAN MISANIS
- 28/06/2013 ; permis de construire 02531813P0009 ; Chem de la Goulette ; parcelle AD 236 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 812 m² ; commencé
- 14/06/2013 ; permis de construire 02531812P0054 ; parcelle C 2 ; 9 logements, 633 m² ; terrain 840 m² ; annulé ; IMMOBOIS-CONCEPT
- 28/05/2013 ; permis de construire 02531812P0052 ; La Ferriere ; parcelle C 2 ; 59 logements, 4 147 m² ; annulé ; IMMOBOIS-CONCEPT
- 06/05/2013 ; permis de construire 02531813P0005 ; Rue de la Sauge ; parcelle AD 51 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 4 495 m² ; commencé
- 29/04/2013 ; permis de construire 02531812P0059 ; La Fougere ; parcelles E 304, E 301 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 823 m² ; annulé
- 29/04/2013 ; permis de construire 02531813P0002 ; Lot Hauts du Quartier Fougere ; parcelles AB 44, AB 43 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 634 m² ; terminé
- 21/04/2013 ; permis de construire 02531812P0048 ; 40 Rte des Alpes ; parcelles AB 321P, AB 321P ; 22 logements, 1 818 m² ; terrain 5 069 m² ; commencé ; SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS
- 21/04/2013 ; permis de construire 02531812P0048 ; 40 Rte des Alpes ; parcelles AB 321P, AB 321P ; 1 818 m² ; terrain 5 069 m² ; commencé ; SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS
- 19/04/2013 ; permis de construire 02531813P0003 ; Les Echampes ; parcelles AK 235, AK 233 ; 1 logement, 307 m² ; terrain 1 354 m² ; terminé
- 19/04/2013 ; permis de construire 02531812P0051 ; Rue des Ecoles ; parcelle AI 198 ; 1 844 m² ; terrain 7 082 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LES HOPITAUX VIEUX
- 29/03/2013 ; permis de construire 02531812P0055 ; Rue de la Goulette ; parcelle AD 217P ; 1 logement, 166 m² ; terrain 880 m² ; terminé
- 26/03/2013 ; permis d'aménager 02531812P0003 ; La Ferriere ; parcelles AI 105, AI 108 ; autorisé ; IMMOBOIS-CONCEPT
- 25/03/2013 ; permis de construire 02531812P0057 ; Rue du Francoulet ; parcelle AC 393 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 609 m² ; terminé
- 21/03/2013 ; permis de construire 02531813P0001 ; 1 Pl des Cloutiers ; parcelle AD 47 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 416 m² ; annulé
- 20/03/2013 ; permis de construire 02531812P0047 ; Jougne le Faubourg ; parcelle AB 32G ; 1 logement, 114 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 20/03/2013 ; permis de construire 02531812P0056 ; Jougne le Faubourg ; parcelle AB 32H ; 1 logement, 118 m² ; terrain 301 m² ; terminé
- 03/03/2013 ; permis de construire 02531812P0041 ; 32 Rte des Alpes ; parcelles AB 10, AB 11 ; 8 logements, 147 m² ; terminé
- 28/02/2013 ; permis de construire 02531812P0046 ; La Ferriere ; parcelle AI 186 ; 32 m² ; terrain 747 m² ; terminé ; SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT LE DEVELOPPEMENT L'EXPLOITATION TOURISTIQUE DU MONT D'OR
- 24/02/2013 ; permis de construire 02531812P0043 ; Entre les Fourges ; parcelles AD 183, AD 514, AD 182 ; 94 m² ; terrain 8 320 m² ; autorisé
- 21/02/2013 ; permis de construire 02531812P0045 ; 68 Rue des Forges ; parcelle AI 76 ; 1 logement, 62 m² ; commencé ; LA GRANGE DESSOUS
- 04/02/2013 ; permis de construire 02531812P0042 ; Entre les Fourgs ; parcelle AD 51 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 732 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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