# Permis de construire de Jouques (Bouches-du-Rhône) : 130 autorisations

De 2013 à 2026 : 87 de logement, 35 de locaux, 7 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 35 autorisations et 18 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/07/2026 ; permis de construire 0130482600011 ; 1738 Route de Bedes ; parcelles 0B 481, 0B 482, 0B 483 ; 304 m² ; terrain 39 160 m² ; autorisé ; SANS PATATE
- 26/05/2026 ; permis de construire 0130482500020 ; Chemin de Pey Gaillard ; parcelle 0G 1347 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 15 411 m² ; autorisé
- 26/05/2026 ; permis de construire 0130482600008 ; Chemin du Pey d' Allefort ; parcelles A 1520, A 1705 ; 25 m² ; terrain 5 940 m² ; autorisé
- 10/03/2026 ; permis de construire 0130482600003 ; autorisé
- 05/01/2026 ; permis de construire 0130482500015 ; 110 Impasse de la Ferrage de C ; parcelle C 1861 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 015 m² ; annulé
- 08/12/2025 ; permis de construire 0130482500018 ; 166 Ch Derriere l'Eglise ; parcelles A 1461, A 2329 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 742 m² ; autorisé ; PRAXIMMO
- 08/12/2025 ; permis de construire 0130482500017 ; 107 Ch de la Fautriere ; parcelles A 1849, A 652, A 653 ; 169 m² ; terrain 17 757 m² ; autorisé
- 25/11/2025 ; permis de construire 0130482500011 ; Rue des Jasses ; parcelles I 602, I 603, I 604 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 524 m² ; autorisé ; HALL ET REMISE DE LA GARE
- 13/10/2025 ; déclaration préalable 0130482500078 ; Ch de saint Jean des G ; parcelle F 1573 ; 10 m² ; terrain 210 m² ; terminé ; TOTEM FRANCE
- 13/10/2025 ; permis d'aménager 0130482500002 ; 110 Allee des Carreaux ; parcelles I 983, I 996 ; terrain 1 386 m² ; autorisé
- 06/10/2025 ; permis de construire 0130482500014 ; Domaine Pey Gaillard ; parcelles G 1346, G 1347 ; terrain 50 808 m² ; autorisé ; SARL OPTIC GALLERY
- 31/07/2025 ; permis d'aménager 0130482500001 ; 110 Imp de la Ferrage de C ; parcelles C 1441, OC 1861 ; terrain 3 577 m² ; terminé
- 10/07/2025 ; permis de construire 0130482500009 ; 54 Ch de la Forge ; parcelle I 933 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 463 m² ; autorisé
- 26/06/2025 ; permis de construire 0130482500008 ; Ch de Traconnade ; parcelle B 662 ; 399 m² ; terrain 4 368 m² ; autorisé
- 22/05/2025 ; permis de construire 0130482500005 ; Ch de Derriere l'Eglis ; parcelle A 1458 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 230 m² ; autorisé ; PRAXIMMO
- 15/04/2025 ; permis de construire 0130482500004 ; 33 Bd du Defend ; parcelles C 244, C 245 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 390 m² ; autorisé
- 25/03/2025 ; permis de construire 0130482500003 ; Domaine Pey Gaillard ; parcelles G 1346, G 1347 ; terrain 50 808 m² ; autorisé ; SARL OPTIC GALLERY
- 08/11/2024 ; déclaration préalable 01304824M0080 ; 1953 Ch de la Grande Seouve ; parcelle B 1304 ; 33 m² ; terrain 10 360 m² ; autorisé
- 26/09/2024 ; permis de construire 01304824M0004 ; 1441 Ch de Baragne ; parcelles D 908, D 910 ; 40 m² ; terrain 4 012 m² ; autorisé
- 10/09/2024 ; permis d'aménager 01304824M0002 ; Tra Lou Bari ; parcelles A 1458, A 1461 ; terrain 1 708 m² ; autorisé
- 18/04/2024 ; permis de construire 01304823M0008 ; Tra Lou Bari ; parcelle A 1433 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 890 m² ; autorisé
- 18/04/2024 ; permis de construire 01304823M0009 ; Tra Lou Bari ; parcelle A 1432 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 720 m² ; autorisé
- 18/04/2024 ; permis de construire 01304823M0010 ; Tra Lou Bari ; parcelle A 1452 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 524 m² ; autorisé
- 21/02/2024 ; permis de construire 01304824M0001 ; Route de Vauvenargues ; parcelle D 918 ; 77 m² ; terrain 13 726 m² ; autorisé ; EARL DE PUYBERNIER
- 17/01/2024 ; permis de construire 01304823M0007 ; Montee des Pins ; parcelle G 1348 ; 72 m² ; terrain 29 094 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
- 07/11/2023 ; permis de construire 01304823M0006 ; Ch de saint Paul lez D ; parcelles A 1646, A 228, A 229 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 478 713 m² ; autorisé
- 07/11/2023 ; permis de construire 01304823M0006 ; Ch de saint Paul lez D ; parcelles A 1646, A 228, A 229 ; 152 m² ; terrain 478 713 m² ; autorisé
- 31/10/2023 ; déclaration préalable 01304823M0075 ; 36 Rue de la Republique ; parcelle I 457 ; 17 m² ; terrain 271 m² ; autorisé ; LA POSTE
- 20/09/2023 ; permis de construire 01304823M0004 ; Ch de la Colle ; parcelle E 316 ; 368 m² ; terrain 2 667 m² ; commencé ; PAYS D'AIX TERRITOIRES
- 05/09/2023 ; permis de construire 01304823M0005 ; 11 Rue saint Pierre ; parcelle I 31 ; 3 logements ; terrain 47 m² ; autorisé
- 05/12/2022 ; permis de construire 01304822M0008 ; 6013 Dessus Couloubleau ; parcelles C 1455, C 1456, C 1457 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 215 m² ; autorisé
- 25/11/2022 ; permis de construire 01304822M0006 ; 6504 la Seouve ; parcelles B 1306, B 1307, B 1308 ; 326 m² ; terrain 158 741 m² ; autorisé ; SCA DES VIGNOBLES DE LA SEOUVE
- 24/11/2022 ; permis de construire 01304822M0009 ; Village ; parcelles I 603, I 605 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 263 m² ; autorisé
- 29/03/2022 ; permis de construire 01304821M0016 ; Village ; parcelles I 982, I 983 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 943 m² ; commencé
- 29/03/2022 ; permis de construire 01304821M0017 ; Village ; parcelles I 982, I 983 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 386 m² ; annulé
- 14/12/2021 ; permis de construire 01304821M0012 ; Ch de la Colle ; parcelle E 318 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 10 259 m² ; autorisé
- 05/08/2021 ; permis de construire 01304821M0009 ; La Cotholendi ; parcelles E 318, E 319 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 804 m² ; commencé
- 21/07/2021 ; permis de construire 01304820M0011 ; parcelles H 354, H 357 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 823 m² ; commencé
- 14/06/2021 ; permis de construire 01304821M0004 ; La Cotholendi ; parcelle E 318 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 3 057 m² ; commencé
- 30/05/2021 ; permis de construire 01304821M0003 ; Ch de la Ferrage de Combi ; parcelles C 1647, C 1651, C 1653 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 160 m² ; terminé
- 25/03/2021 ; permis de construire 01304820M0012 ; Ch de la Colle ; parcelles C 1498, C 1501, C 1502 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 17/11/2020 ; permis de construire 01304821M0010 ; Petite Seouve ; parcelle A 299 ; 478 m² ; terrain 10 120 m² ; autorisé
- 31/08/2020 ; permis de construire 01304820M0007 ; Sainte Marguerite ; parcelles H 300, H 301, H 303 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 323 m² ; commencé
- 22/06/2020 ; permis de construire 01304820M0006 ; Bedes ; parcelles B 1432, B 1434, B 1435 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 7 957 m² ; commencé
- 19/05/2020 ; déclaration préalable 01304820M0033 ; Saint Antonin ; parcelle D 121 ; 190 m² ; terrain 19 310 m² ; autorisé
- 29/04/2020 ; permis d'aménager 01304820M0001 ; parcelles I 982, I 983 ; autorisé
- 21/04/2020 ; permis de construire 01304820M0002 ; Route de Vauvenargues ; parcelle C 1867 ; 1 logement, 122 m² ; commencé
- 09/03/2020 ; permis de construire 01304819M0007 ; Gerle ; parcelles D 603, D 604, D 622 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 23 267 m² ; terminé
- 20/01/2020 ; permis de construire 01304819M0012 ; Saint Honnorat ; parcelles C 1812, C 1814, C 1816 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 543 m² ; annulé
- 23/12/2019 ; permis de construire 01304819M0017 ; 162 Rue Grande ; parcelle I 505 ; 3 logements, 116 m² ; terrain 216 m² ; terminé
- 23/12/2019 ; permis de construire 01304819M0019 ; Village ; parcelle I 276 ; 2 logements, 112 m² ; terrain 55 m² ; terminé
- 23/12/2019 ; permis de construire 01304819M0020 ; Village ; parcelle I 668 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 45 m² ; autorisé
- 23/12/2019 ; permis de construire 01304819M0017 ; 162 Rue Grande ; parcelle I 505 ; 116 m² ; terrain 216 m² ; terminé
- 04/11/2019 ; permis de construire 01304819M0014 ; La Cotholendi ; parcelle E 307 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 269 m² ; commencé
- 24/10/2019 ; permis de construire 01304819M0011 ; La Cotholendi ; parcelle E 307 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 269 m² ; commencé
- 20/08/2019 ; permis de construire 01304819M0010 ; Saint Bachi ; parcelles C 1476, C 1479, C 1809 ; terrain 61 819 m² ; terminé
- 02/07/2019 ; permis de construire 01304819M0006 ; La Grie ; parcelle D 655 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 16 000 m² ; commencé
- 24/06/2019 ; permis de construire 01304819M0001 ; Vallon de Castagne ; parcelles A 1199, A 1202, A 231 ; 1 logement, 291 m² ; terrain 29 987 m² ; annulé
- 16/04/2019 ; permis de construire 01304819M0003 ; Traconnade ; parcelles B 1590, B 366, B 367 ; 37 m² ; terrain 8 709 m² ; autorisé ; METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE
- 03/01/2019 ; permis de construire 01304818M0013 ; La Ferrage ; parcelle C 1554 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 591 m² ; autorisé
- 19/12/2018 ; permis de construire 01304818M0012 ; La Ferrage ; parcelles C 1096, C 1492, C 1552 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 4 556 m² ; autorisé
- 19/10/2018 ; permis de construire 01304818M0010 ; La Cotholendi ; parcelles E 309, E 310 ; 1 182 m² ; terrain 4 726 m² ; terminé ; ENTREPRISE LOCALE D'ACTIVITES NOUVELLES JOUQUES
- 17/08/2018 ; permis d'aménager 01304818M0001 ; Ferrage de Combi ; parcelle C 718 ; terrain 2 017 m² ; autorisé
- 20/07/2018 ; permis de construire 01304818M0008 ; Saint Honnorat ; parcelle C 1792 ; 2 logements, 190 m² ; terrain 9 948 m² ; commencé
- 18/07/2018 ; permis de construire 01304818M0006 ; Saint Honnorat ; parcelle C 1792 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 9 948 m² ; annulé
- 18/07/2018 ; permis de construire 01304818M0007 ; Saint Honnorat ; parcelle C 1792 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 9 948 m² ; terminé
- 10/04/2018 ; permis de construire 01304818M0004 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 16/03/2018 ; permis de construire 01304818M0001 ; Sainte Marguerite ; parcelle F 915 ; 626 m² ; terrain 2 813 m² ; autorisé
- 06/02/2018 ; permis de construire 01304817M0021 ; La Seouve ; parcelles B 1306, B 1308 ; 844 m² ; terrain 10 880 m² ; terminé
- 16/01/2018 ; permis de construire 01304817M0018 ; Les Bourgades ; parcelles A 1856, A 951, A 954 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 35 640 m² ; commencé
- 16/01/2018 ; permis de construire 01304817M0018 ; Les Bourgades ; parcelles A 1856, A 951, A 954 ; 77 m² ; terrain 35 640 m² ; commencé
- 08/01/2018 ; permis de construire 01304817M0017 ; La Tour ; parcelle C 465 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 7 880 m² ; commencé
- 08/01/2018 ; permis de construire 01304817M0017 ; La Tour ; parcelle C 465 ; 107 m² ; terrain 7 880 m² ; commencé
- 20/10/2017 ; permis de construire 01304817M0011 ; Derriere L Eglise ; parcelles A 1464, A 1466, A 1467 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 612 m² ; commencé
- 10/08/2017 ; permis de construire 01304817M0009 ; 365 Route Departementale 11 ; parcelle C 1804 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 127 m² ; terminé
- 07/04/2017 ; permis de construire 01304816M0019 ; Saint Honnorat ; parcelles C 1229, C 1230, C 1231 ; 77 logements, 4 987 m² ; terrain 15 815 m² ; commencé ; SA HABITAT LOYERS MODERE SUD HABITAT
- 07/04/2017 ; permis de construire 01304816M0019 ; Saint Honnorat ; parcelles C 1229, C 1230, C 1231 ; 4 987 m² ; terrain 15 815 m² ; commencé ; SA HABITAT LOYERS MODERE SUD HABITAT
- 03/01/2017 ; permis de construire 01304816M0016 ; Sainte Marguerite ; parcelle H 353 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 483 m² ; commencé
- 12/12/2016 ; permis de construire 01304816M0017 ; Village ; parcelle I 591 ; 3 logements, 170 m² ; terrain 74 m² ; terminé
- 11/10/2016 ; permis de construire 01304816M0011 ; Marine ; parcelle D 560 ; 160 m² ; terrain 1 960 m² ; terminé
- 03/10/2016 ; permis de construire 01304816M0010 ; Derriere L Eglise ; parcelles A 1462, A 1484 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 749 m² ; terminé
- 29/09/2016 ; permis de construire 01304816M0005 ; Rue des Jasses ; parcelle I 582 ; 2 logements, 134 m² ; terrain 80 m² ; commencé
- 17/08/2016 ; déclaration préalable 01304816M0042 ; Saute Lievre ; parcelle E 163 ; 25 m² ; terrain 145 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
- 22/06/2016 ; permis de construire 01304816M0007 ; Village Rue des Jasses ; parcelle I 660 ; 2 logements, 145 m² ; terrain 79 m² ; autorisé ; COMMUNE DE JOUQUES
- 11/04/2016 ; permis de construire 01304816M0002 ; 144 Ch de Citrani ; parcelle C 1767 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 470 m² ; commencé
- 26/01/2016 ; permis de construire 01304815M0025 ; La Cotholendi ; parcelle E 302 ; 12 logements, 856 m² ; terrain 2 340 m² ; terminé ; FAMILLE ET PROVENCE
- 18/01/2016 ; déclaration préalable 01304816M0001 ; 29 Bis Bd de la Republ ; parcelle I 199 ; 1 logement ; terrain 72 m² ; autorisé
- 19/10/2015 ; permis de construire 01304815M0022 ; Domaine Micoulaz Lot N_ 4 ; parcelle C 1800 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 248 m² ; terminé
- 01/10/2015 ; permis de construire 01304815M0019 ; Derriere la Colline ; parcelles C 1558, C 1562 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 05/08/2015 ; permis de démolir 01304815M0001 ; Sous la Sicarde ; parcelle A 152 ; terrain 1 850 m² ; autorisé
- 31/07/2015 ; permis de construire 01304815M0014 ; Saint Honnorat ; parcelles C 65, C 66 ; 2 logements, 185 m² ; terrain 1 218 m² ; commencé
- 24/06/2015 ; permis de construire 01304815M0012 ; Saint Honnorat ; parcelle C 1722 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 048 m² ; terminé
- 24/06/2015 ; permis de construire 01304815M0016 ; Saint Honnorat ; parcelle C 758 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 094 m² ; terminé
- 16/06/2015 ; permis de construire 01304815M0009 ; Village ; parcelles C 1672, I 921 ; 145 m² ; terrain 1 138 m² ; terminé
- 18/05/2015 ; permis de construire 01304815M0011 ; Saint Honnorat ; parcelles C 1722, C 66 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 248 m² ; terminé
- 13/04/2015 ; permis de construire 01304814M0019 ; Domaine Micoulaz ; parcelle C 1796 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 13/04/2015 ; permis de construire 01304815M0002 ; 1 logement, 113 m² ; terminé
- 13/04/2015 ; permis de construire 01304815M0003 ; Domaine Micoulaz Lot Na  7 ; parcelle C 1803 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 960 m² ; terminé
- 13/04/2015 ; permis de construire 01304815M0005 ; Domaine Micoulaz  Villa Na ; parcelle C 1797 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 833 m² ; commencé
- 13/04/2015 ; permis de construire 01304815M0007 ; Domaine Micoulaz Villa Na ; parcelle C 1802 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 942 m² ; commencé
- 20/01/2015 ; permis de construire 01304814M0021 ; Saint Honnorat ; parcelles C 1724, C 1725 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 927 m² ; commencé
- 12/12/2014 ; permis de construire 01304814M0017 ; Village ; parcelle I 48 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 52 m² ; terminé
- 03/12/2014 ; permis de construire 01304814M0013 ; parcelles G 1350, G 155 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 386 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
- 03/12/2014 ; permis de construire 01304814M0013 ; parcelles G 1350, G 155 ; 115 m² ; terrain 2 386 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
- 18/06/2014 ; permis d'aménager 01304814M0001 ; Saint Honnorat ; parcelles C 757, C 758 ; terrain 16 040 m² ; terminé
- 11/06/2014 ; permis de construire 01304814M0003 ; Sarreiris ; parcelle B 918 ; 57 m² ; terrain 4 730 m² ; terminé
- 03/04/2014 ; permis de construire 01304813M0029 ; Village ; parcelle I 465 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 155 m² ; terminé
- 19/03/2014 ; permis de construire 01304814M0001 ; Derriere la Colline ; parcelle C 1557 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 391 m² ; terminé
- 10/02/2014 ; permis de construire 01304813M0015 ; Village Lot Na  1 ; parcelle I 389 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 3 078 m² ; terminé ; SCI LES JARDINS DU REAL
- 10/02/2014 ; permis de construire 01304813M0016 ; Lot Na  2 les Jardins du Re ; parcelle I 389 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 3 078 m² ; commencé ; SCI LES JARDINS DU REAL
- 10/02/2014 ; permis de construire 01304813M0017 ; Lot Na  3 les Jardins du Re ; parcelle I 389 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 3 078 m² ; commencé ; SCI LES JARDINS DU REAL
- 10/02/2014 ; permis de construire 01304813M0018 ; Lot Na  4 Sci les Jardins D ; parcelle I 389 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 3 078 m² ; terminé
- 10/02/2014 ; permis de construire 01304813M0019 ; Lot Na  5 Sci les Jardins D ; parcelle I 389 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 3 078 m² ; terminé ; SCI LES JARDINS DU REAL
- 10/02/2014 ; permis de construire 01304813M0020 ; Lot Na  6 Sci les Jardins D ; parcelle I 389 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 3 078 m² ; terminé
- 10/02/2014 ; permis de construire 01304813M0021 ; Les Jardins du Real Lot Na ; parcelle I 389 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 3 078 m² ; terminé ; SCI LES JARDINS DU REAL
- 14/01/2014 ; permis de construire 01304813M0027 ; Saint Bachi ; parcelle C 1479 ; 165 m² ; terrain 3 416 m² ; commencé
- 02/01/2014 ; permis de construire 01304813M0028 ; Rue des Jasses ; parcelles I 964, I 960 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 580 m² ; terminé
- 22/11/2013 ; permis de construire 01304813M0024 ; 2 Av des Restanques ; parcelles C 1173, C 1549 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 793 m² ; commencé
- 28/10/2013 ; permis de construire 01304813M0026 ; Domaine du Jas Lot Na  32 ; parcelles C 1740, C 1777 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 457 m² ; commencé
- 20/06/2013 ; permis de construire 01304813M0011 ; Sainte Marguerite ; parcelle C 1743 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 430 m² ; commencé
- 14/06/2013 ; permis de construire 01304813M0009 ; 7c Rue des Jasses ; parcelles I 590, I 596, I 963 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 699 m² ; terminé
- 24/04/2013 ; permis d'aménager 01304812M0001 ; Village ; parcelle I 389 ; terminé
- 15/04/2013 ; permis de construire 01304813M0002 ; Le Logis D Ane ; parcelle A 1738 ; 103 m² ; terminé
- 04/04/2013 ; permis de construire 01304812M0053 ; Ferrage de Combi ; parcelles C 1417, C 1413, C 1414 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 15 846 m² ; terminé
- 25/02/2013 ; permis de construire 01304812M0054 ; La Ferrage ; parcelles C 1010, C 1162, C 1171 ; 2 logements, 115 m² ; terrain 1 642 m² ; autorisé
- 19/02/2013 ; permis de construire 01304812M0052 ; Che Ste Trinite ; parcelle F 1481 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 5 095 m² ; terminé
- 15/02/2013 ; permis de construire 01304813M0005 ; Village ; parcelles I 888, I 902 ; 2 244 m² ; commencé ; COMMUNE DE JOUQUES
- 17/01/2013 ; permis de construire 01304812M0047 ; Sainte-Marguerite ; parcelles C 1749, C 1744, C 1737 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 336 m² ; terminé
- 17/01/2013 ; permis de construire 01304812M0049 ; 16 Domaine du Jas ; parcelle C 1762 ; 1 logement, 108 m² ; terminé
- 17/01/2013 ; permis de construire 01304812M0050 ; 22 Domaine du Jas ; parcelle C 1767 ; 1 logement, 134 m² ; terminé ; COMMUNE DE JOUQUES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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