# Permis de construire de Jouvençon (Saône-et-Loire) : 29 autorisations

De 2013 à 2025 : 15 de logement, 12 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/11/2025 ; permis de construire 0712442500002 ; 243 Chemin du Bourg ; parcelles 0B 272, 0B 273, 0B 332 ; 546 m² ; terrain 17 540 m² ; autorisé ; LA FERME DE MA GRAND-MERE
- 02/07/2025 ; permis de démolir 0712442500001 ; 526 Chemin des Caravattes ; parcelle 0A 932 ; terrain 1 187 m² ; autorisé
- 09/04/2025 ; déclaration préalable 07124424S0011 ; 555 Route de Cuisery - Layer ; parcelle 0B 1453 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 1 167 m² ; autorisé
- 21/12/2023 ; permis de construire 07124423S0005 ; 440 Rte de Cuisery ; parcelles C 591, C 593 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 699 m² ; autorisé
- 22/08/2022 ; permis de construire 07124422S0005 ; Chem du Bas de Layer ; parcelles B 1055, B 1057 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 2 733 m² ; terminé
- 04/07/2022 ; permis de construire 07124422S0003 ; La Vevre ; parcelle C 466 ; 456 m² ; terrain 13 790 m² ; commencé ; COMMUNE DE JOUVENCON
- 18/05/2022 ; permis de construire 07124422S0004 ; Rue du Champ Neuf ; parcelles B 1444, B 1447 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 327 m² ; commencé
- 10/02/2022 ; permis de construire 07124421S0014 ; La Bergenee ; parcelles B 1347, B 1345 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 032 m² ; autorisé ; SCI DESSERTE
- 24/01/2022 ; permis de construire 07124421S0011 ; 115 ; parcelle B 115 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 2 454 m² ; autorisé
- 19/01/2022 ; permis de construire 07124421S0013 ; Champ Neuf ; parcelles B 1447, B 1444 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 1 327 m² ; autorisé
- 28/07/2021 ; permis de construire 07124421S0004 ; 655 Rte de Cuisery ; parcelle B 1342 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 999 m² ; autorisé
- 31/03/2021 ; permis de démolir 07124421S0001 ; 559 Rte de Louhans ; parcelle A 919 ; autorisé
- 03/08/2020 ; permis de construire 07124420S0002 ; 870 Chem du Bourg ; parcelles B 127, B 128, B 129 ; 1 logement ; terrain 3 820 m² ; commencé
- 29/07/2020 ; permis de construire 07124420S0003 ; Champ Neuf ; parcelle B 1397 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 184 m² ; terminé
- 13/03/2020 ; permis de construire 07124420S0001 ; 243 Chem du Bourg ; parcelles B 334, B 332, B 273 ; 647 m² ; terrain 12 530 m² ; autorisé ; LA FERME DE MA GRAND-MERE
- 06/07/2019 ; permis de construire 07124419S0001 ; 79 Chem des Chenevieres Blanchins ; parcelle ZC 1 ; 1 250 m² ; terrain 13 600 m² ; terminé ; EARL DU VIEUX JOUVENCON
- 09/01/2019 ; déclaration préalable 07124419S0001 ; 367 Rte du Bourg ; parcelle B 1101 ; 14 m² ; terrain 5 020 m² ; autorisé ; COMMUNE DE JOUVENCON
- 30/05/2018 ; permis de construire 07124418S0002 ; Chem de L Ecluse ; parcelle B 943 ; 291 m² ; terrain 2 085 m² ; autorisé
- 09/06/2017 ; permis de construire 07124417S0005 ; Rue du Layer ; parcelles B 1116, B 111 ; 2 logements, 144 m² ; terrain 1 495 m² ; commencé
- 24/05/2017 ; permis de construire 07124417S0003 ; 50 Imp des Traversailles ; parcelle C 161 ; 2 logements, 155 m² ; terrain 1 536 m² ; terminé ; OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT
- 18/11/2016 ; permis de construire 07124416S0005 ; Rte de Cuisery ; parcelles B 1363, B 1359, B 998 ; 160 m² ; terrain 1 594 m² ; autorisé
- 25/05/2016 ; permis de construire 07124416S0002 ; Le Bourg ; parcelle B 268 ; 96 m² ; terrain 7 657 m² ; autorisé
- 11/12/2015 ; permis de construire 07124415S0002 ; Chem de Layer ; parcelle B 1183 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 11 005 m² ; autorisé
- 20/10/2014 ; déclaration préalable 07124414S0004 ; Chem du Stade ; parcelle C 466A ; 19 m² ; terrain 13 790 m² ; autorisé ; COMMUNE DE L'ABERGEMENT DE CUISERY
- 13/11/2013 ; permis de construire 07124413S0004 ; Chem de Layer ; parcelles B 1344, B 1343 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 19/09/2013 ; permis de construire 07124413S0003 ; 243 Chem du Bourg ; parcelles AI 272, AI 271, AI 270 ; 21 m² ; terrain 8 540 m² ; autorisé ; LA FERME DE MA GRAND-MERE
- 02/07/2013 ; permis de construire 07124413S0001 ; 586 Rte du Bourg ; parcelles B 1349, B 103P, B 1352 ; 72 m² ; terrain 2 327 m² ; commencé ; COMMUNE DE JOUVENCON
- 15/05/2013 ; permis de construire 07124412S0004 ; Rue du Layer ; parcelles B 1116, B 1117 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 6 480 m² ; commencé
- 07/02/2013 ; permis de construire 07124412S0003 ; 280 Chem du Bourg ; parcelles B 274, B 275, B 268 ; 158 m² ; terrain 10 340 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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