# Impasse du Frêne, 69170 Joux : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.87806, 4.38540 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69102_0198.

## La parcelle

- Parcelle : AX 166
- Contenance : 2 500 m²
- Identifiant : 69102000AX0166
- Feuille : 000 AX 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 7,3 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 653,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 29 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 628 kWh par an, pour 1 517 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone de richesses naturelles qu'il convient de protéger en raison de la valeur agronomique des sols et des structures agricoles, du PLU Joux, en vigueur depuis le 17/03/2015.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Zone de risques : Plan de Prévention des Risques Naturels d'Innondation de la Brévenne Turdine : Zone Blanche
- Risques mouvements de terrain : Glissement et coulée de boue moyen

### Informations (3)

- Zonage d'assainissement : Zones en assainissement autonome
- Zonage d'assainissement pluvial : Zone de prescriptions particulières
- Périmètre forestier : Réglementation des plantations surbordonnés à l'absence d'opposition du Conseil Départemental selon arrêté n°62 du 01/02/1982

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 6, dont A.LAFAY CHARPENTE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/879710283) ; BRENAL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/979474848)
- Voies voisines : Impasse des Douglas (51 m) https://aucadastre.fr/joux-69102/impasse-des-douglas-0154.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/joux-69102/impasse-du-frene-0198
La commune : https://aucadastre.fr/joux-69102.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69102_0198