# Avenue Plan-Bernard, 07260 Joyeuse : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (32 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.47894, 4.23526 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 07110_0100.

## La parcelle

- Parcelle : AE 604
- Contenance : 1 367 m²
- Identifiant : 07110000AE0604
- Feuille : 000 AE 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 2,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 201,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,3 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 294 kWh par an, pour 1 813 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbanisée, de densité moyenne à faible, à vocation principale résidentielle, du PLUi du Pays Beaume-Drobie, en vigueur depuis le 19/12/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Droit de préemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Site patrimonial remarquable de Joyeuse

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 01/12/2025 ; vente ; 298 Av Plan Bernard ; Appartement, Dépendance ; 60 000 € ; 60 m² bâtis
- 25/08/2025 ; vente ; 100 Av Plan Bernard ; Maison ; 145 000 € ; 76 m² bâtis, 689 m² de terrain, 1 908 €/m²
- 08/09/2023 ; vente ; 291 Av Plan Bernard ; Maison ; 115 000 € ; 150 m² bâtis, 85 m² de terrain, 767 €/m²
- 07/04/2022 ; vente ; 290 Av Plan Bernard ; Maison ; 104 900 € ; 66 m² bâtis, 410 m² de terrain, 1 589 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 8

- 09/12/2025 ; 307 Avenue Plan-Bernard 07260 Joyeuse ; maison, 130,2 m² ; énergie F, climat F
- 02/06/2025 ; 40 Avenue Plan-Bernard 07260 Joyeuse ; appartement, 87,6 m², construit en 1953 ; énergie C, climat B
- 12/03/2025 ; 100 Avenue Plan-Bernard 07260 Joyeuse ; maison, 78,8 m² ; énergie D, climat B
- 11/12/2024 ; 2 Avenue Plan-Bernard 07260 Joyeuse ; appartement, 50,2 m², construit en 1948 ; énergie D, climat B
- 03/12/2024 ; 298 Avenue Plan-Bernard 07260 Joyeuse ; appartement, 78,6 m², construit en 1850 ; énergie D, climat D
- 16/05/2023 ; 291 Avenue Plan-bernard 07260 Joyeuse ; appartement, 121,9 m² ; énergie B, climat A
- 03/12/2021 ; 290 Avenue Plan-Bernard 07260 Joyeuse ; maison, 70,7 m², construit en 1900 ; énergie E, climat B
- 30/11/2021 ; 291 Avenue Plan-Bernard 07260 Joyeuse ; appartement, 121,9 m², construit en 1947 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 18/09/2014.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 8 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Vallée de la Beaume (Collège, ULIS) ; Ecole primaire (Ecole, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 314, dont DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/402121958) ; CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/383686839) ; SYNLAB RHONE-ALPES (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/779589753) ; COMMUNE DE JOYEUSE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210701108) ; AGIR INNOVER MOBILISER ESSAIMER (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/432674109)
- Voies voisines : Avenue d'Auzon (93 m) https://aucadastre.fr/joyeuse-07110/avenue-d-auzon-0004.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/joyeuse-07110/avenue-plan-bernard-0100
La commune : https://aucadastre.fr/joyeuse-07110.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/07110_0100