# Impasse du Petit Nice, 07260 Joyeuse : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.48027, 4.23128 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 07110_0083.

## La parcelle

- Parcelle : AD 532
- Contenance : 285 m²
- Identifiant : 07110000AD0532
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 6,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 185,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,2 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 224 kWh par an, pour 1 786 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone naturelle, du PLUi du Pays Beaume-Drobie, en vigueur depuis le 19/12/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 16/03/2022 ; vente ; 71 Imp du Petit Nice ; Maison ; 220 000 € ; 89 m² bâtis, 1 627 m² de terrain, 2 472 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 27/11/2023 ; 97 Impasse du Petit Nice 07260 Joyeuse ; maison, 144 m², construit en 1972 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 18/09/2014.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Vallée de la Beaume (Collège, ULIS) ; Ecole primaire (Ecole, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 25, dont ENFANTS DU NEPAL (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/924522600) ; CLAUDE MATHON (TAXI AMBULANCE MATHON) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/810943696) ; TWOBASS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/878788082) ; BAMAJOY' (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/912175528)
- Voies voisines : Montée des Escouls (64 m) https://aucadastre.fr/joyeuse-07110/montee-des-escouls-0051.md ; Route des Fumades (83 m) https://aucadastre.fr/joyeuse-07110/route-des-fumades-0240.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/joyeuse-07110/impasse-du-petit-nice-0083
La commune : https://aucadastre.fr/joyeuse-07110.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/07110_0083