# Permis de construire de Joyeux (Ain) : 4 autorisations

De 2014 à 2026 : 2 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/01/2026 ; permis de construire 00119825A0002 ; 531 Route des Bruyeres ; parcelles 0D 189, 0D 187, 0D 188 ; 125 m² ; terrain 14 520 m² ; autorisé ; EARL LE MONT
- 20/12/2023 ; permis de construire 00119823A0005 ; 531 Route des Bruy Res ; parcelles 0D 76, 0D 74, 0D 77 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 14 994 m² ; terminé
- 06/09/2023 ; permis de construire 00119823A0003 ; 83 Rue de la Mairie ; parcelle 0A 261 ; 42 m² ; terrain 3 030 m² ; terminé ; COMMUNE DE JOYEUX
- 14/11/2014 ; permis de construire 00119814A0001 ; Lieu- les Bruyeres ; parcelles 0D 124, 0D 122, 0D 86 ; 2 logements, 41 m² ; terrain 2 423 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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