# Permis de construire de Jubainville (Vosges) : 3 autorisations

De 2016 à 2024 : 2 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/08/2024 ; permis de construire 08825524V0002 ; Grande Rue ; parcelle AB 222 ; 2 logements ; terrain 1 687 m² ; commencé
- 11/06/2021 ; permis de construire 08825521V0001 ; 7 Rue de Mousse Francois ; parcelle AB 48 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 505 m² ; autorisé
- 14/09/2016 ; permis de construire 08825516V0001 ; Chem de Jbianvolle A Martigny ; parcelles ZB 69, ZB 68, ZB 11 ; 421 m² ; terrain 82 606 m² ; commencé ; GAEC RECONNU DES GRANDES CLOSELLES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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