# Permis de construire de Juilly (Côte-d'Or) : 6 autorisations

De 2013 à 2020 : 4 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/06/2020 ; permis de construire 02132920M0001 ; Rue D Amont ; parcelles AA 54, AA 55 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 3 009 m² ; terminé
- 02/03/2017 ; permis de construire 02132917M0001 ; Rue Maillard ; parcelles AA 74, AA 75 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 053 m² ; commencé
- 20/01/2017 ; permis de construire 02132916M0001 ; Rue D Amont ; parcelles AA 39, AA 43, AA 41 ; 360 m² ; terrain 28 238 m² ; autorisé
- 11/02/2016 ; permis de construire 02132915M0003 ; Rue Maillard ; parcelles AA 100, AA 98 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 017 m² ; commencé
- 24/04/2014 ; permis de construire 02132914M0001 ; Rte de Pouillenay ; parcelles AA 11, AA 10 ; 523 m² ; terrain 7 280 m² ; terminé ; EARL BAUBY
- 24/01/2013 ; permis de construire 02132912M0002 ; Rue Maillard ; parcelles AA 99, AA 97 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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