# Permis de construire de Juscorps (Deux-Sèvres) : 16 autorisations

De 2013 à 2024 : 13 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/11/2024 ; permis de construire 07914424X0004 ; Impasse du Marronnier ; parcelle B 1100 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 335 m² ; terminé
- 30/09/2024 ; permis de construire 07914424X0002 ; Rue des Grands Ormeaux ; parcelles B 1056, B 1102, B 1105 ; 360 m² ; terrain 30 783 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MALICOT
- 02/09/2024 ; permis de construire 07914424X0001 ; 165 Chemin de Billepain ; parcelles ZA 175, ZA 176, ZA 177 ; 1 logement, 489 m² ; terrain 6 930 m² ; autorisé
- 22/08/2023 ; permis de construire 07914423X0001 ; 735 Route de Fors ; parcelle ZA 151 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 1 134 m² ; autorisé
- 15/04/2022 ; déclaration préalable 07914422X0004 ; Rte de Brulain ; parcelle ZH 9 ; 7 m² ; terrain 11 570 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 28/09/2021 ; permis de construire 07914421X0002 ; Biaroue ; parcelle ZE 211 ; 1 logement, 137 m² ; commencé
- 30/06/2020 ; permis de construire 07914420X0001 ; 1595 Route de Brulain ; parcelles ZC 46, ZC 50 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 900 m² ; commencé
- 06/04/2018 ; permis de construire 07914418X0001 ; Chemi des Bois ; parcelle ZE 208 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 582 m² ; commencé
- 27/10/2017 ; permis de construire 07914417X0002 ; Biaroue ; parcelle ZE 151 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 6 206 m² ; terminé
- 15/09/2017 ; permis de construire 07914417X0001 ; Route de Brulain ; parcelles B 1068, ZE 197 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 935 m² ; commencé
- 12/05/2016 ; déclaration préalable 07914416X0002 ; Rte de Brulain ; parcelle ZE 36 ; 2 m² ; terrain 32 423 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 18/01/2016 ; permis de construire 07914415X0007 ; Chemi de la Picardrie ; parcelle ZH 181 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 22/12/2015 ; permis de construire 07914415X0004 ; Biaroue ; parcelle ZE 184 ; 1 logement, 272 m² ; terrain 7 846 m² ; terminé
- 25/09/2015 ; permis de construire 07914415X0003 ; 165 Chemi de Billepain ; parcelle ZA 173 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 761 m² ; commencé
- 12/05/2015 ; permis de construire 07914415X0001 ; 165 Chemi de Billepain ; parcelle ZA 173 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 717 m² ; commencé ; SETHI AND CO
- 05/12/2013 ; permis de construire 07914413S0001 ; Rte de Fors ; parcelles ZA 145P, ZA 146P, ZA 131P ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 027 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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