# Permis de construire de Kappelen (Haut-Rhin) : 60 autorisations

De 2013 à 2026 : 47 de logement, 4 de locaux, 3 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 28 autorisations et 39 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/06/2026 ; permis de construire 0681602600006 ; Rue du Lieutenant Jean de Loisy ; parcelles 2 862, 2 864 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 609 m² ; autorisé
- 13/04/2026 ; permis de construire 0681602600003 ; Rue du Soleil ; parcelle 02 1179 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 694 m² ; commencé
- 09/03/2026 ; permis de construire 0681602500011 ; Rue Belle Vue ; parcelle 02 749 ; 2 logements, 339 m² ; terrain 621 m² ; commencé ; SCI BERNARDINE
- 08/12/2025 ; permis de construire 0681602500008 ; Rue Belle Vue ; parcelle 02 745 ; 1 logement, 321 m² ; terrain 601 m² ; autorisé
- 12/09/2025 ; déclaration préalable 0681602500011 ; 2 Rue des Hirondelles ; parcelles 02 428, 02 432 ; 1 logement ; terrain 1 278 m² ; autorisé
- 28/08/2025 ; permis de démolir 0681602500002 ; Allee des Ecureuils ; parcelle 02 132 ; terrain 2 065 m² ; autorisé
- 24/07/2025 ; permis de démolir 0681602500001 ; 10 Rue du Rhin ; parcelle 02 296 ; terrain 1 040 m² ; autorisé
- 16/05/2025 ; permis de construire 0681602500002 ; Rue du Rhin ; parcelle 02 804 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 386 m² ; commencé
- 16/05/2025 ; permis de construire 0681602500003 ; Rue Belle Vue ; parcelle 02 752 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 745 m² ; commencé
- 11/03/2025 ; permis de construire 0681602500001 ; 29a Rue du Rhin ; parcelle 02 803 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 356 m² ; commencé
- 10/02/2025 ; permis de construire 0681602400008 ; Rue du Vallon ; parcelle 02 837 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 496 m² ; autorisé
- 23/12/2024 ; permis de construire 06816024F0005 ; Rue Belle Vue ; parcelles 2 751, 2 750 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 767 m² ; commencé
- 12/12/2024 ; permis de construire 06816024F0003 ; Rue du Vallon ; parcelles 02 825, 02 827, 02 52 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 446 m² ; terminé
- 29/01/2024 ; permis de construire 06816023F0006 ; Rue du Rhin ; parcelle 02 805 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 714 m² ; commencé
- 22/12/2023 ; permis d'aménager 06816023F0002 ; Rue du Vallon ; parcelles 02 52, 02 60 ; terrain 6 414 m² ; terminé ; LOTIMMO
- 22/09/2023 ; permis de construire 06816023F0005 ; Rue des Fleurs ; parcelle 02 135 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 410 m² ; autorisé
- 22/05/2023 ; permis de construire 06816023F0003 ; Rue du Soleil Lot 5 ; parcelle 03 1182 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 677 m² ; commencé
- 28/04/2023 ; permis de construire 06816023F0002 ; Rue des Abeilles ; parcelles 03 1173, 03 1176, 03 1141 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 829 m² ; commencé
- 20/02/2023 ; permis de construire 06816022F0010 ; Rue du Soleil ; parcelles 03 405, 03 666, 03 405 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 1 707 m² ; commencé
- 09/12/2022 ; permis de construire 06816022F0008 ; Rue du Lieutenant Jean de ; parcelles 03 1077, 03 1078 ; 1 logement, 273 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 10/11/2022 ; permis de construire 06816022F0002 ; Rue de la Foret ; parcelle 03 236 ; 1 137 m² ; terrain 20 937 m² ; annulé ; GABRIEL
- 04/11/2022 ; permis de construire 06816022F0004 ; Rue des Vignes ; parcelle 02 438 ; 2 logements, 209 m² ; terrain 753 m² ; terminé ; SCI SARAH
- 18/10/2022 ; permis de construire 06816022F0005 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 18/10/2022 ; permis de construire 06816022F0006 ; 1 logement, 101 m² ; terminé
- 12/09/2022 ; permis de construire 06816022F0003 ; Rue de la Foret ; parcelle 03 236 ; 473 m² ; terrain 9 815 m² ; autorisé
- 05/05/2022 ; permis d'aménager 06816022F0002 ; Rue du Rhin ; parcelle 02 162 ; terrain 1 626 m² ; terminé ; AMENAGEMENT 3F
- 25/03/2022 ; permis de construire 06816021F0007 ; Rue du Ruisseau ; parcelles 02 181, 02 182, 02 183 ; 16 logements, 1 481 m² ; terrain 4 257 m² ; terminé ; CARRE EST
- 28/02/2022 ; permis de construire 06816021F0008 ; Rue de la Foret ; parcelle 03 236 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 20 930 m² ; autorisé
- 17/12/2021 ; permis de démolir 06816021F0001 ; 10 Rue des Oiseaux ; parcelle 03 983 ; terrain 798 m² ; autorisé
- 02/08/2021 ; permis d'aménager 06816021F0001 ; 7 Rue du Soleil ; parcelles 03 401, 03 402, 03 403 ; terrain 3 772 m² ; commencé ; CITY INVEST
- 11/01/2021 ; permis de construire 06816020F0006 ; 13 Rue du Rhin ; parcelles 02 719, 02 671, 02 722 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 426 m² ; terminé
- 29/10/2020 ; permis de construire 06816020F0005 ; Rue des Abeilles ; parcelle 03 1142 ; 1 logement, 219 m² ; terrain 800 m² ; autorisé ; ARROW PROMOTION
- 19/10/2020 ; permis de construire 06816020F0004 ; 14 Rue des Abeilles ; parcelle 03 1128 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 3 628 m² ; autorisé ; ARROW PROMOTION
- 06/05/2020 ; permis de construire 06816020F0002 ; 7 Rue Belle Vue ; parcelles 02 746, 02 766 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 643 m² ; terminé
- 12/03/2020 ; permis de construire 06816020F0001 ; Rue du Vallon ; parcelle 02 794 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 921 m² ; terminé
- 14/10/2019 ; permis de démolir 06816019F0001 ; 13 Rue du Rhin ; parcelle 02 723 ; terrain 154 m² ; autorisé
- 16/08/2019 ; permis de construire 06816019F0001 ; Rue des Fleurs ; parcelle 02 790 ; 3 logements, 399 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé ; SCI LES VILLAS K
- 18/01/2018 ; permis de construire 06816017F0007 ; Rue du Lieutenant Jean de ; parcelles 03 1121, 03 1122, 03 1104 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 025 m² ; commencé
- 09/10/2017 ; permis de construire 06816017F0006 ; Rue du Rhin ; parcelle 03 1028 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 831 m² ; commencé
- 18/09/2017 ; permis de construire 06816017F0005 ; Rue du Rhin ; parcelle 03 970 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 884 m² ; terminé
- 06/06/2017 ; permis de construire 06816017F0003 ; Rue du Lieutenant Jean de ; parcelle 3 1064 ; 2 logements, 152 m² ; terrain 707 m² ; commencé ; SCI LES MELLIERS
- 22/05/2017 ; permis de construire 06816017F0002 ; Rue du Vallon ; parcelle 02 122 ; 1 logement, 236 m² ; terrain 820 m² ; commencé
- 28/02/2017 ; permis de construire 06816016F0004 ; 14 Rue des Acacias ; parcelles 02 325, 02 357, 02 649 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 982 m² ; commencé
- 27/01/2017 ; permis de construire 06816016F0002 ; Rue du Rhin ; parcelles 03 928, 03 926, 03 900 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 664 m² ; terminé
- 01/07/2016 ; déclaration préalable 06816016F0002 ; 3 Rue de la Chapelle ; parcelle 2 497 ; 7 m² ; terrain 4 525 m² ; autorisé ; COMMUNE DE KAPPELEN
- 04/01/2016 ; permis de démolir 06816015F0001 ; Rue du Rhin ; parcelles 3 887, 3 889, 3 1066 ; terrain 2 689 m² ; autorisé
- 18/05/2015 ; permis de construire 06816015D0002 ; Rue du Valon ; parcelle 2 536 ; 1 logement, 125 m² ; commencé
- 23/03/2015 ; permis de construire 06816015D0001 ; Rue du Rhin ; parcelle 3 970 ; 2 logements, 319 m² ; terrain 970 m² ; annulé ; ALLEMA
- 24/01/2015 ; permis de construire 06816014D0008 ; Rue du Vallon ; parcelle 2 711 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 396 m² ; autorisé
- 03/11/2014 ; permis de construire 06816014D0005 ; Rue des Hirondelles ; parcelles 2 781, 2 185, 2 766 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 12/06/2014 ; permis de construire 06816014D0002 ; 19a Rue du Vallon ; parcelles 1 85, 1 83, 1 79 ; 1 logement, 245 m² ; terrain 921 m² ; terminé
- 26/05/2014 ; permis de construire 06816013D0006 ; Rue des Hirondelles ; parcelles 2 436, 2 400 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 150 m² ; terminé
- 27/03/2014 ; permis de démolir 06816014D0001 ; 1b Rue des Acacias ; parcelle 3 834 ; autorisé
- 10/03/2014 ; permis de construire 06816014D0001 ; Lot.  Belle Vue ; parcelle 2 743 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 666 m² ; terminé
- 02/09/2013 ; permis de construire 06816013D0005 ; Rue Lt Jean de Loisy ; parcelles 3 1100, 3 1099 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 785 m² ; terminé
- 23/07/2013 ; permis de construire 06816013D0003 ; 4 Rue de L Eglise ; parcelle 2 497 ; 77 m² ; commencé
- 19/07/2013 ; permis de construire 06816013D0001 ; Rue des Acacias ; parcelles 2 744, 2 753, 2 760 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 631 m² ; commencé
- 18/07/2013 ; permis de construire 06816013D0002 ; Rue des Acacias ; parcelles 2 748, 2 764, 2 769 ; 1 logement, 253 m² ; terrain 1 297 m² ; terminé
- 15/04/2013 ; permis de construire 06816012D0005 ; 16 Rue des Vignes ; parcelles 3 770, 3 772, 3 774 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 3 236 m² ; terminé
- 15/04/2013 ; permis de construire 06816012D0008 ; Rue des Vignes ; parcelles 3 495, 3 497 ; 1 logement, 168 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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