# Permis de construire de Kerbach (Moselle) : 67 autorisations

De 2013 à 2026 : 59 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 16 autorisations et 16 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/07/2026 ; déclaration préalable 05736026V0003 ; 0008 Rue de la Fontaine ; parcelles 02 8, 02 10, 02 11 ; 2 logements ; terrain 1 895 m² ; autorisé
- 07/02/2025 ; permis de construire 05736025V0001 ; Rue de la Foret ; parcelles 17 25, 17 26, 17 24 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 947 m² ; autorisé
- 20/12/2024 ; permis de construire 05736024V0003 ; Rue de la Source ; parcelle 20 444 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 628 m² ; autorisé
- 22/03/2024 ; permis de construire 05736023V0009 ; 58 Rue de la Foret ; parcelles 17 424, 17 423, 17 422 ; 120 m² ; terrain 1 403 m² ; autorisé
- 16/11/2023 ; permis de construire 05736023V0008 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelle 20 432 ; 1 logement, 256 m² ; terrain 704 m² ; terminé
- 20/10/2023 ; permis de construire 05736023V0007 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelle 20 431 ; 1 logement, 250 m² ; terrain 1 080 m² ; terminé
- 21/07/2023 ; permis de construire 05736023V0003 ; 0006 Rue de la Foret ; parcelles 02 242, 02 243 ; 37 m² ; terrain 2 038 m² ; autorisé ; LBSC
- 13/04/2023 ; permis de construire 05736023V0002 ; 0015 Rue de Forbach ; parcelles 01 282, 01 283 ; 4 logements, 64 m² ; terrain 547 m² ; terminé ; COMMUNE DE KERBACH
- 01/09/2022 ; permis de construire 05736022V0003 ; 15 Rue de Forbach ; parcelle 01 206 ; 74 m² ; terrain 547 m² ; autorisé ; COMMUNE DE KERBACH
- 09/05/2022 ; permis de construire 05736022V0002 ; Rue de la Foret ; parcelle 05 277 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 323 m² ; autorisé
- 03/05/2022 ; permis de construire 05736022V0001 ; Rue de la Vallee ; parcelles 19 472, 19 475, 19 474 ; 1 logement, 190 m² ; terminé
- 12/04/2022 ; permis de construire 05736021V0015 ; Rue D Etzling ; parcelles 03 166, 03 170 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 1 386 m² ; commencé
- 23/03/2022 ; permis de construire 05736021V0017 ; Rue de Forbach ; parcelles 01 206, 01 260 ; 104 m² ; terrain 750 m² ; annulé
- 15/02/2022 ; permis de construire 05736021V0018 ; 8 Rue du Moulin ; parcelle 17 444 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 734 m² ; autorisé
- 20/01/2022 ; permis de construire 05736021V0014 ; 28 Rue de L Ecole ; parcelle 18 375 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 03/01/2022 ; permis de construire 05736021V0013 ; Schonackerweg ; parcelles 20 404, 20 407, 20 410 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 804 m² ; autorisé
- 21/12/2021 ; permis de construire 05736021V0012 ; 14 Rue de la Foret ; parcelle 02 161 ; 2 logements ; terrain 1 360 m² ; commencé
- 21/10/2021 ; permis de construire 05736021V0007 ; Rue d'Etzling ; parcelles 03 167, 03 173 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 1 025 m² ; autorisé
- 21/10/2021 ; permis de construire 05736021V0009 ; Lehwald ; parcelle 04 212 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 09/09/2021 ; permis de construire 05736021V0005 ; Hinten Am Gerstengarten ; parcelles 18 199, 18 201, 18 232 ; 1 logement, 303 m² ; terrain 882 m² ; autorisé
- 03/09/2021 ; permis de construire 05736021V0006 ; Rue de Sarreguemines ; parcelles 18 256, 18 343 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 948 m² ; commencé
- 20/05/2021 ; permis de construire 05736021V0003 ; Rue de L Ecole ; parcelle 18 358 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 812 m² ; commencé
- 02/11/2020 ; permis de construire 05736020V0009 ; Rue de Forbach ; parcelle 19 105 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 582 m² ; commencé
- 13/10/2020 ; permis de construire 05736020V0008 ; 1 logement, 86 m² ; annulé
- 11/09/2020 ; permis de construire 05736020V0006 ; 23 Rue de Sarreguemines ; parcelles 18 256, 18 343 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 03/09/2020 ; permis de construire 05736020V0005 ; 57 Rue du 17 Fevrier 1945 ; parcelles 05 279, 05 280 ; 1 logement, 350 m² ; terrain 997 m² ; terminé
- 15/05/2020 ; permis de construire 05736020V0003 ; Rue de la Foret ; parcelles 17 60, 17 440 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 457 m² ; commencé
- 16/03/2020 ; permis de construire 05736020V0002 ; Rue de la Source ; parcelles 20 310, 20 317, 20 324 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 032 m² ; terminé
- 09/03/2020 ; permis de construire 05736020V0001 ; Rue de la Foret ; parcelles 05 6, 05 7 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 992 m² ; commencé
- 19/11/2019 ; permis de construire 05736019V0003 ; Rue de la Foret ; parcelle 17 441 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 661 m² ; terminé
- 10/09/2019 ; permis de construire 05736019V0002 ; Rue saint Laurent de Cogna ; parcelles 04 258, 04 259 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 061 m² ; commencé
- 13/05/2019 ; permis de construire 05736019V0001 ; Rue de la Source ; parcelle 20 342 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 859 m² ; commencé
- 13/05/2019 ; permis de construire 05736019V0001 ; Rue de la Source ; parcelle 20 342 ; 149 m² ; terrain 859 m² ; commencé
- 19/02/2019 ; permis de construire 05736018V0013 ; Rue de la Source ; parcelle 20 341 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 898 m² ; commencé
- 15/02/2019 ; permis de construire 05736018V0014 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelle 20 251 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 937 m² ; commencé
- 18/01/2019 ; permis de construire 05736018V0012 ; Rue de l'Ecole ; parcelle 18 356 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 852 m² ; autorisé
- 03/01/2019 ; permis de construire 05736018V0006 ; 15 Rue de Forbach ; parcelle 01 206 ; terrain 544 m² ; commencé ; COMMUNE DE KERBACH
- 23/11/2018 ; permis de construire 05736018V0011 ; Rue de la Source ; parcelles 20 306, 20 319, 20 322 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 136 m² ; autorisé
- 09/11/2018 ; permis de construire 05736018V0010 ; Rue de la Vallee ; parcelles 19 194, 19 195, 19 196 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 066 m² ; autorisé
- 19/10/2018 ; permis de construire 05736018V0009 ; Rue de l'Ecole ; parcelles 18 216, 18 234, 18 236 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 12/10/2018 ; permis de construire 05736018V0007 ; Rue de la Source ; parcelle 20 370 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 640 m² ; commencé
- 31/08/2018 ; permis de construire 05736018V0005 ; Rue du 17 Fevrier 1945 Lib ; parcelles 04 97, 04 148, 04 197 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 899 m² ; autorisé
- 18/05/2018 ; permis de construire 05736018V0004 ; Rue de la Source ; parcelle 20 370 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 822 m² ; autorisé
- 07/05/2018 ; permis de construire 05736018V0003 ; Rue de la Source ; parcelle 20 365 ; 1 logement, 296 m² ; terrain 1 088 m² ; terminé
- 23/04/2018 ; permis de construire 05736018V0002 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelle 20 278 ; 3 logements, 376 m² ; terrain 2 155 m² ; autorisé
- 16/03/2018 ; permis de construire 05736017V0007 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelles 20 263, 20 266, 20 268 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 751 m² ; annulé
- 23/02/2018 ; permis de construire 05736017V0006 ; Rue de la Source ; parcelle 20 340 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 887 m² ; terminé
- 19/05/2017 ; permis de construire 05736017V0002 ; Rue de la Source ; parcelles 20 130, 20 131 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 739 m² ; commencé
- 19/05/2017 ; permis de construire 05736017V0003 ; Rue de la Source ; parcelles 20 125, 20 126, 20 127 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 747 m² ; autorisé
- 06/03/2017 ; permis de construire 05736017V0001 ; 48 Rue du 17 Fevrier 1945 ; parcelle 04 203 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 693 m² ; commencé
- 23/01/2017 ; permis de construire 05736016V0006 ; Rue de la Source ; parcelles 20 312, 20 316, 20 325 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 923 m² ; commencé
- 04/11/2016 ; permis de construire 05736016V0004 ; 3 Rue de Sarreguemines ; parcelles 02 116, 02 184, 02 244 ; 3 logements ; terrain 174 m² ; autorisé
- 04/11/2016 ; permis de construire 05736016V0003 ; 6 Rue de Forbach ; parcelles 01 168, 01 243 ; terrain 823 m² ; terminé ; COMMUNE DE KERBACH
- 15/09/2016 ; permis de construire 05736016V0005 ; Rue saint Laurent de Cogna ; parcelle 04 188 ; 1 logement, 229 m² ; terrain 763 m² ; commencé
- 29/08/2016 ; permis de construire 05736016V0002 ; Rue de la Source ; parcelles 20 308, 20 318, 20 323 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 027 m² ; terminé
- 16/06/2016 ; permis de construire 05736016V0001 ; Rue de l'Ecole ; parcelle 18 289 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 770 m² ; autorisé
- 14/09/2015 ; permis de construire 05736015V0004 ; 2 Moulin Neuf ; parcelles 14 12, 14 187, 14 188 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 2 888 m² ; autorisé
- 10/07/2015 ; permis de construire 05736015S0003 ; 7 Impasse des Vignes ; parcelles 17 435, 17 432, 17 438 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 1 958 m² ; commencé
- 10/04/2014 ; permis de construire 05736014S0002 ; Rue du 1er Septembre ; parcelles 18 33, 18 32, 18 31 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 654 m² ; autorisé
- 14/03/2014 ; permis de construire 05736013S0007 ; 15 Rue de L Ecole18 ; parcelles 18 347, 18 311, 18 344 ; 800 m² ; terrain 4 620 m² ; commencé ; COMMUNE DE KERBACH
- 15/01/2014 ; permis de construire 05736013S0008 ; Rue D Etzling4 ; parcelles 4 252, 4 253, 4 251 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 230 m² ; commencé
- 06/12/2013 ; permis de construire 05736013S0006 ; Rue de la Vallee ; parcelle 19 214 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 481 m² ; commencé
- 14/06/2013 ; permis de construire 05736013S0001 ; Rue de Sarreguemines ; parcelles 17 415, 17 416 ; 16 logements, 1 212 m² ; terrain 3 376 m² ; annulé ; LES PAVILLONS DE LA FERME
- 26/04/2013 ; permis de construire 05736013S0003 ; 5 Rue D Etzling ; parcelles 19 365, 19 367, 19 371 ; 2 logements, 9 m² ; terrain 816 m² ; terminé
- 19/04/2013 ; permis de construire 05736013S0002 ; A.f.u.a. du Lehwald ; parcelle 4 204 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 692 m² ; commencé
- 19/04/2013 ; permis de construire 05736013S0004 ; Rue St-Laurent de Cognac ; parcelle 4 213 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 14/02/2013 ; permis de construire 05736012S0007 ; 10a Rue de Sarreguemines ; parcelle 18 264 ; 5 logements, 531 m² ; terrain 1 406 m² ; commencé ; SCI CONNEMARA

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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