# Permis de construire de Kirviller (Moselle) : 6 autorisations

De 2017 à 2023 : 2 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2023 ; permis de construire 05736623S0001 ; 25 Rue Principale ; parcelles 01 82, 01 83, 01 89 ; 577 m² ; terrain 38 199 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MCL
- 11/03/2022 ; permis de construire 05736621S0001 ; Rue Principale ; parcelle 01 40 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 3 345 m² ; autorisé
- 03/01/2020 ; permis de construire 05736619S0001 ; Rue de la Foret ; parcelles 11 128, 11 129 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 817 m² ; commencé
- 16/10/2019 ; déclaration préalable 05736619S0003 ; Petite-Saison ; parcelles 11 145, 11 146 ; 4 m² ; terrain 722 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE
- 14/10/2019 ; déclaration préalable 05736619S0004 ; Petite Saison ; parcelles 11 38, 11 39, 11 40 ; 2 m² ; terrain 10 543 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE
- 17/05/2017 ; permis de construire 05736617S0001 ; 21 Rue Principale ; parcelles 01 41, 01 42, 01 56 ; 288 m² ; terrain 4 869 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/kirviller-57366/permis
La commune : https://aucadastre.fr/kirviller-57366.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/57366/permits