# Permis de construire de Kutzenhausen (Bas-Rhin) : 42 autorisations

De 2013 à 2023 : 34 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/09/2023 ; permis d'aménager 06725423R0001 ; Rue du Casino ; parcelle 12 219 ; terrain 1 015 m² ; autorisé
- 06/03/2023 ; permis de construire 06725422R0007 ; 14 Impasse des Cerisiers ; parcelles 03 65, 03 66, 03 67 ; 7 m² ; terrain 402 m² ; autorisé
- 06/07/2022 ; permis de construire 06725422R0003 ; Lotissement les Terrasses ; parcelle 28 470 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 491 m² ; autorisé
- 09/05/2022 ; permis de construire 06725421R0017 ; Route de Pechelbronn ; parcelle 06 407 ; 1 logement, 206 m² ; commencé
- 11/04/2022 ; permis de construire 06725421R0016 ; Route de Pechelbronn ; parcelle 06 404 ; 1 logement, 171 m² ; terminé
- 01/03/2022 ; permis de construire 06725421R0014 ; Lotissement les Terrasses ; parcelle 28 469 ; 1 logement, 143 m² ; commencé
- 04/02/2022 ; permis de construire 06725421R0015 ; 37 Rue des Mineurs ; parcelles 08 116, 08 118 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 3 364 m² ; terminé
- 30/11/2021 ; permis de construire 06725421R0012 ; Lotissement les Terrasses ; parcelle 28 472 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 507 m² ; terminé
- 28/09/2021 ; permis de construire 06725421R0011 ; Lotissement les Terrasses ; parcelle 28 474 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 399 m² ; autorisé
- 27/08/2021 ; permis de construire 06725421R0008 ; Rue des Champs ; parcelle 28 65 ; 1 logement, 268 m² ; terrain 3 345 m² ; autorisé
- 11/06/2021 ; permis de construire 06725421R0006 ; Lotissement les Terrasses ; parcelle 28 471 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 507 m² ; autorisé
- 20/04/2021 ; permis de construire 06725421R0002 ; Les Terrasses du Seltzbach ; parcelle 28 12 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 517 m² ; terminé
- 20/04/2021 ; permis de construire 06725421R0005 ; Lotissement les Terrasses ; parcelle 28 475 ; 1 logement, 163 m² ; autorisé
- 22/02/2021 ; permis de construire 06725421R0001 ; Lotissement les Terrasses ; parcelle 28 11 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 490 m² ; autorisé
- 08/02/2021 ; permis de construire 06725420R0008 ; Les Terrasses du Seltzbach ; parcelle 28 478 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 478 m² ; autorisé
- 05/02/2021 ; permis de construire 06725420R0007 ; Lotissement  les Terrasses ; parcelle 28 13 ; 1 logement, 130 m² ; autorisé
- 05/02/2021 ; permis de construire 06725420R0009 ; Lotissement les Terrasses ; parcelle 28 473 ; 1 logement, 116 m² ; autorisé
- 05/02/2021 ; permis de construire 06725420R0010 ; Lotissement les Terrasses ; parcelle 28 8 ; 1 logement, 234 m² ; terrain 718 m² ; terminé
- 16/11/2020 ; permis de construire 06725420R0005 ; parcelles 7 162, 7 163, 7 164 ; 1 logement, 181 m² ; terminé
- 15/06/2020 ; permis de construire 06725420R0002 ; 1 logement, 148 m² ; autorisé ; PHOTO CLIM
- 12/03/2020 ; permis de construire 06725420R0001 ; 14 Imp des Cerisiers ; parcelle 03 2/1 ; 1 logement, 234 m² ; terrain 1 553 m² ; terminé
- 31/10/2019 ; permis de construire 06725419R0007 ; Lohren ; parcelles 27 308, 27 347, 27 348 ; 930 m² ; terrain 45 794 m² ; autorisé
- 25/07/2019 ; permis de construire 06725419R0003 ; Rue des Mineurs ; parcelle 27 153 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 2 220 m² ; commencé
- 30/04/2019 ; permis de construire 06725419R0001 ; 8 A Rue du Docteur Deutsch ; parcelle 27 402 ; terrain 10 567 m² ; autorisé
- 28/02/2019 ; permis de construire 06725418R0004 ; Rue des Mineurs ; parcelles 27 24, 27 27, 27 404 ; 145 m² ; terrain 3 423 m² ; commencé
- 02/10/2017 ; permis de construire 06725417R0005 ; Wingertsfeld ; parcelle 28 430 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 692 m² ; commencé
- 11/08/2017 ; permis de construire 06725417R0003 ; 34 Rte de Soultz ; parcelles 01 30, 01 74, 01 80 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 713 m² ; autorisé
- 04/08/2017 ; permis de construire 06725417R0004 ; Rue de la Foret ; parcelle 27 406 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 527 m² ; terminé
- 04/04/2017 ; permis de construire 06725416R0009 ; Rue du Docteur Deutsch ; parcelle 27 402 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 10 657 m² ; commencé
- 06/02/2017 ; permis de construire 06725416R0010 ; Rue de L Ecole ; parcelle 28 366 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 445 m² ; autorisé
- 23/12/2016 ; permis de construire 06725416R0007 ; Rue de Lobsann ; parcelle 12 215 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 710 m² ; autorisé
- 23/12/2016 ; permis de construire 06725416R0008 ; 2b Rue des Champs ; parcelle 03 83 ; 4 logements, 352 m² ; annulé ; LES CONSTRUCTIONS DU BONSAI
- 04/03/2016 ; permis de construire 06725415R0007 ; 15 Rue de L Ecole ; parcelle 28 370 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 637 m² ; commencé
- 07/12/2015 ; permis de construire 06725415R0004 ; 2 Imp des Moines ; parcelles 07 4, 07 93 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 3 800 m² ; autorisé
- 13/08/2015 ; permis de construire 06725415E0005 ; Mittel - Eppenhof ; parcelles 1 76, 1 74, 1 73 ; 130 m² ; terrain 1 204 m² ; autorisé
- 17/06/2015 ; permis de construire 06725415E0002 ; Rue des Mineurs ; parcelle 8 2 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 147 m² ; commencé
- 13/04/2015 ; permis de construire 06725415E0001 ; Filschbach ; parcelle 27 71 ; 288 m² ; terrain 6 186 m² ; autorisé
- 05/02/2015 ; permis de construire 06725414E0002 ; Rue des Rossignols ; parcelles 7 142, 7 139 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 778 m² ; commencé
- 28/04/2014 ; permis de construire 06725413E0004 ; 1 Rue de L Eglise ; parcelles 1 131, 1 121, 1 153 ; 104 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES SAUER - PECHELBRONN
- 18/01/2014 ; permis de construire 06725413E0003 ; 1 Rue de la Foret ; parcelle 8 15 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 920 m² ; commencé
- 27/08/2013 ; permis de construire 06725413E0001 ; Rte de Lobsann ; parcelle 27 397 ; 2 logements, 304 m² ; terrain 1 188 m² ; commencé ; ZACHER
- 28/02/2013 ; permis de construire 06725412N0002 ; 1 logement, 188 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/kutzenhausen-67254.md
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