# Impasse Baccot, 69210 L'Arbresle : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.82888, 4.60271 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69010_0014.

## La parcelle

- Parcelle : AP 123
- Contenance : 1 105 m²
- Identifiant : 69010000AP0123
- Feuille : 000 AP 01, échelle 1:1000, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 283,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,3 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 716 kWh par an, pour 1 565 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc, zone urbaine à dominante pavillonnaire, du PLU L'Arbresle.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Retrait et gonflement d'argiles : Aléas moyen
- Servitude de projet au titre de l'article L 123-2b du code de l'urbanisme

### Informations (3)

- Droit de préemption urbain
- Zones d'assainissement collectif
- Ancien zonage d'assainissement collectif

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 17/09/2025 ; Impasse Baccot 69210 L'Arbresle ; maison, 87,6 m², construit en 1996 ; énergie C, climat A
- 12/12/2023 ; 693e Impasse Baccot 69210 L'Arbresle ; maison, 215,1 m², construit en 1979 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 25, dont AFFAIRE DE BIEN-ETRE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/530011998) ; ANGELCAT ABC (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/518533625) ; DOMESIA (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/493835839) ; SCI SERAUCOURT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/423691856) ; SCI COCABEF (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/521885640) ; YUNO (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/892316480)
- Voies voisines : Rue Baccot (77 m) https://aucadastre.fr/l-arbresle-69010/rue-baccot-0015.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/l-arbresle-69010/impasse-baccot-0014
La commune : https://aucadastre.fr/l-arbresle-69010.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69010_0014