# Permis de construire de l'Arbresle (Rhône) : 159 autorisations

De 2013 à 2026 : 112 de logement, 40 de locaux, 6 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 36 autorisations et 216 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/05/2026 ; permis d'aménager 0690102500002 ; 382 Rue Baccot ; parcelles AO 46, AO 45, AO 34 ; terrain 2 615 m² ; autorisé ; FONCIER CONCEPT
- 22/04/2026 ; permis de construire 0690102600001 ; Rue Jean Michel Grobon ; parcelles AB 258, AB 255 ; 1 logement, 124,42 m² ; terrain 204 m² ; commencé
- 13/04/2026 ; déclaration préalable 0690102600029 ; 9 Rue de Paris ; parcelle AE 24 ; 1 logement ; terrain 425 m² ; autorisé
- 13/04/2026 ; déclaration préalable 0690102600029 ; 9 Rue de Paris ; parcelle AE 24 ; terrain 425 m² ; autorisé
- 13/04/2026 ; déclaration préalable 0690102600037 ; 25b Rue Gabriel Peri ; parcelle AL 200 ; terrain 544 m² ; autorisé ; M.J.A.
- 11/03/2026 ; déclaration préalable 0690102600021 ; 14 B Rue de la Mairie ; parcelle AL 137 ; terrain 118 m² ; autorisé
- 24/02/2026 ; permis de construire 0690102500016 ; 950c Chemin des Mollieres ; parcelle AB 194 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 739 m² ; autorisé
- 31/10/2025 ; permis de construire 0690102500010 ; 111 Chemin des Brosses ; parcelle AM 230 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 564 m² ; autorisé
- 31/10/2025 ; déclaration préalable 0690102500066 ; 140 Rue Raymond Lecerf ; parcelle AB 211 ; 1 logement, 8 m² ; terrain 351 m² ; autorisé
- 22/10/2025 ; permis de construire 0690102500014 ; Rue Louis Foucre ; parcelle AH 253 ; 60 m² ; terrain 844 m² ; autorisé ; GIE IMAGERIE DE L'ARBRESLE
- 20/10/2025 ; permis de construire 0690102500012 ; Rue Jacques de Boissieu ; parcelle AB 277 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 475 m² ; commencé
- 19/03/2025 ; permis de construire 0690102400020 ; 101 Rue Gabriel Peri ; parcelle AS 8 ; 82 logements, 6 073 m² ; terrain 13 608 m² ; commencé ; SCCV ARBRESLE PERI
- 19/08/2024 ; permis de construire 0690102400010 ; Rue de la Brevenne ; parcelles AL 215, AL 216 ; terrain 1 752 m² ; commencé ; ADIFIS CONSTRUCTION
- 04/06/2024 ; déclaration préalable 0690102400025 ; 43 Rue Gabriel Peri ; parcelle AS 182 ; 5 m² ; terrain 1 901 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/10/2023 ; permis de construire 0690102300011 ; Rue Jean Michel Grobon ; parcelles AB 255, AB 258 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 204 m² ; autorisé
- 29/09/2023 ; permis de construire 0690102300010 ; Rue Jean Michel Grobon ; parcelles AB 258, AB 255 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 204 m² ; autorisé
- 28/06/2023 ; permis de construire 0690102300003 ; Rue Jean Michel Grobon ; parcelles AB 258, AB 255 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 202 m² ; autorisé
- 26/06/2023 ; déclaration préalable 0690102300071 ; parcelle AL 93 ; terrain 228 m² ; autorisé
- 03/05/2023 ; permis de construire 0690102200018 ; 43 Rue Pierre Passemard ; parcelle AS 4 ; 25 logements, 1 658 m² ; terrain 2 551 m² ; autorisé ; MARIGNAN RHONE
- 27/04/2023 ; déclaration préalable 0690102300049 ; 0394 0394 Rte de Sain Bel ; parcelles AT 5, AT 4 ; terrain 4 629 m² ; autorisé ; ALARBRESLE
- 23/02/2023 ; permis de construire 0690102200016 ; Montee saint Germain ; parcelle AH 315 ; 940 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE
- 08/02/2023 ; déclaration préalable 0690102300004 ; 0508 0508 Rte de Sain Bel ; parcelle AT 3 ; 19 m² ; terrain 3 005 m² ; autorisé
- 23/11/2022 ; permis de construire 0690102200007 ; 111 Chemin des Brosses ; parcelle AM 120 ; 4 logements, 424 m² ; terrain 3 018 m² ; commencé ; AMBOISE
- 23/11/2022 ; permis de construire 0690102200008 ; 151 Chemin des Molieres ; parcelle AH 173 ; 2 logements, 189 m² ; terrain 1 191 m² ; terminé ; SCI LES TERRASSES
- 23/11/2022 ; permis de construire 0690102200009 ; 0273 Chemin de la Palma ; parcelle AI 322 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 319 m² ; terminé
- 08/08/2022 ; permis de construire 0690102200003 ; Rue Anne de Beaujeu ; parcelle AB 126 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 457 m² ; commencé
- 08/08/2022 ; permis de construire 0690102200004 ; 0106 0106 Che des Mollieres ; parcelle AB 126 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 457 m² ; autorisé
- 28/07/2022 ; permis de construire 0690102200005 ; Rue Anne de Beaujeu ; parcelle AB 126 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 350 m² ; commencé
- 27/06/2022 ; permis de construire 0690102200006 ; 43 Rue Gabriel Peri ; parcelles AS 84, AS 85 ; 29 logements, 1 901 m² ; terrain 1 856 m² ; commencé ; NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE
- 17/05/2022 ; permis de construire 0690102200001 ; 1134 1134 Rue Claude Terrasse ; parcelle AT 91 ; 600 m² ; terrain 2 241 m² ; commencé
- 29/03/2022 ; permis de construire 0690102100021 ; 508 Route de Sain Bel ; parcelle AT 3 ; 700 m² ; terrain 3 005 m² ; terminé ; VILLALOGGIA
- 15/03/2022 ; permis de construire 0690102100022 ; 204 Rue Claude Terrasse ; parcelle AL 198 ; 13 logements, 934 m² ; terrain 1 356 m² ; autorisé ; SCCV HARMONY
- 15/03/2022 ; permis de construire 0690102100025 ; 143 Rue de Paris ; parcelle AE 3 ; 41 logements, 2 376 m² ; terrain 3 231 m² ; commencé ; LA RENAISSANCE
- 15/03/2022 ; permis de construire 0690102100025 ; 143 Rue de Paris ; parcelle AE 3 ; 2 376 m² ; terrain 3 231 m² ; commencé ; LA RENAISSANCE
- 01/03/2022 ; permis de construire 0690102100027 ; 6 logements, 699 m² ; terminé ; PIERRE & PATRIMOINE
- 18/01/2022 ; permis de construire 0690102100018 ; 97 Rue des Soeurs de l'Hopita ; parcelle AH 20 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 738 m² ; terminé
- 29/11/2021 ; permis de construire 0690102100020 ; 97 Rue des Soeurs de l'Hopita ; parcelle AH 20 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 115 m² ; autorisé ; PIERRE & PATRIMOINE
- 29/11/2021 ; permis de construire 0690102100023 ; 749 Rue Baccot ; parcelle AP 6 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 4 538 m² ; commencé
- 29/11/2021 ; permis de construire 0690102100024 ; 749 Rue Baccot ; parcelle AP 6 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 4 538 m² ; terminé
- 23/11/2021 ; déclaration préalable 0690102100075 ; 4 m² ; autorisé ; COMMUNE DE L'ARBRESLE
- 17/11/2021 ; permis de construire 0690102100019 ; 97 Rue des Soeurs de l'Hopita ; parcelle AH 20 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 744 m² ; annulé ; PIERRE & PATRIMOINE
- 25/10/2021 ; permis de construire 0690102100017 ; 376 Rue Anne Franck ; parcelles AH 80, AH 81, AH 304 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 111 m² ; commencé
- 21/10/2021 ; permis de construire 0690102100012 ; 103 Mont  St Germain ; parcelle AH 348 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé ; DIVIZOM
- 20/09/2021 ; permis de construire 0690102100013 ; 97 Rue des Soeurs de l'Hopital ; parcelle AH 20 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 2 115 m² ; autorisé ; PIERRE & PATRIMOINE
- 20/09/2021 ; permis de construire 0690102100014 ; 97 Rue des Soeurs de l'Hopital ; parcelle AH 20 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 115 m² ; terminé
- 11/09/2021 ; déclaration préalable 0690102100063 ; 5 Rue du Doc Michel ; parcelle AL 113 ; 1 logement ; terrain 375 m² ; autorisé ; IMMAVIN
- 10/09/2021 ; permis de construire 0690102100009 ; Route de Louhans ; parcelle AP 120 ; 1 logement, 305 m² ; terrain 3 502 m² ; terminé ; SF IMMO
- 10/09/2021 ; permis de construire 0690102100010 ; 434 Rue Jean Moulin ; parcelle AM 128 ; 57 m² ; terrain 994 m² ; terminé
- 10/08/2021 ; permis de construire 0690102100011 ; 613 Rue Baccot - Lot A ; parcelle AP 20 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 622 m² ; autorisé
- 13/07/2021 ; permis de construire 0690102100006 ; 1154 Rue Claude Terrasse ; parcelle AT 145 ; terrain 1 049 m² ; autorisé ; LE BUILDING
- 30/06/2021 ; permis de construire 0690102000029 ; 33 Avenu de la Paix ; parcelle AH 185 ; 6 logements, 558 m² ; terrain 2 380 m² ; autorisé ; PIERRE & PATRIMOINE
- 30/06/2021 ; permis de construire 0690102000030 ; 97 Rue des Soeurs de l'Hopital ; parcelle AH 20 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 744 m² ; autorisé ; PIERRE & PATRIMOINE
- 30/06/2021 ; permis de construire 0690102100002 ; 20 Rue Berthelot ; parcelles AK 17, AK 28 ; terrain 5 354 m² ; autorisé ; OGEC AEP CHAMPAGNAT
- 19/05/2021 ; déclaration préalable 0690102100028 ; 569 Chemi d'Apinost ; parcelles AB 250, AB 252, AB 246 ; 2 logements ; autorisé
- 24/03/2021 ; permis de construire 0690102000023 ; 338 Rue Emile Zola ; parcelle AK 50 ; 21 m² ; terrain 4 562 m² ; terminé ; COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
- 18/02/2021 ; permis d'aménager 0690102000001 ; 376 Rue Anne Frank ; parcelle AH 80 ; terrain 3 144 m² ; autorisé
- 15/02/2021 ; permis de construire 0690102100001 ; 2 Rue du Docteur Dusserre ; parcelle AL 188 ; 1 logement ; terrain 185 m² ; commencé
- 29/01/2021 ; permis de construire 0690102000026 ; Chemi de l'Hopital ; parcelle AI 292 ; 12 logements, 819 m² ; terrain 2 248 m² ; terminé ; L'ENTRE DEUX
- 09/12/2020 ; permis de construire 0690102000022 ; 357 Rue Anne Franck ; parcelle AH 339 ; 2 logements, 263 m² ; terrain 1 705 m² ; annulé
- 14/10/2020 ; déclaration préalable 0690102000058 ; 19 Rue Claude Terrasse ; parcelle AL 224 ; 1 logement ; terrain 2 127 m² ; autorisé
- 13/10/2020 ; permis de construire 0690102000021 ; 77 Chemi d'Apinost - Lot 1 ; parcelle AB 100 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 2 086 m² ; commencé
- 02/10/2020 ; permis de construire 0690102000008 ; 103 Mont  saint Germain ; parcelle AH 343 ; 1 logement, 93 m² ; annulé
- 25/09/2020 ; permis de construire 0690102000020 ; 90 Avenu Andre Lassagne ; parcelle AL 97 ; 282 m² ; terrain 7 185 m² ; terminé ; COMMUNE DE L'ARBRESLE
- 28/08/2020 ; permis de construire 0690102000014 ; 357 Rue Anne Franck - Lot B ; parcelles AH 341, AH 340 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 073 m² ; commencé
- 13/08/2020 ; permis de construire 0690102000011 ; 27 Route de Sain Bel ; parcelle AT 168 ; 350 m² ; autorisé
- 10/08/2020 ; permis de construire 0690102000017 ; 151 Chemi des Mollieres ; parcelle AH 173 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 191 m² ; autorisé
- 10/08/2020 ; déclaration préalable 0690102000048 ; 20 m² ; terminé
- 03/08/2020 ; permis de construire 0690102000010 ; 77 Chemi d'Apinost - Rue Michel Lap ; parcelle AB 100 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 2 086 m² ; commencé
- 31/07/2020 ; permis de construire 0690102000009 ; Chemi d'Apinost ; parcelle AB 238 ; 1 logement, 134 m² ; commencé
- 16/07/2020 ; permis de construire 0690102000007 ; 77 Chemi d'Apinost ; parcelle AB 100 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 086 m² ; commencé
- 11/06/2020 ; déclaration préalable 0690102000031 ; 19 Rue Claude Terrasse ; parcelle AL 224 ; 1 logement ; autorisé
- 11/06/2020 ; permis de construire 0690102000004 ; 206 Chemi du Ravatel ; parcelles AI 311, AI 168, AI 169 ; 95 m² ; terrain 29 858 m² ; commencé ; HOPITAL DE L'ARBRESLE
- 08/06/2020 ; permis de construire 0690102000006 ; 17 Alle des Eglantines ; parcelle AR 182 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 965 m² ; commencé
- 05/06/2020 ; permis de construire 0690101900015 ; Route de Nuelles ; parcelles AI 15, AI 30 ; 10 logements, 999 m² ; terrain 7 159 m² ; commencé ; GROUPE ESPACES ET CREATIONS
- 18/05/2020 ; permis de construire 0690102000003 ; 77 Chemi d'Apinost - Lot 2 ; parcelle AB 100 ; 2 logements, 189 m² ; terrain 2 086 m² ; commencé
- 03/03/2020 ; permis de construire 0690101900013 ; 95 Rue des Martinets ; parcelle AT 36 ; terrain 3 691 m² ; autorisé ; SERVICE DEVIS ET DEVELOPPEMENT
- 03/02/2020 ; permis de construire 0690101900014 ; 176 Rue du Mistral - Lot B ; parcelle AM 211 ; 1 logement, 92 m² ; annulé
- 21/01/2020 ; permis de construire 0690101900012 ; 176 Rue du Mistral Lot A ; parcelle AM 210 ; 1 logement, 93 m² ; commencé
- 07/12/2019 ; déclaration préalable 0690101900065 ; 25 Montee St Germain ; parcelle AH 61 ; 1 logement ; terrain 302 m² ; terminé
- 12/11/2019 ; permis de construire 0690101900009 ; Chemi d'Apinost ; parcelle AB 78 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 07/11/2019 ; permis de construire 0690101900008 ; Chemi de l'Hopital ; parcelle AI 292 ; 16 logements, 997 m² ; terrain 2 248 m² ; annulé ; EMPRORIA IMMOBILIER
- 05/08/2019 ; permis de construire 0690101900005 ; 296 Chemi de l'Hopital ; parcelles AI 178, AI 177 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 384 m² ; autorisé
- 14/05/2019 ; permis de construire 0690101900004 ; 35 Rue des Martinets ; parcelles AT 34, AT 33, AT 32 ; 20 m² ; terrain 1 866 m² ; annulé ; SCI DE LA VALLEE
- 25/04/2019 ; permis de construire 0690101900002 ; 46 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AK 163 ; terrain 203 m² ; commencé ; SCM MAZOYER PONTONNIER
- 28/02/2019 ; permis de construire 0690101900001 ; 43 Route Pierre Passemard ; parcelle AS 4 ; 1 logement ; terrain 2 551 m² ; terminé
- 07/02/2019 ; déclaration préalable 0690101900002 ; 104 Rue Claude Terrasse ; parcelle AL 178 ; terrain 1 206 m² ; autorisé
- 22/01/2019 ; permis de construire 0690101800018 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 18/12/2018 ; permis de construire 0690101800015 ; 881 Rue Baccot ; parcelle AP 155 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 670 m² ; autorisé
- 26/11/2018 ; permis de construire 0690101800016 ; 131b Chemi des Balmes - Lot 2 ; parcelle AC 393 ; 1 logement, 108 m² ; commencé
- 15/10/2018 ; permis de construire 0690101800013 ; 640 Chemi des Mollieres ; parcelle AB 23 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 939 m² ; commencé
- 15/10/2018 ; permis de construire 0690101800014 ; 110 B Chemi des Balmes ; parcelle AA 67 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 948 m² ; terminé
- 07/09/2018 ; permis de construire 0690101800009 ; 900 Rue Barcot - Lot 1 ; parcelle AP 147 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 852 m² ; commencé
- 29/08/2018 ; permis de construire 0690101800010 ; 900 Rue Baccot - Lot 2 ; parcelle AP 148 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 738 m² ; commencé
- 31/07/2018 ; permis de construire 0690101800008 ; 54 Rue Jean Moulin ; parcelles AL 55, AL 54 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 3 987 m² ; autorisé
- 31/07/2018 ; permis de construire 0690101800011 ; Rue des Soeurs de l'Hopital ; parcelle AH 23 ; 2 logements, 187 m² ; terrain 885 m² ; autorisé
- 13/07/2018 ; permis de construire 0690101800007 ; 640 Chemi des Molieres ; parcelle AB 23 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 939 m² ; terminé
- 12/06/2018 ; permis d'aménager 0690101800001 ; autorisé ; COMMUNE DE L'ARBRESLE
- 24/05/2018 ; permis de construire 0690101800003 ; 103 Mont  St Germain ; parcelle AH 56 ; 2 logements, 71 m² ; terrain 733 m² ; terminé ; DIVIZOM
- 09/04/2018 ; permis de construire 0690101800001 ; 1053 Chemi des Mollieres ; parcelle AA 88 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 510 m² ; commencé
- 16/03/2018 ; permis de construire 0690101700017 ; 33 Avenu de la Paix ; parcelle AH 185 ; 14 logements, 1 291 m² ; terrain 2 380 m² ; annulé ; VILLAS MARIA
- 13/02/2018 ; permis de construire 0690101700014 ; Route de Nuelles ; parcelle AI 15 ; 14 logements, 1 242 m² ; terrain 4 910 m² ; annulé ; GROUPE ESPACES ET CREATIONS
- 13/11/2017 ; permis de construire 0690101700010 ; 30 Rue Anne de Beaujeu ; parcelles AH 300, AH 328, AH 329 ; 33 m² ; terrain 149 m² ; autorisé ; ASSOCIATION CULTURELLE ARBRESLOISE TURQUE
- 27/10/2017 ; permis d'aménager 0690101700001 ; 900 Rue Baccot ; parcelle AP 136 ; terrain 1 675 m² ; terminé
- 29/09/2017 ; permis de construire 0690101700012 ; 76 Alle de la Ponchonniere ; parcelles AO 7, AO 8, AO 11 ; 2 logements, 139 m² ; terrain 18 204 m² ; autorisé ; GAIA
- 19/08/2017 ; permis de démolir 0690101700001 ; 338 Rue Emile Zola ; parcelle AK 50 ; terrain 4 562 m² ; autorisé ; COMMUNE DE L'ARBRESLE
- 25/07/2017 ; permis de construire 0690101700011 ; 391 Chemi d'Apinost ; parcelles AB 224, AB 225 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 520 m² ; commencé
- 15/06/2017 ; permis de construire 0690101700002 ; Lieu- les Hauts Martinets ; parcelles AT 46, AT 44, AT 47 ; 57 m² ; terrain 10 555 m² ; commencé ; CARREFOUR PROPERTY FRANCE
- 08/06/2017 ; permis de construire 0690101700009 ; 391 Chemi d'Apinost ; parcelles AB 224, AB 225 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 918 m² ; terminé
- 12/05/2017 ; permis de construire 0690101700004 ; Route de Louhans ; parcelle AP 10 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 518 m² ; terminé ; SCI JP2K
- 24/03/2017 ; permis de construire 06901016R0017 ; Rue du Docteur Dusserre ; parcelle AL 179 ; 3 logements, 403 m² ; terrain 527 m² ; annulé ; SCI LES MIMOSAS
- 24/03/2017 ; permis de construire 0690101700003 ; 391 Chemi d'Apinost ; parcelle AB 224 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 534 m² ; terminé
- 13/02/2017 ; permis de construire 06901016R0016 ; 391 Chemi d'Apinost ; parcelles AB 225, AB 224 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 918 m² ; terminé
- 03/02/2017 ; permis de construire 0690101700001 ; 286 Chemi du Ravatel ; parcelle AD 334 ; 1 logement, 128 m² ; autorisé
- 25/01/2017 ; permis de construire 06901016R0018 ; 1 logement, 25 m² ; terminé
- 10/01/2017 ; permis de construire 06901016R0013 ; 71 Avenu du 11 Novembre 1918 ; parcelle AR 127 ; 2 008 m² ; terrain 5 983 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 28/12/2016 ; déclaration préalable 06901016R0067 ; 1 logement ; autorisé ; VILLALOGGIA
- 08/11/2016 ; permis de construire 06901016R0012 ; 1 logement, 60 m² ; terminé
- 04/11/2016 ; permis de construire 06901016R0011 ; 273 Rue Baccot ; parcelle AR 105 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 04/11/2016 ; permis de construire 06901016R0015 ; 286 Chemi du Ravatel ; parcelle AD 334 ; 1 logement, 134 m² ; commencé
- 24/10/2016 ; déclaration préalable 06901016R0053 ; 8 logements ; autorisé ; GAIA
- 14/10/2016 ; permis de construire 06901015R0007 ; Rue du Vignoble ; parcelle AI 332 ; 1 logement, 134 m² ; terminé
- 14/10/2016 ; permis de construire 06901016R0014 ; 113 Chemi des Mollieres ; parcelle AH 172 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 533 m² ; commencé
- 12/10/2016 ; déclaration préalable 06901016R0050 ; 2 logements ; autorisé ; VILLALOGGIA
- 09/08/2016 ; permis de construire 06901016R0010 ; 1 logement, 112 m² ; commencé
- 21/07/2016 ; déclaration préalable 06901016R0014 ; Rte de Sain Bel ; parcelle AT 1 ; 12 m² ; terrain 2 739 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 19/07/2016 ; permis de construire 06901016R0009 ; 103 Mont  St Gemain ; parcelle AH 56 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 733 m² ; annulé
- 21/04/2016 ; déclaration préalable 06901016R0001 ; 1 logement, 107 m² ; autorisé ; SARO CONSTRUCTION
- 08/04/2016 ; permis de construire 06901016R0001 ; 1 logement, 133 m² ; commencé
- 26/02/2016 ; permis de construire 06901015R0004 ; Rue Andre Lassagne- Rue du ; parcelles AL 90, AL 76, AL 78 ; 137 logements, 8 329 m² ; terrain 10 926 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 12/02/2016 ; permis de construire 06901015R0006 ; 185 Chemin des Brosses ; parcelles AM 192, AM 191, AM 190 ; 3 logements, 363 m² ; terrain 1 666 m² ; commencé
- 19/01/2016 ; permis de construire 06901015R0005 ; 105 Rue de Paris ; parcelles AE 4, AE 5 ; 31 logements, 2 230 m² ; terrain 1 475 m² ; terminé ; HPL ARBRESLE PARIS II
- 01/12/2015 ; permis d'aménager 06901015R0001 ; 286 Chemi du Ravatel ; parcelle AI 334 ; terrain 1 045 m² ; terminé
- 25/05/2015 ; permis de construire 06901015R0003 ; 18 Rue Charles de Gaulles ; parcelles AK 86, AK 85 ; 2 logements, 26 m² ; terrain 290 m² ; autorisé
- 25/05/2015 ; permis de construire 06901015R0003 ; 18 Rue Charles de Gaulles ; parcelles AK 86, AK 85 ; 26 m² ; terrain 290 m² ; autorisé
- 20/04/2015 ; permis de construire 06901015R0002 ; Chem des Mollieres ; parcelle AA 9 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 511 m² ; terminé
- 17/02/2015 ; permis de construire 06901014R0018 ; 21 Rue des Mimosas ; parcelle AR 176 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 051 m² ; commencé
- 14/01/2015 ; permis de construire 06901014R0016 ; Rue du Baccot ; parcelle AO 35P ; 1 logement, 153 m² ; terrain 2 300 m² ; terminé
- 05/11/2014 ; permis de construire 06901014R0009 ; Rue Louis Foucre Mtee St Germa ; parcelle AH 290 ; 1 102 m² ; terrain 1 940 m² ; terminé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 05/09/2014 ; permis de construire 06901014R0011 ; 219 Rue Michelet ; parcelle AL 3 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 2 755 m² ; autorisé
- 12/07/2014 ; permis de construire 06901014R0005 ; Rue Anne Franck ; parcelles AH 105, AH 106 ; 38 logements, 2 682 m² ; terrain 3 279 m² ; terminé ; AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE
- 24/05/2014 ; permis de construire 06901014R0003 ; 46 Chem de saint-Etienne ; parcelles AN 60, AN 59, AN 57 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 270 m² ; commencé
- 06/05/2014 ; permis de construire 06901013R0013 ; 103 Montee saint Germain ; parcelle AH 56 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 733 m² ; annulé
- 29/04/2014 ; permis de construire 06901014R0006 ; 4 Pl de la Republique ; parcelle AL 49 ; 6 logements, 186 m² ; terrain 1 175 m² ; commencé ; GROUPE ESPACES ET CREATIONS
- 29/04/2014 ; permis de construire 06901014R0006 ; 4 Pl de la Republique ; parcelle AL 49 ; 186 m² ; terrain 1 175 m² ; commencé ; GROUPE ESPACES ET CREATIONS
- 07/01/2014 ; permis de construire 06901013R0011 ; 493 Rte de Sain Bel ; parcelles AT 37, AT 43, AT 42 ; 677 m² ; terrain 12 756 m² ; autorisé ; SCI DES ABREUX
- 28/11/2013 ; permis de construire 06901013R0008 ; Rue Claude Terrasse ; parcelles AT 135, AT 134, AT 133 ; 2 945 m² ; terrain 14 481 m² ; autorisé ; ALGI
- 24/08/2013 ; permis de construire 06901013R0005 ; Zac des Martinets ; parcelles AT 36, AT 35 ; 57 m² ; terrain 5 963 m² ; terminé ; BMF SPORTS
- 23/07/2013 ; permis de construire 06901013R0004 ; Rue Jean Moulin ; parcelles AL 314, AL 316, AL 319 ; 77 m² ; terrain 2 137 m² ; terminé ; COMMUNE DE L'ARBRESLE
- 15/06/2013 ; permis de construire 06901012R0022 ; 160 Avenu Andre Lassagne ; parcelles AL 283, AL 284, AL 285 ; 2 logements, 462 m² ; terrain 21 893 m² ; commencé ; REGION RHONE ALPES
- 15/06/2013 ; permis de construire 06901013R0003 ; 418 Rue Jean Moulin ; parcelle UD 182 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 441 m² ; commencé
- 15/06/2013 ; permis de construire 06901012R0022 ; 160 Avenu Andre Lassagne ; parcelles AL 283, AL 284, AL 285 ; 462 m² ; terrain 21 893 m² ; commencé ; REGION RHONE ALPES
- 25/05/2013 ; permis de construire 06901012R0018 ; 55 Rue de Paris ; parcelle AE 32 ; 38 logements, 2 689 m² ; terrain 2 184 m² ; commencé
- 20/05/2013 ; permis de construire 06901013R0002 ; 25-35 Montee saint-Germain ; parcelle AH 61 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 302 m² ; terminé
- 30/03/2013 ; permis d'aménager 06901013R0001 ; Chem du Pont Pierron ; parcelles AD 26, AD 27 ; 34 m² ; terrain 1 480 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
- 30/03/2013 ; permis d'aménager 06901013R0001 ; Chem du Pont Pierron ; parcelles AD 26, AD 27 ; terrain 1 480 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
- 15/02/2013 ; permis de construire 06901012R0012 ; Rue des Martinets ; parcelles AT 35, AT 36 ; 2 645 m² ; terrain 5 963 m² ; terminé ; SCI DOUBAL
- 12/02/2013 ; permis de construire 06901012R0021 ; 272 Chem des Molieres ; parcelle AB 116 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 2 158 m² ; commencé
- 05/02/2013 ; permis de construire 06901012R0019 ; Le Groslier ; parcelle AN 66 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 15/01/2013 ; permis de construire 06901012R0013 ; 207 Rue des Soeurs de L Hopital ; parcelle AH 259 ; 2 logements ; terrain 363 m² ; autorisé ; EGG

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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