# Permis de construire de l'Étoile (Jura) : 35 autorisations

De 2013 à 2026 : 26 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/05/2026 ; déclaration préalable 0392172600004 ; La Combe ; parcelle AL 337 ; 15 m² ; terrain 2 157 m² ; terminé ; LAMARD PAYSAGE
- 20/02/2026 ; permis de construire 0392172500004 ; Route de Ruffey ; parcelle AL 337 ; 96 m² ; terrain 2 157 m² ; autorisé ; LAMARD PAYSAGE
- 15/09/2025 ; permis de construire 0392172500002 ; Chemin de Desserte ; parcelles AE 288, AE 50 ; 131 m² ; terrain 5 712 m² ; commencé ; CENTRE ATHENAS
- 08/07/2024 ; permis de construire 03921724P0001 ; Chemin de Montceau ; parcelles AD 258, AD 259, AD 260 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 546 m² ; annulé
- 07/03/2024 ; permis de construire 03921723P0002 ; 520 Rue de L Eglise ; parcelle AD 138 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 1 431 m² ; terminé
- 25/05/2023 ; permis de démolir 03921723P0001 ; 215 Rue Bernard ; parcelles AD 42, AD 42 ; terrain 849 m² ; autorisé ; NIWATA
- 30/09/2022 ; permis de construire 03921722P0002 ; 57 Rue de la Grappe ; parcelles AK 387, AK 68 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 1 332 m² ; terminé
- 08/06/2022 ; permis de construire 03921722P0001 ; 53 Rue de Montbourgeau ; parcelles AC 79, AL 160 ; 311 m² ; terrain 15 814 m² ; terminé ; SCEA JEAN GROS
- 05/04/2022 ; permis de construire 03921721P0007 ; Route de Ruffey ; parcelle AK 170 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 697 m² ; commencé
- 21/12/2021 ; permis de construire 03921721P0005 ; A la Piece ; parcelle AH 491 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 21/12/2021 ; permis de construire 03921721P0005 ; A la Piece ; parcelle AH 491 ; 75 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 08/10/2021 ; permis de construire 03921721P0004 ; Route de Mont Bourgeau ; parcelle AC 59 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 258 m² ; terminé
- 09/07/2021 ; permis de construire 03921721P0001 ; Chemin des Grucets ; parcelle AE 179 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 228 m² ; commencé
- 09/06/2021 ; permis de démolir 03921721P0001 ; 415 Rue de L Eglise ; parcelle AD 298 ; terrain 698 m² ; autorisé ; COMMUNE DE L ETOILE
- 18/03/2021 ; permis de construire 03921720P0004 ; 107 Allee du Chardonnay ; parcelle AD 291 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 863 m² ; commencé
- 03/12/2020 ; permis de construire 03921720P0003 ; 97 Che du Savagnin ; parcelle AD 296 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 836 m² ; commencé
- 02/04/2020 ; permis de construire 03921720P0002 ; 0 Lotissement de Velee ; parcelle AD 295 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 765 m² ; terminé
- 26/03/2020 ; permis de construire 03921720P0001 ; En la Bonne ; parcelle AD 287 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 624 m² ; commencé
- 13/06/2019 ; permis de construire 03921719P0004 ; Rue de l'Eglise ; parcelle AD 159 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 744 m² ; commencé
- 24/05/2019 ; permis de construire 03921719P0003 ; 76 Chemin du Savagnin ; parcelles AD 305, AD 307, AD 311 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 779 m² ; terminé
- 11/04/2019 ; permis de construire 03921719P0002 ; Chemin de Velee ; parcelle AD 287 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 624 m² ; annulé
- 26/01/2018 ; permis de construire 03921717K0003 ; En la Bonne ; parcelle AD 301 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 485 m² ; autorisé
- 23/08/2017 ; permis de construire 03921717K0002 ; parcelles AD 303, AD 304, AD 306 ; 1 logement, 125 m² ; commencé
- 22/05/2017 ; permis de construire 03921716K0011 ; Combersot ; parcelles AE 288, AE 50 ; 774 m² ; terrain 5 712 m² ; commencé
- 30/03/2017 ; permis de construire 03921716K0010 ; En la Bonne ; parcelle AD 10 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 10 158 m² ; autorisé
- 25/11/2016 ; permis de construire 03921716K0008 ; 151 Chemin du Savagnin ; parcelle AD 10 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 10 158 m² ; commencé
- 25/11/2016 ; permis de construire 03921716K0009 ; En la Bonne ; parcelle AD 10 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 10 158 m² ; autorisé
- 22/09/2016 ; permis de construire 03921716K0006 ; En la Bonne ; parcelle AD 10 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 10 158 m² ; autorisé
- 30/08/2016 ; permis de construire 03921716K0004 ; 143 Chemin du Savagnin ; parcelle AD 294 ; 1 logement, 102 m² ; commencé
- 18/10/2013 ; permis de construire 03921713K0006 ; 319 Rte de Montbourgeau ; parcelles AC 124, AC 61, AC 60 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 2 803 m² ; commencé
- 15/10/2013 ; permis de construire 03921713K0004 ; 1 logement, 121 m² ; terminé
- 11/09/2013 ; permis de construire 03921713K0003 ; 1 logement, 109 m² ; terminé
- 08/02/2013 ; permis de construire 03921712K0015 ; 21 Rte de Robinet ; parcelle AK 289 ; 93 m² ; terrain 2 297 m² ; autorisé ; SCI LE ROBINET
- 02/02/2013 ; permis de construire 03921712K0016 ; Rue des Bouchets ; parcelles AK 155, AK 321 ; 1 logement, 263 m² ; terrain 642 m² ; annulé
- 16/01/2013 ; permis de construire 03921712K0014 ; 1 logement, 130 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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