# Permis de construire de l'Honor-de-Cos (Tarn-et-Garonne) : 120 autorisations

De 2013 à 2026 : 83 de logement, 31 de locaux, 4 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 36 autorisations et 18 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/04/2026 ; déclaration préalable 0820762600008 ; 1405 Chemin de Rechinayre ; parcelle AB 88 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 2 786 m² ; autorisé
- 05/03/2026 ; permis de construire 0820762500010 ; 176 Chemin du Rival ; parcelle AM 330 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 4 708 m² ; terminé
- 06/02/2026 ; permis de construire 0820762500008 ; Chemin de saint Pierre  d' ; parcelle AD 426 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 624 m² ; autorisé
- 10/10/2025 ; permis de construire 0820762500007 ; 1980 Route D_aussac ; parcelles AL 137, AL 138, AL 147 ; 600 m² ; terrain 29 860 m² ; autorisé
- 17/06/2025 ; permis d'aménager 0820762500001 ; Ch de Gabelle ; parcelles AX 288, AX 291, AX 293 ; terrain 1 623 m² ; autorisé ; COMMUNE DE L HONOR DE COS
- 12/06/2025 ; permis de construire 0820762500004 ; Dariac ; parcelles AT 376, AT 444, AT 377 ; 1 560 m² ; terrain 96 533 m² ; autorisé
- 14/05/2025 ; permis de construire 0820762500003 ; Route de Lafrancaise ; parcelle BE 241 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 545 m² ; commencé
- 25/03/2025 ; permis de construire 0820762500002 ; Ch du Stade ; parcelles BM 478, BM 480, BM 494 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 158 m² ; commencé
- 10/09/2024 ; permis de construire 08207624L0005 ; Ch du Biarnais ; parcelles AR 510, AR 344, AR 512 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 490 m² ; autorisé
- 04/06/2024 ; permis de construire 08207624L0002 ; 823 Ch de Belpech ; parcelle AX 13 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 374 m² ; terminé
- 06/02/2024 ; permis d'aménager 08207623L0002 ; Ch de Gabelle ; parcelles AX 290, AX 291, AX 297 ; terrain 23 582 m² ; autorisé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- 06/02/2024 ; permis d'aménager 08207623L0001 ; Ch de Gabelle ; parcelles AX 288, AX 291, AX 293 ; terrain 25 241 m² ; autorisé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- 27/12/2023 ; permis de construire 08207623L0008 ; Ch du Stade ; parcelle BE 221 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 614 m² ; autorisé
- 21/11/2023 ; permis de construire 08207623L0007 ; Ch du Stade ; parcelle BM 483 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 233 m² ; terminé
- 05/10/2023 ; permis de construire 08207623L0006 ; Lamothe ; parcelles BN 29, BN 30, BN 31 ; 342 m² ; terrain 84 149 m² ; commencé ; HARAS DES CAPITELLES
- 27/09/2023 ; déclaration préalable 08207623L0031 ; Chemin de Pinet ; parcelles AZ 18, AZ 249, AZ 19 ; 1 120 m² ; terrain 46 965 m² ; autorisé
- 30/08/2023 ; permis de construire 08207623L0003 ; Chemin de la Bigue ; parcelle BH 79 ; 540 m² ; terrain 5 060 m² ; commencé
- 17/08/2023 ; déclaration préalable 08207623L0025 ; 85 Lotissement Picoy ; parcelle AE 424 ; 27 m² ; terrain 1 005 m² ; autorisé ; FORMA-LEV
- 09/08/2023 ; déclaration préalable 08207623L0022 ; Chemin de la Bigue ; parcelle BH 79 ; 540 m² ; terrain 5 060 m² ; autorisé
- 09/08/2023 ; déclaration préalable 08207623L0023 ; Chemin de la Bigue ; parcelle BH 79 ; 40 m² ; terrain 5 030 m² ; autorisé
- 09/06/2023 ; permis de construire 08207623L0002 ; 259 Ch de Biarnais ; parcelle AR 516 ; 30 m² ; terrain 1 276 m² ; terminé
- 20/12/2022 ; permis de construire 08207622L0015 ; Cantegrel ; parcelle AX 225 ; 330 m² ; terrain 3 000 m² ; commencé ; POLE SANTE DE LOUBEJAC
- 10/11/2022 ; déclaration préalable 08207622L0030 ; 88 Chemin du Gal ; parcelle AH 22 ; 1 logement ; terrain 2 205 m² ; autorisé
- 03/09/2022 ; permis de construire 08207622L0003 ; Cantaire ; parcelles AK 213, AK 209, AK 280 ; 992 m² ; terrain 33 113 m² ; autorisé
- 29/06/2022 ; permis de construire 08207622L0011 ; 579 Route de Puycornet ; parcelle BH 316 ; 60 m² ; terrain 2 589 m² ; commencé
- 18/06/2022 ; permis de construire 08207622L0010 ; Ch de Biscardel ; parcelles AT 520, AT 521 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 060 m² ; commencé
- 09/06/2022 ; permis de démolir 08207622L0001 ; 126 Route de Montauban ; parcelle AW 66 ; terrain 664 m² ; autorisé
- 18/05/2022 ; permis de construire 08207622L0007 ; 570 Ch de Courty ; parcelle AT 506 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 886 m² ; terminé
- 14/05/2022 ; permis de construire 08207622L0009 ; Route de Puycornet ; parcelles BH 470, BH 472, BH 474 ; 2 logements, 230 m² ; terrain 3 286 m² ; annulé ; EPICENTRE
- 12/05/2022 ; permis de construire 08207622L0008 ; 1956 Ch de Rechinayre ; parcelles AB 14, AB 15, AB 16 ; 195 m² ; terrain 51 588 m² ; terminé ; HARAS DES CAPITELLES
- 30/04/2022 ; permis de construire 08207622L0005 ; 132 Chemin de saint Pierre ; parcelles AD 425, AD 427 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 311 m² ; commencé
- 02/04/2022 ; permis de construire 08207622L0002 ; Colombie ; parcelle BH 79 ; 120 m² ; terrain 5 102 m² ; autorisé
- 30/01/2022 ; permis de construire 08207622L0001 ; 215 ; parcelles AM 10, AK 151 ; 420 m² ; terrain 15 840 m² ; commencé
- 25/01/2022 ; permis de construire 08207621L0013 ; Ch de la Briqueterie ; parcelles AE 492, AE 494, AE 495 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 123 m² ; terminé
- 21/01/2022 ; permis de construire 08207621L0016 ; 3865 Cote de Mirabel ; parcelles AK 155, AK 161, AK 163 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 89 240 m² ; terminé
- 21/01/2022 ; permis de construire 08207621L0017 ; Route de Puycornet ; parcelles BH 299, BH 300, BH 301 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 3 479 m² ; commencé
- 21/12/2021 ; permis de construire 08207621L0012 ; Rivalet ; parcelle AR 390 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 040 m² ; autorisé
- 12/08/2021 ; permis de construire 08207621L0009 ; Chemin de Biarnais ; parcelles AR 553, AR 558 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 03/06/2021 ; permis de construire 08207621L0005 ; 26 Lot le Panoramique ; parcelles AE 447, AE 478 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 917 m² ; commencé
- 05/05/2021 ; permis de construire 08207621L0004 ; 45 Route de Molieres ; parcelles AW 7, AW 6 ; 38 m² ; terrain 2 056 m² ; autorisé ; SENA
- 29/04/2021 ; permis de construire 08207621L0003 ; 340 Ch de Biscardel ; parcelles AV 4, AV 347, AV 348 ; 40 m² ; terrain 5 188 m² ; terminé
- 25/03/2021 ; permis de construire 08207621L0002 ; 238 Route de Lafrancaise ; parcelles BE 217, BE 227 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 825 m² ; terminé
- 20/02/2021 ; permis de construire 08207621L0001 ; Chemin d'Olmede ; parcelles AS 243, AS 242 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 3 936 m² ; commencé
- 10/02/2021 ; permis de construire 08207620L0021 ; 91 Chemin de Gilot ; parcelle AC 228 ; 70 m² ; terrain 1 077 m² ; terminé
- 29/01/2021 ; permis de construire 08207620L0020 ; 95 Route du Four ; parcelle BE 52 ; terrain 251 m² ; terminé
- 04/12/2020 ; déclaration préalable 08207620L0035 ; Gibelot ; parcelle AK 305 ; 8 m² ; terrain 6 982 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 21/10/2020 ; permis de construire 08207620L0012 ; 1980 Route d'Aussac ; parcelles AL 138, AL 140 ; 279 m² ; terrain 6 810 m² ; autorisé
- 10/09/2020 ; permis de construire 08207620L0010 ; 40 Chemin du Stade ; parcelle BE 8 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 566 m² ; terminé
- 05/09/2020 ; permis de construire 08207620L0013 ; 32 Ch du Stade ; parcelle BE 8 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 08/08/2020 ; permis de construire 08207620L0014 ; Route d'Aussac ; parcelle BE 8 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 201 m² ; terminé
- 07/08/2020 ; permis de construire 08207620L0008 ; 1956 Ch de Rechinayre ; parcelle AB 14 ; 126 m² ; terrain 13 310 m² ; autorisé
- 19/05/2020 ; permis de construire 08207620L0005 ; Ch de Pago ; parcelles BM 421, BM 422, BM 425 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 093 m² ; terminé
- 10/03/2020 ; permis de construire 08207620L0001 ; Route de Lafrancaise ; parcelle BE 8 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 810 m² ; commencé ; SAJ
- 31/12/2019 ; permis de construire 08207619L0010 ; Chemin de Rivalet ; parcelles AR 552, AR 550 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 452 m² ; commencé
- 18/12/2019 ; permis de construire 08207619L0011 ; Biargou ; parcelle AE 498 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 002 m² ; terminé
- 10/12/2019 ; permis de construire 08207619L0009 ; Route de Puycornet ; parcelle BH 459 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 05/12/2019 ; permis de construire 08207619L0008 ; 2060 Ch de Gabelle ; parcelle AY 159 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 2 003 m² ; terminé
- 30/09/2019 ; permis de construire 08207619L0005 ; 50 Chemin de Battut ; parcelle AM 337 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 229 m² ; terminé
- 13/09/2019 ; permis de construire 08207619L0006 ; 1 Ch de Rivalet ; parcelles AR 545, AR 546 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 3 057 m² ; terminé
- 08/08/2019 ; permis de construire 08207619L0004 ; 50 Chemin de Batut ; parcelle AM 338 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 119 m² ; terminé
- 20/02/2019 ; permis d'aménager 08207619L0001 ; Chemin des Garrigues ; parcelles AO 8, AO 11, AO 10 ; terrain 20 640 m² ; terminé ; TOC-TOQUE
- 29/11/2018 ; déclaration préalable 08207618L0021 ; Poustan ; parcelle AE 129 ; 5 m² ; terrain 3 508 m² ; terminé ; ORANGE
- 27/11/2018 ; permis de construire 08207618L0012 ; Chemin de saint Pierre d'A ; parcelle AD 348 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 22/11/2018 ; permis de construire 08207618L0011 ; Chemin de Pelouze ; parcelle BD 342 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 2 700 m² ; autorisé
- 15/11/2018 ; permis de construire 08207618L0013 ; 151 Chemin de l'Ecole ; parcelles BE 182, BE 185 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 150 m² ; terminé
- 24/10/2018 ; permis de construire 08207618L0009 ; Chemin de Reilles ; parcelle BL 103 ; 173 m² ; terrain 17 110 m² ; autorisé
- 27/09/2018 ; permis de construire 08207618L0010 ; Chemin de Rival ; parcelles AM 325, AM 326, AM 328 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 119 m² ; terminé
- 17/08/2018 ; permis de démolir 08207618L0001 ; 5345 Route de Molieres ; parcelle AE 118 ; terrain 1 940 m² ; autorisé
- 18/07/2018 ; permis de construire 08207618L0007 ; 120 Route de Picoy ; parcelles BE 24, BE 121, BE 145 ; 77 m² ; terrain 2 330 m² ; commencé ; COMMUNE DE L HONOR DE COS
- 09/05/2018 ; permis de construire 08207618L0005 ; Chemin de Rival ; parcelle AM 240 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 6 004 m² ; terminé
- 28/04/2018 ; permis de construire 08207618T0001 ; Lot le Panoramique ; parcelles AE 478, AE 447 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 917 m² ; autorisé
- 25/04/2018 ; permis de construire 08207618L0003 ; Belpech ; parcelle AY 156 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 7 798 m² ; terminé
- 13/10/2017 ; permis de construire 08207617T0011 ; 103 Lotissement  le Panoramiqu ; parcelle AE 468 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 15/07/2017 ; permis de construire 08207617T0007 ; Bugarel ; parcelles AM 306, AM 312 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 201 m² ; autorisé
- 01/07/2017 ; permis de construire 08207617T0006 ; 181 Chem de L Ecole ; parcelle BE 180 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 290 m² ; commencé
- 10/06/2017 ; permis de construire 08207617T0005 ; Picoy ; parcelle AE 159 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 280 m² ; commencé
- 23/05/2017 ; permis de construire 08207617T0003 ; Lotissement le Panoramique ; parcelles AE 474, AE 471 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 588 m² ; commencé
- 23/05/2017 ; permis de construire 08207617T0004 ; Pelouze ; parcelles BH 427, BH 430 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 05/04/2017 ; permis de construire 08207617T0001 ; 1062 Chem de Rechinayre ; parcelles AB 169, AB 120, AB 119 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé
- 08/03/2017 ; permis de construire 08207617T0002 ; Chem du Four ; parcelle BD 290 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 3 286 m² ; autorisé
- 04/11/2016 ; permis de construire 08207616T0012 ; Cr Dit de la Briqueterie ; parcelle AE 493 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 878 m² ; commencé
- 22/09/2016 ; permis de construire 08207616T0013 ; Lot. le Panoramique ; parcelles AE 447, AE 478 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 917 m² ; annulé
- 26/08/2016 ; permis de construire 08207616T0009 ; Rte de Picoy N 2 le Panoramiqu ; parcelle AE 479 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 980 m² ; commencé
- 26/08/2016 ; permis de construire 08207616T0011 ; Lot le Panoramique N 6 ; parcelle AE 452 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 909 m² ; commencé
- 26/07/2016 ; permis de construire 08207616T0010 ; Chem de Gilot ; parcelle AC 102 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 1 571 m² ; commencé
- 08/06/2016 ; permis de construire 08207616T0004 ; Chem de Grisou ; parcelle AD 392 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 4 769 m² ; commencé
- 27/05/2016 ; permis de construire 08207616T0005 ; Chem de Grisou ; parcelle AD 392 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 4 769 m² ; terminé
- 27/05/2016 ; permis de construire 08207616T0007 ; Chem Rural de Bigue ; parcelles BD 350, BD 351 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 6 649 m² ; commencé
- 17/05/2016 ; permis de construire 08207616T0006 ; Rte de Lafrancaise ; parcelles BE 187, BE 179, BE 178 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 618 m² ; autorisé
- 11/12/2015 ; permis de construire 08207615T0020 ; Chem de Pelouze ; parcelle BD 342 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 700 m² ; annulé
- 20/11/2015 ; permis de construire 08207615T0019 ; Bois de Gal ; parcelles AC 341, AC 62, AC 178 ; 240 m² ; terrain 33 815 m² ; commencé
- 08/09/2015 ; permis de construire 08207615T0014 ; Gibelot ; parcelles AK 155, AK 153 ; 150 m² ; terrain 20 662 m² ; commencé
- 06/08/2015 ; permis de construire 08207615T0013 ; Chem de la Briquetterie ; parcelles AE 88, AE 84, AE 83 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 4 461 m² ; autorisé
- 14/07/2015 ; permis de construire 08207615T0009 ; 1401 Rpt D Aussac ; parcelles AM 309, AM 303 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 948 m² ; autorisé
- 11/06/2015 ; permis de construire 08207615T0002 ; 120 Rte de Picoy ; parcelles BE 151, BE 145, BE 121 ; 145 m² ; terrain 2 330 m² ; terminé ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DU TARN ET GARONNE
- 29/05/2015 ; permis de construire 08207615T0003 ; Cr de la Briqueterie ; parcelles AE 497, AE 491 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 261 m² ; terminé
- 29/05/2015 ; permis de construire 08207615T0005 ; Leribosc ; parcelle 0C 186 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 180 m² ; terminé
- 29/05/2015 ; permis de construire 08207615T0006 ; Lot la Panoramique ; parcelle AE 481 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 926 m² ; terminé
- 29/05/2015 ; permis de construire 08207615T0007 ; Lot la Panoramique ; parcelle AE 448 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 962 m² ; autorisé
- 29/04/2015 ; permis de construire 08207615T0004 ; Rte D Aussac ; parcelles AM 292, AM 288 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 26/02/2015 ; permis de construire 08207615T0001 ; Leribosc ; parcelle BE 173 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 625 m² ; terminé
- 04/02/2015 ; permis de construire 08207614T0016 ; 350 Chem de Pelouze ; parcelle BH 14 ; 130 m² ; terrain 718 m² ; terminé
- 23/11/2014 ; permis de construire 08207614T0013 ; Rte de Mirabel ; parcelles AE 320, AE 319, AE 317 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 648 m² ; terminé
- 05/11/2014 ; permis de construire 08207614T0010 ; Lamothe ; parcelles BN 32, BN 33, BN 241 ; 382 m² ; terrain 52 418 m² ; commencé ; HARAS DES CAPITELLES
- 21/10/2014 ; permis de construire 08207614T0012 ; Lot le Panoramique ; parcelles AE 446, AE 483 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 962 m² ; commencé
- 24/09/2014 ; permis de construire 08207614T0011 ; Lot le Panoramique ; parcelles AE 480, AE 455 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 973 m² ; terminé
- 25/07/2014 ; permis de construire 08207614T0009 ; Lotissement le Panoramique ; parcelle AE 481 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 926 m² ; annulé
- 04/07/2014 ; permis de construire 08207614T0008 ; Pechiniez ; parcelle AO 455 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 5 064 m² ; commencé
- 18/06/2014 ; permis de construire 08207614T0005 ; Lotissement le Panoramique ; parcelles AE 444, AE 485 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 938 m² ; commencé
- 18/06/2014 ; permis de construire 08207614T0006 ; Chem de L Olmede ; parcelle AT 475 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 3 141 m² ; commencé
- 02/05/2014 ; permis de construire 08207614T0003 ; Vc N  8 ; parcelles AT 443, AT 236 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé
- 25/03/2014 ; permis de construire 08207614T0002 ; Chem Rural de Bigue ; parcelles BH 428, BH 431 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 20/02/2014 ; permis de construire 08207613T0012 ; Leribosc Sud ; parcelle BD 345 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 955 m² ; terminé
- 20/12/2013 ; permis de construire 08207613T0010 ; 1 Chem de Picoy ; parcelles AE 487, AE 451 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 989 m² ; terminé
- 25/10/2013 ; permis de construire 08207613T0009 ; Chem de Biscardel ; parcelles AV 345, AV 343 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 516 m² ; terminé
- 23/10/2013 ; permis de construire 08207613T0006 ; Rivalet ; parcelles AR 445, AR 430, AR 428 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 2 150 m² ; terminé
- 20/06/2013 ; permis de construire 08207613T0005 ; Guillebezy ; parcelles AO 253, AO 252, AO 249 ; 1 logement ; terrain 10 216 m² ; terminé
- 12/06/2013 ; permis de construire 08207613T0003 ; Chem de Grisou ; parcelle AD 212 ; 160 m² ; terrain 5 300 m² ; autorisé
- 16/03/2013 ; permis de construire 08207613T0002 ; Rd 40 ; parcelle BD 344 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 955 m² ; autorisé
- 08/01/2013 ; permis de construire 08207612T0018 ; Rivalet ; parcelles AR 432, AR 440, AR 441 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 2 386 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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