# Permis de construire de la Bâtie-Rolland (Drôme) : 128 autorisations

De 2013 à 2026 : 102 de logement, 17 de locaux, 6 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 23 autorisations et 15 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/06/2026 ; permis de construire 0260312600002 ; Chemin de la Vignerie ; parcelle AA 179 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 300 m² ; autorisé
- 11/06/2026 ; permis de construire 0260312600001 ; 11 Lotissement Allée d'Escalin ; parcelle ZK 349 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 569 m² ; autorisé
- 05/02/2026 ; permis de construire 0260312500003 ; 465 Chemin des Bruges ; parcelle ZH 14 ; 1 logement ; terrain 27 300 m² ; autorisé
- 05/02/2026 ; permis de construire 0260312500003 ; 465 Chemin des Bruges ; parcelle ZH 14 ; terrain 27 300 m² ; autorisé
- 17/06/2025 ; permis de construire 02603124M0008 ; Zac le Planas ; parcelle ZO 119 ; 1 629 m² ; terrain 6 076 m² ; autorisé ; PEGASE
- 14/10/2024 ; permis de construire 02603124M0006 ; Le Planas ; parcelle ZO 88 ; 204 m² ; terminé ; JT ET CG
- 13/04/2024 ; permis d'aménager 02603123M0003 ; Chemin de la Vignerie ; parcelles AA 306, AA 307, AA 308 ; terrain 6 130 m² ; autorisé
- 19/02/2024 ; permis de construire 02603124M0001 ; 6 Chemin de Jargenette ; parcelle AA 210 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 761 m² ; autorisé ; MARYLENE
- 26/10/2023 ; permis de démolir 02603123M0001 ; 290 Route de Dieulefit ; parcelle ZI 238 ; terrain 1 090 m² ; autorisé
- 14/08/2023 ; permis de construire 02603123M0006 ; Quartier la Vignerie  Lt ; parcelle ZK 301 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 227 m² ; terminé
- 07/12/2022 ; déclaration préalable 02603122M0021 ; Chemin du Vermenon ; parcelles ZN 52, ZN 52, ZN 55 ; 1 198 m² ; terrain 2 390 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LA BATIE-ROLLAND
- 08/08/2022 ; permis de construire 02603122M0010 ; Chemin du Moulin ; parcelle ZK 320 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 619 m² ; commencé
- 22/07/2022 ; permis de construire 02603122M0008 ; Lot N_1 Lotissement la Vig ; parcelle ZK 304 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 438 m² ; terminé
- 11/07/2022 ; permis de construire 02603122M0007 ; La Batie-Rolland ; parcelles ZO 70, ZO 83, ZO 40 ; 64 m² ; terrain 108 535 m² ; autorisé ; TOP SEMENCE
- 23/05/2022 ; permis de construire 02603122M0005 ; Chemin de la Vignerie - Al ; parcelle ZK 250 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 227 m² ; annulé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 22/03/2022 ; permis de construire 02603121M0050 ; Lot 2 Allee du Moulin 2 ; parcelle ZK 270 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 501 m² ; commencé
- 18/03/2022 ; permis de construire 02603122M0004 ; Chemin du Moulin ; parcelle ZK 321 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 598 m² ; terminé
- 12/02/2022 ; permis de construire 02603121M0045 ; Lot 4 Allee du Moulin ; parcelle ZK 307 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 339 m² ; terminé
- 12/02/2022 ; permis de construire 02603121M0049 ; Lot 2 la Vignerie ; parcelle ZK 305 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 456 m² ; terminé
- 12/02/2022 ; permis de construire 02603121M0051 ; Lot 3 Chemin du Moulin Lotisseme ; parcelle ZK 306 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 270 m² ; terminé
- 12/02/2022 ; permis de construire 02603122M0002 ; Avenue du Lieutenant Cheyn ; parcelle AA 16 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 140 m² ; terminé
- 31/01/2022 ; permis de construire 02603121M0040 ; Za du Planas ; parcelle ZO 91 ; 944 m² ; terrain 6 000 m² ; commencé ; PEGASE
- 17/01/2022 ; permis de construire 02603121M0044 ; Allee du Moulin 2 ; parcelle ZK 290 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 481 m² ; terminé
- 27/12/2021 ; permis de construire 02603121M0046 ; Lot 1 Lotissement Allee du Mouli ; parcelle ZK 285 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 390 m² ; commencé
- 26/11/2021 ; permis de construire 02603121M0042 ; 2 Lotissement l'Allee du Mou ; parcelle ZK 269 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 477 m² ; commencé
- 26/11/2021 ; permis de construire 02603121M0043 ; 3 Allee du Moulin 2 ; parcelle ZK 271 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 494 m² ; commencé
- 16/11/2021 ; permis de construire 02603121M0039 ; 12 Lotissement du Moulin 2 ; parcelle ZK 286 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 544 m² ; terminé
- 12/10/2021 ; permis de construire 02603121M0038 ; 6 Allee du Moulin 2 ; parcelle ZK 292 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 635 m² ; commencé
- 06/10/2021 ; permis de construire 02603121M0032 ; Lot 9 ; parcelle ZK 279 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 397 m² ; terminé
- 28/09/2021 ; permis de construire 02603121M0033 ; 2 Allee du Moulin ; parcelle ZK 272 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 385 m² ; terminé
- 28/09/2021 ; permis de construire 02603121M0035 ; 10 Allee du Moulin 2 ; parcelle ZH 278 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 537 m² ; terminé
- 28/09/2021 ; permis de construire 02603121M0037 ; 11 Allee du Moulin 2 ; parcelle ZK 287 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 610 m² ; terminé
- 14/09/2021 ; permis de construire 02603121M0036 ; 7 Allee du Moulin 2 ; parcelle ZK 291 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 592 m² ; terminé
- 09/09/2021 ; permis de construire 02603121M0025 ; Allee du Moulin 2 ; parcelle ZK 166 ; 6 logements, 519 m² ; terrain 1 515 m² ; terminé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 08/09/2021 ; permis d'aménager 02603121M0001 ; La Vignerie ; parcelle ZK 22 ; terrain 1 173 m² ; commencé ; L'IMMOBILIERE BATISIENNE
- 19/07/2021 ; permis de construire 02603121M0030 ; 2 Allee d'Escalin ; parcelle ZK 245 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 488 m² ; commencé
- 29/06/2021 ; permis de construire 02603121M0029 ; 14 Allee d'Escalin ; parcelle ZK 257 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 604 m² ; terminé
- 08/06/2021 ; permis de construire 02603121M0017 ; Allee d'Escalin - Lot 4 ; parcelle ZK 247 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 533 m² ; terminé
- 08/06/2021 ; permis de construire 02603121M0026 ; Lotissement les Jardins de ; parcelle ZK 226 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 430 m² ; terminé
- 03/06/2021 ; permis de construire 02603121M0027 ; 11 Quartier de la Vignerie ; parcelle ZK 231 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 423 m² ; terminé
- 25/05/2021 ; permis de construire 02603121M0011 ; Chemin de la Vignerie ; parcelle ZK 19 ; 5 logements, 461 m² ; terrain 11 540 m² ; terminé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 25/05/2021 ; permis de construire 02603121M0012 ; Chemin de la Vignerie ; parcelle ZK 202 ; 2 logements, 176 m² ; terrain 22 266 m² ; terminé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 25/05/2021 ; permis de construire 02603121M0013 ; Chemein de la Vignerie ; parcelle ZK 202 ; 2 logements, 181 m² ; terrain 22 266 m² ; terminé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 21/05/2021 ; permis de construire 02603121M0015 ; 5 Lotissement  les Jardins ; parcelle ZK 225 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 522 m² ; terminé
- 21/05/2021 ; permis de construire 02603121M0016 ; 8 Lotissement les Jardins D ; parcelle ZK 228 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 17/05/2021 ; permis de construire 02603121M0020 ; Lotissement Allee d'Escali ; parcelle ZK 250 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 284 m² ; commencé
- 17/05/2021 ; permis de construire 02603121M0021 ; Lotissement les Allees d'E ; parcelle ZK 256 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 553 m² ; terminé
- 12/05/2021 ; permis de construire 02603120M0025 ; 35 Avenue du Lieutenant Cheyn ; parcelles AA 286, AA 288 ; 4 logements ; terrain 883 m² ; commencé
- 10/05/2021 ; permis de construire 02603121M0019 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle ZK 224 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 420 m² ; commencé
- 10/05/2021 ; permis de construire 02603121M0023 ; Chemin du Moulin ; parcelle AB 128 ; 113 m² ; terrain 7 205 m² ; commencé ; COMMUNE DE LA BATIE-ROLLAND
- 03/05/2021 ; permis de construire 02603121M0003 ; Chemein de la Vignerie ; parcelle ZK 211 ; 1 logement, 84 m² ; terminé ; DEUX 6-1 IMMOBILIER
- 03/05/2021 ; permis de construire 02603121M0004 ; Chemin de la Vignerie ; parcelle ZK 211 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 11 984 m² ; terminé ; DEUX 6-1 IMMOBILIER
- 03/05/2021 ; permis de construire 02603121M0005 ; Chemin de la Vignerie ; parcelle ZK 214 ; 1 logement, 89 m² ; autorisé
- 03/05/2021 ; permis de construire 02603121M0006 ; Chemin de la  Vignerie ; parcelle ZK 214 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 10 089 m² ; terminé ; LABATOM
- 16/04/2021 ; permis de construire 02603121M0009 ; 9 Chemin de la Vignerie ; parcelle ZK 202 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 441 m² ; commencé
- 15/04/2021 ; permis de construire 02603120M0030 ; Chemin de la Vignerie ; parcelle ZK 220 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 299 m² ; commencé
- 24/03/2021 ; permis de construire 02603121M0010 ; La Jonchere  Quartier le S ; parcelle ZO 84 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 737 m² ; commencé
- 15/03/2021 ; permis de construire 02603121M0007 ; Lotissement Jardin de la B ; parcelle ZK 223 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 213 m² ; terminé
- 12/03/2021 ; permis de construire 02603121M0008 ; Lotissement les Jardins de ; parcelle ZK 234 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 470 m² ; commencé
- 23/02/2021 ; permis de construire 02603120M0022 ; Lot 8 Lotissement  Allee de l'Es ; parcelle ZK 200 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 415 m² ; commencé
- 23/02/2021 ; permis de construire 02603121M0002 ; Lot 3 le Jardin de la Bastide ; parcelle ZK 214 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 229 m² ; terminé
- 09/02/2021 ; permis de construire 02603121M0001 ; 1 logement, 142 m² ; terminé
- 08/02/2021 ; permis de construire 02603120M0027 ; Lotissement l'Allee d'Esca ; parcelle ZK 211 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 534 m² ; terminé
- 12/01/2021 ; permis de construire 02603120M0020 ; Quartier la Vignerie  Loti ; parcelles ZK 203, ZK 211 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 503 m² ; commencé
- 04/01/2021 ; permis de construire 02603120M0021 ; Lot 1 Lotissement Allee d'Escali ; parcelle ZK 211 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 304 m² ; terminé
- 04/01/2021 ; permis de construire 02603120M0024 ; Lotissement Jardins de la ; parcelle ZK 214 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 430 m² ; terminé
- 30/12/2020 ; permis de construire 02603120M0013 ; Lot 5 Lotissement les Allees d'E ; parcelle ZK 202 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 565 m² ; commencé
- 11/12/2020 ; déclaration préalable 02603120M0011 ; 275 Route de Montelimar ; parcelle ZO 57 ; 1 logement ; terrain 7 182 m² ; autorisé ; LE PLAN
- 08/12/2020 ; permis de construire 02603120M0008 ; Lotissement Allee de l'Es ; parcelles ZK 202, ZK 211 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 34 650 m² ; terminé
- 02/12/2020 ; permis de construire 02603120M0005 ; La Vignerie ; parcelle ZK 22 ; 4 logements, 483 m² ; terrain 7 100 m² ; annulé ; L'IMMOBILIERE BATISIENNE
- 02/12/2020 ; permis de construire 02603120M0014 ; 12 Lotissement les Jardins D ; parcelle ZK 214 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 460 m² ; commencé
- 10/11/2020 ; permis de construire 02603120M0009 ; 10 Lotissement les Jardins D ; parcelle ZK 214 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 419 m² ; terminé
- 10/11/2020 ; permis de construire 02603120M0010 ; Chemin de la Vignerie - Lo ; parcelle ZK 214 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 220 m² ; terminé
- 23/10/2020 ; permis de construire 02603120M0019 ; Lotissement les Mignardise ; parcelle AA 290 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 741 m² ; commencé
- 21/09/2020 ; permis de construire 02603120M0003 ; Avenue du Lieutenant Cheyn ; parcelles AA 196, AA 198 ; 3 logements, 270 m² ; terrain 1 586 m² ; commencé ; SCI MAVIA
- 07/07/2020 ; permis de construire 02603120M0004 ; Lot 1 Lotissement les Mignardis ; parcelle AA 26 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 775 m² ; commencé
- 30/01/2020 ; permis de construire 02603119M0009 ; La Fabiande ; parcelle ZI 33 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 975 m² ; terminé
- 24/01/2020 ; permis de construire 02603119M0005 ; Avenue du Lieutenant Cheyn ; parcelles ZC 196, ZC 197, ZC 198 ; 3 logements, 415 m² ; terrain 1 562 m² ; annulé
- 11/12/2019 ; permis de construire 02603119M0008 ; Chemin de la Vignerie ; parcelle ZK 151 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 27/11/2019 ; permis de construire 02603119M0007 ; Chemin de la Vignerie ; parcelle ZK 210 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 07/11/2019 ; permis de construire 02603119M0006 ; Chemin de la Vignerie ; parcelle AA 276 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 581 m² ; commencé
- 24/06/2019 ; permis d'aménager 02603119M0001 ; Chemin de la Vignerie ; parcelle ZK 19 ; terrain 11 540 m² ; terminé ; VALRIM AMENAGEMENT
- 18/06/2019 ; permis d'aménager 02603119M0002 ; Chemin de la Vignerie ; parcelle ZK 202 ; terrain 22 266 m² ; terminé ; VALRIM AMENAGEMENT
- 24/04/2019 ; permis de construire 02603118M0003 ; Parc d'Activite les Planas ; parcelle ZO 101 ; 363 m² ; terrain 4 799 m² ; terminé ; SCI LES TULIPES
- 13/03/2019 ; permis d'aménager 02603118M0001 ; 35 Avenue du Lieutenant Cheyn ; parcelles AA 25, AA 26 ; terrain 2 645 m² ; commencé
- 12/11/2018 ; permis de construire 02603118M0002 ; 390 Chemin de St Gervais ; parcelles ZD 42, ZD 61, ZD 49 ; 3 logements ; terrain 29 394 m² ; commencé
- 11/09/2018 ; permis de construire 02603118M0001 ; 27 Avenue du Lieutenant Cheyn ; parcelles AA 220, AA 235 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 429 m² ; commencé ; COMMUNE DE LA BATIE-ROLLAND
- 11/09/2018 ; permis de construire 02603118M0001 ; 27 Avenue du Lieutenant Cheyn ; parcelles AA 220, AA 235 ; 132 m² ; commencé ; COMMUNE DE LA BATIE-ROLLAND
- 08/01/2018 ; permis de démolir 02603117M0001 ; La Vignerie ; parcelle ZK 56 ; autorisé ; CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION
- 29/08/2017 ; permis d'aménager 02603117M0001 ; 1 Route de la Touche ; parcelle AB 74 ; autorisé
- 30/06/2017 ; permis de construire 02603117M0002 ; Route de Dieulefit ; parcelle AB 200 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 427 m² ; annulé
- 10/04/2017 ; permis de construire 02603117M0001 ; Parc d'Activites le Planas ; parcelles ZO 89, ZO 100 ; 545 m² ; terrain 9 525 m² ; commencé ; LE PLANAS
- 03/02/2017 ; permis de démolir 02603116M0001 ; Quartier le Silo ; parcelle ZO 87 ; terrain 4 407 m² ; commencé ; TOP SEMENCE
- 17/01/2017 ; permis de construire 02603116M0008 ; 785 Chemin du Moulin ; parcelle ZK 31 ; 25 m² ; terrain 21 500 m² ; autorisé
- 01/08/2016 ; permis de construire 02603116M0005 ; Impasse Trimonde ; parcelle AB 153 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 688 m² ; terminé
- 18/07/2016 ; permis de construire 02603116M0003 ; Le Silo de Puygiron ; parcelles ZO 40, ZO 70, ZO 83 ; 2 760 m² ; terrain 107 853 m² ; terminé ; TOP SEMENCE
- 16/02/2016 ; permis de construire 02603115M0006 ; Parc d'Activites le Planas ; parcelle ZO 88 ; 449 m² ; terrain 2 208 m² ; terminé ; BJCC
- 29/10/2015 ; permis de construire 02603115M0005 ; Chemin de Jargenette ; parcelles ZK 127, ZK 128, ZK 129 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 36 571 m² ; terminé
- 20/04/2015 ; permis de construire 02603114M0011 ; Parc D Activite du Planas ; parcelle ZO 90 ; 112 m² ; terminé
- 11/06/2014 ; permis de construire 02603114M0004 ; Chem des Feuilles ; parcelle ZH 3 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 35 120 m² ; commencé
- 09/06/2014 ; permis de construire 02603114M0006 ; 6 Lot L Allee du Moulin ; parcelle ZK 172 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 27/04/2014 ; permis de construire 02603114M0002 ; Chem de la Trimonde ; parcelle AB 174P ; 1 logement, 105 m² ; terrain 730 m² ; commencé
- 27/04/2014 ; permis de construire 02603114M0003 ; Lot les Jardins de Marie ; parcelle ZI 187 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 17/04/2014 ; permis de construire 02603114M0001 ; Lot le Bosquet Lot 6 ; parcelle ZK 181 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 088 m² ; commencé
- 18/01/2014 ; permis de construire 02603113M0015 ; Lot le Bosquet ; parcelle ZK 183 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 530 m² ; annulé
- 23/10/2013 ; permis de construire 02603113M0012 ; Le Silo de Puygiron ; parcelles ZO 83, ZO 70, ZO 40 ; 126 m² ; terrain 107 853 m² ; autorisé ; TOP SEMENCE
- 09/10/2013 ; permis de construire 02603113M0009 ; 3 Lot les Jardins de Marie ; parcelle ZI 172 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 313 m² ; terminé
- 09/10/2013 ; permis de construire 02603113M0011 ; Lot Allee du Moulin Lot 4 ; parcelle ZK 170 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 501 m² ; terminé
- 19/09/2013 ; permis de construire 02603113M0010 ; Chem de la Trimonde ; parcelle AB 193 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 460 m² ; commencé
- 27/08/2013 ; permis de construire 02603113M0013 ; Chem de la Trimonde ; parcelle AB 193 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 13/08/2013 ; permis de construire 02603113M0005 ; Lot P.a. le Planas N  19 ; parcelle ZO 67 ; 3 062 m² ; terrain 9 522 m² ; autorisé ; LE PLANAS
- 24/06/2013 ; permis de construire 02603113M0004 ; Lot les Jardins de Marie Lot 6 ; parcelle ZI 175 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 310 m² ; terminé
- 20/05/2013 ; permis de construire 02603113M0001 ; Lot le Bosquet Lot N  4 ; parcelles ZK 179, ZK 188 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 30/04/2013 ; permis de construire 02603112M0032 ; Lot L Allee du Moulin Lot 1 ; parcelle ZK 165 ; 8 logements, 603 m² ; terrain 2 320 m² ; terminé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 29/04/2013 ; permis de construire 02603112M0040 ; Lot L Allee du Moulin Lot 5 ; parcelle ZK 171 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 484 m² ; commencé
- 19/04/2013 ; permis de construire 02603112M0041 ; Lot L Allee du Moulin Lot 3 ; parcelle ZK 156 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 449 m² ; commencé
- 29/03/2013 ; permis de construire 02603112M0038 ; 1 logement, 127 m² ; terminé
- 27/03/2013 ; permis de construire 02603112M0035 ; 7 Lot L Allee du Moulin ; parcelle ZK 156 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 403 m² ; commencé
- 20/03/2013 ; permis de construire 02603112M0037 ; 1 Lot le Bosquet ; parcelle ZK 153 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 526 m² ; commencé
- 04/03/2013 ; permis de construire 02603112M0039 ; 2 Lot le Bosquet ; parcelle ZK 153 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 516 m² ; terminé
- 13/02/2013 ; permis de construire 02603112M0028 ; Chem de la Trimonde ; parcelle ZI 169 ; 6 logements, 532 m² ; terrain 1 547 m² ; commencé
- 13/02/2013 ; permis de construire 02603112M0033 ; 4 Lot les Jardins de Marie ; parcelle ZI 173 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 366 m² ; terminé
- 12/02/2013 ; permis de construire 02603112M0027 ; 1 Lot les Jardins de Marie ; parcelle AB 170 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 342 m² ; terminé
- 07/02/2013 ; permis de construire 02603112M0029 ; Lot le Bosquet Lot N 5 ; parcelle ZK 153 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 485 m² ; terminé
- 07/02/2013 ; permis de construire 02603112M0030 ; Lot le Bosquet Lot N 7 ; parcelle ZK 153 ; 1 logement, 116 m² ; terminé
- 07/02/2013 ; permis de construire 02603112M0031 ; 2 Lot L Allee du Moulin ; parcelle ZK 156 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 405 m² ; terminé
- 28/01/2013 ; permis de construire 02603112M0026 ; 2 Lot les Jardins de Marie ; parcelle AB 171 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 292 m² ; terminé
- 22/01/2013 ; permis de construire 02603112M0020 ; 449 m² ; annulé ; ROUSSIN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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