# Permis de construire de la Bazoque (Orne) : 15 autorisations

De 2014 à 2024 : 8 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/08/2024 ; permis de construire 06103024F0004 ; La Planquette ; parcelle ZA 220 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 581 m² ; autorisé
- 05/06/2023 ; permis de construire 06103023F0002 ; Le Bosny ; parcelles ZA 5, ZA 6, ZA 7 ; 2 013 m² ; terrain 311 505 m² ; commencé ; SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS
- 16/05/2023 ; permis de construire 06103023F0001 ; Lieu Dit la Viardiere ; parcelle ZC 51 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 453 m² ; terminé
- 22/09/2021 ; permis de construire 06103021F0003 ; Lieu Dit le Bosny ; parcelles ZA 150, ZA 265, ZA 267 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 9 595 m² ; commencé
- 22/12/2020 ; permis de construire 06103020F0002 ; La Besnardiere ; parcelle ZC 67 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 242 m² ; terminé
- 14/10/2019 ; permis de construire 06103019F0002 ; La Tortuliere ; parcelle B 319 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 3 365 m² ; terminé
- 21/05/2019 ; permis de construire 06103019F0001 ; La Buslerie ; parcelles ZB 41, ZB 130 ; 302 m² ; terrain 177 176 m² ; autorisé ; GAEC ROGER BOURBAN
- 20/11/2017 ; permis de construire 06103017F0003 ; La Besnardiere ; parcelles B 301, ZB 174 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 4 043 m² ; commencé
- 31/03/2017 ; permis de construire 06103017F0001 ; Le Bosny ; parcelle ZA 197 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 196 m² ; commencé
- 21/03/2017 ; permis de construire 06103017F0002 ; Le Bosny ; parcelle ZA 169 ; 795 m² ; terrain 26 330 m² ; terminé
- 20/12/2016 ; permis de construire 06103016F0001 ; Le Bosny ; parcelle ZA 169 ; 795 m² ; terrain 26 330 m² ; autorisé
- 12/08/2015 ; permis de construire 06103015F0002 ; Le Grand Parc ; parcelles B 124, B 230, B 255 ; 956 m² ; terrain 218 476 m² ; autorisé ; GAEC DES ROSEAUX
- 25/02/2015 ; déclaration préalable 06103015F0001 ; La Planquette ; parcelle ZA 42 ; 1 logement ; terrain 800 m² ; autorisé
- 27/06/2014 ; permis de construire 06103014F0002 ; Le Bosny ; parcelle ZA 171 ; 517 m² ; terrain 29 715 m² ; terminé ; SCEA DU BOSNY - ETIENNE MAUPAS
- 07/02/2014 ; permis de construire 06103014F0001 ; La Bulerie ; parcelles ZB 21, ZB 130 ; 823 m² ; terrain 78 336 m² ; terminé ; GAEC ROGER BOURBAN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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