# Permis de construire de la Bosse (Doubs) : 8 autorisations

De 2014 à 2023 : 3 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/09/2023 ; permis de construire 02507723R0003 ; 8 les Receveurs ; parcelles A 434, A 435, A 437 ; 1 logement ; terrain 3 235 m² ; terminé ; SCI S.D.A.
- 27/09/2022 ; permis de construire 02507722R0001 ; Receveurs ; parcelle A 93 ; 1 382 m² ; terrain 19 170 m² ; autorisé ; GAEC DES RECEVEURS
- 04/07/2020 ; permis de construire 02507720R0001 ; Rue de la Charbonniere ; parcelle OA 507 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 166 m² ; terminé
- 23/07/2018 ; permis de construire 02507718R0002 ; Le Mont Repentir ; parcelles A 548, A 356 ; 310 m² ; terrain 7 548 m² ; terminé ; SCI LES ARUMS
- 13/04/2018 ; permis de construire 02507718R0001 ; 11 Rue du Clocher ; parcelle A 559 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 998 m² ; terminé
- 27/06/2016 ; permis de construire 02507716R0002 ; Rue du Clocher ; parcelle A 186 ; 25 m² ; terrain 748 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LA BOSSE
- 06/06/2014 ; permis de construire 02507714R0003 ; 4 Rue le Mont Repentir ; parcelles A 548, A 356 ; 206 m² ; terrain 7 548 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PRETOT DU BOIS DESSUS
- 06/06/2014 ; permis de construire 02507714R0004 ; Ld Clos Bion ; parcelle A 163 ; 178 m² ; terrain 25 210 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/la-bosse-25077/permis
La commune : https://aucadastre.fr/la-bosse-25077.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25077/permits