# Permis de construire de la Brousse (Charente-Maritime) : 20 autorisations

De 2013 à 2026 : 10 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/04/2026 ; permis de construire 0170712500007 ; 6 Rue de l'Europe ; parcelles H 736, H 733, H 514 ; 1,7 m² ; terrain 110 140 m² ; autorisé ; EARL CHAMPS DU POIRIER
- 27/03/2026 ; déclaration préalable 0170712600002 ; Les Tertors ; parcelle ZC 143 ; 8,2 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 22/01/2026 ; déclaration préalable 0170712500010 ; Les Bedois ; parcelles ZS 2, ZS 3, ZS 4 ; 14 m² ; autorisé ; CENTRALE SOLAIRE UNO DU JURA
- 23/04/2025 ; permis de construire 01707125V0004 ; 2 Impasse de la Sauterne ; parcelles H 69, H 79, H 80 ; 1 logement ; terminé
- 12/03/2025 ; déclaration préalable 01707125V0001 ; Rue du Stade ; parcelle ZS 69 ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 10/07/2024 ; permis de construire 01707124V0005 ; 6 Allee des Alouettes ; parcelles H 710, H 655, H 657 ; 1 logement, 178 m² ; terminé
- 03/07/2024 ; permis de construire 01707124V0004 ; 23 Rue de Saintonge ; parcelle ZS 43 ; 29 m² ; terrain 6 060 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LA BROUSSE
- 14/09/2022 ; permis de construire 01707122V0007 ; 52 Rue de L Ocean ; parcelles M 25, M 183 ; 2 logements, 5 m² ; commencé
- 12/05/2021 ; permis de construire 01707121V0003 ; 13 Rue du Treuil ; parcelles ZC 119P, ZC 99P, ZC 79 ; 1 logement, 197 m² ; terminé
- 20/01/2021 ; permis de construire 01707120V0005 ; 5 Chemin de L Etang ; parcelle ZC 123 ; 101 m² ; terrain 296 m² ; autorisé ; GARAGE ETOURNEAU
- 14/07/2020 ; permis de construire 01707120V0001 ; Rue du Treuil ; parcelles ZC 79, M 123 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 62 242 m² ; autorisé
- 26/08/2019 ; permis de construire 01707119V0001 ; 2 Rue des Lilas ; parcelle ZT 286A ; 150 m² ; terminé ; L AVOINEAU
- 12/06/2019 ; permis de construire 01707119V0002 ; Le Communeau ; parcelles C 844, C 286 ; 36 m² ; autorisé
- 04/09/2018 ; permis de construire 01707118V0001 ; 9 Rue du 11 Novembre ; parcelles H 161, H 162, H 163 ; 25 m² ; annulé
- 16/09/2016 ; permis de construire 01707116V0002 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle C 801 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 543 m² ; terminé
- 12/11/2015 ; déclaration préalable 01707115V0008 ; Bois Guiberteau ; parcelle ZR 196 ; 10 m² ; terrain 1 794 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 07/10/2015 ; permis de construire 01707115V0002 ; 10 Rue de la Forge ; parcelle ZC 118 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 007 m² ; terminé
- 26/10/2014 ; permis de construire 01707114H0013 ; 3 Chem des Pierrieres ; parcelle YB 8 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 993 m² ; autorisé
- 25/12/2013 ; déclaration préalable 01707113V0009 ; 19 Rue de la Grande Ville ; parcelles C 676, C 777 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 924 m² ; autorisé
- 08/04/2013 ; permis de construire 01707113V0002 ; Rue du Quartier du Loup ; parcelle ZT 24P ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 501 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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