# Impasse des vignes, 85530 La Bruffière : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.00890, -1.18812 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 85039_4565.

## La parcelle

- Parcelle : ZL 164 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 923 m²
- Identifiant : 85039000ZL0164
- Feuille : 000 ZL 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 3,2 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 73,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,7 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 708 kWh par an, pour 1 540 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCA, correspond aux secteurs à dominante « pavillonnaire », qui concentre la grande majorité des extensions urbaines des dernières décennies.), du PLUi Terres de Montaigu, Montaigu-Rocheserviere, en vigueur depuis le 22/02/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 328 de la commune

- 29/06/2020 ; permis de construire 08503920H0008 ; Les Vignes ; parcelle YE 25 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 799 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/la-bruffiere-85039/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/10/2018.

## Autour

- Voies voisines : Rue paul baudry (44 m) https://aucadastre.fr/la-bruffiere-85039/rue-paul-baudry-0315.md ; Rue du cardinal richard (47 m) https://aucadastre.fr/la-bruffiere-85039/rue-du-cardinal-richard-1200.md ; Rue léon pervinquiere (82 m) https://aucadastre.fr/la-bruffiere-85039/rue-leon-pervinquiere-4010.md ; Impasse de la Paillotière (87 m) https://aucadastre.fr/la-bruffiere-85039/impasse-de-la-paillotiere-4219.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/la-bruffiere-85039/impasse-des-vignes-4565
La commune : https://aucadastre.fr/la-bruffiere-85039.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/85039_4565