# Rue des Ormes, 02260 La Capelle : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (35 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.98047, 3.92340 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 02141_0143.

## La parcelle

- Parcelle : AC 431
- Contenance : 138 m²
- Identifiant : 02141000AC0431
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 4,1 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 226,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,8 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 217 kWh par an, pour 1 331 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine périphérique à dominante périurbaine, du PLU La Capelle, en vigueur depuis le 02/11/2009.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 08/06/2026 ; Rue des Ormes 02260 La Capelle ; immeuble, construit en 1977 ; énergie C, climat B
- 08/06/2026 ; Rue des Ormes 02260 La Capelle ; immeuble, construit en 1975 ; énergie C, climat A
- 08/06/2026 ; Rue des Ormes 02260 La Capelle ; immeuble, construit en 1978 ; énergie C, climat B
- 30/10/2025 ; 88 Rue des Ormes 02260 La Capelle ; maison, 50,4 m² ; énergie D, climat D
- 05/08/2025 ; Rue des Ormes 02260 La Capelle ; appartement, 99,4 m² ; énergie C, climat C
- 26/11/2024 ; 74 Rue des Ormes 02260 La Capelle ; appartement, 54,1 m² ; énergie D, climat D
- 30/03/2023 ; 60 Rue des Ormes 02260 La Capelle ; maison, 54,2 m² ; énergie D, climat D
- 30/03/2023 ; 58 Rue des Ormes 02260 La Capelle ; maison, 76,2 m² ; énergie D, climat D
- 30/03/2023 ; 71 Rue des Ormes 02260 La Capelle ; maison, 54,3 m² ; énergie D, climat D
- 30/03/2023 ; 61 Rue des Ormes 02260 La Capelle ; maison, 54,2 m² ; énergie D, climat D
- 30/03/2023 ; 92 Rue des Ormes 02260 La Capelle ; maison, 93,3 m² ; énergie D, climat D
- 20/03/2023 ; 75 Rue des Ormes 02260 La Capelle ; maison, 66 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/04/2020.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Pierre Sellier (Collège, ULIS) ; Ecole primaire privée du Sacré-Coeur (Ecole, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 29, dont COALLIA (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775680309) ; FONDATION SAVART (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775546781) ; FOYER D ACCUEIL LE GARMOUZET (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/347806986) ; SOCIETE DEFRESNES JONATHAN (S.D.J.) (S.D.J.) (transport, https://auregistre.fr/entreprise/820622710) ; MAXEVA (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/854070059) ; CORINNE LA VOIX DU COEUR (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/923661359)
- Voies voisines : Rue des Cerisiers (51 m) https://aucadastre.fr/la-capelle-02141/rue-des-cerisiers-0142.md ; Rue des Tilleuls (68 m) https://aucadastre.fr/la-capelle-02141/rue-des-tilleuls-0141.md ; Rue Pierre Sellier (77 m) https://aucadastre.fr/la-capelle-02141/rue-pierre-sellier-0110.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/la-capelle-02141/rue-des-ormes-0143
La commune : https://aucadastre.fr/la-capelle-02141.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/02141_0143