# Permis de construire de la Capelle-Bleys (Aveyron) : 29 autorisations

De 2013 à 2024 : 15 de logement, 14 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/11/2024 ; déclaration préalable 01205424U2016 ; Montloubet ; parcelle D 1061 ; 9 m² ; terrain 3 055 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 27/09/2024 ; permis de construire 01205424U1002 ; Le Bourg ; parcelles D 1670, D 1671, D 1676 ; 132 m² ; terrain 1 126 m² ; commencé
- 25/02/2024 ; déclaration préalable 01205424U2001 ; Jarlagou Haut ; parcelle B 317 ; 9 m² ; terrain 27 878 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 14/02/2022 ; permis de construire 01205421U1006 ; 1 Lotissement le Chene ; parcelle D 1744 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 674 m² ; terminé
- 16/05/2021 ; permis de construire 01205421U1002 ; Le Bourg ; parcelles D 130, D 131, D 1192 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 824 m² ; terminé
- 07/12/2020 ; permis de construire 01205420U1003 ; Fonbonne ; parcelles C 562, C 748 ; 60 m² ; terrain 7 715 m² ; terminé ; COMMUNE DE LA CAPELLE BLEYS
- 18/07/2020 ; permis de construire 01205420U1002 ; Montloubet ; parcelle D 1082 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 858 m² ; terminé
- 24/02/2020 ; permis de construire 01205419U1003 ; Les Mazieres ; parcelles C 484, C 635, C 661 ; 612 m² ; terrain 15 945 m² ; terminé
- 19/03/2019 ; permis de construire 01205419U1001 ; La Vernhe Montloubet ; parcelle D 1707 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 01/05/2018 ; permis de construire 01205418U1004 ; Za la Peyriere ; parcelle ZC 148 ; 313 m² ; terrain 21 458 m² ; autorisé ; NEOBAIE
- 23/03/2018 ; permis de construire 01205418U1001 ; Le Bourg ; parcelles D 1672, D 1673, D 1674 ; 1 logement, 13 m² ; terrain 1 012 m² ; terminé
- 23/03/2018 ; permis de construire 01205418U1002 ; Le Bourg ; parcelles D 32, D 1670, D 1671 ; 1 logement, 9 m² ; annulé
- 30/05/2017 ; permis de construire 01205417W1002 ; Montloubet ; parcelle D 794 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 2 034 m² ; terminé
- 06/04/2017 ; permis de construire 01205417W1001 ; Rivel ; parcelle C 657 ; 1 707 m² ; terrain 28 835 m² ; autorisé
- 06/01/2017 ; permis de construire 01205416W1006 ; Le Bourg ; parcelle D 1511 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 131 m² ; terminé
- 06/01/2017 ; permis de construire 01205416W1007 ; Montloubet ; parcelle D 1148 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 157 m² ; terminé
- 25/11/2016 ; permis de construire 01205416W1005 ; Liminade ; parcelle C 865 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 801 m² ; terminé
- 16/05/2016 ; permis de construire 01205416W1003 ; Montloubet ; parcelles D 1106, D 1107 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 281 m² ; commencé
- 29/02/2016 ; permis de construire 01205416W1002 ; Paris ; parcelles ZB 80, ZB 76 ; 299 m² ; terrain 132 054 m² ; terminé
- 26/06/2015 ; permis de construire 01205415W1003 ; La Bessarede ; parcelle ZC 17 ; 624 m² ; terrain 46 945 m² ; terminé
- 18/06/2015 ; permis de construire 01205415W1004 ; La Peyriere ; parcelle ZC 148 ; 220 m² ; autorisé ; NEOBAIE
- 17/05/2015 ; déclaration préalable 01205415W2004 ; La Peyriere ; parcelle ZC 146 ; 2 logements, 144 m² ; terrain 3 583 m² ; autorisé ; SOUS LE SAINT JEAN
- 20/03/2015 ; déclaration préalable 01205415W2001 ; La Peyriere ; parcelle ZC 148 ; terrain 21 458 m² ; autorisé ; NEOBAIE
- 08/09/2014 ; permis de construire 01205414W1004 ; 6 Lotissement la Fontaine ; parcelle C 884 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 003 m² ; terminé
- 11/07/2014 ; permis de construire 01205414W1002 ; La Peyriere ; parcelle ZC 115 ; 52 m² ; terrain 23 000 m² ; commencé ; NEOBAIE
- 10/10/2013 ; permis de construire 01205413W1003 ; Le Peyriere ; parcelle ZC 26 ; 445 m² ; annulé ; SOUS LE SAINT JEAN
- 10/09/2013 ; permis de construire 01205413W1004 ; La Fage ; parcelles A 656, A 655, A 653 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 987 m² ; commencé
- 24/06/2013 ; déclaration préalable 01205413W2004 ; Le Bourg ; parcelle C 562 ; 18 m² ; terrain 7 715 m² ; autorisé
- 22/01/2013 ; permis de construire 01205412W1008 ; Lot le Chene - Lot 9 ; parcelle D 1448 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 679 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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