# Permis de construire de la Chapelle-Bertin (Haute-Loire) : 8 autorisations

De 2015 à 2025 : 3 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/05/2025 ; déclaration préalable 04305725P0001 ; Parcelle A141 -Bien Sectio ; parcelle A 141 ; 1 m² ; terrain 373 m² ; autorisé ; AUVERGNE NUMERIQUE
- 04/11/2023 ; permis de construire 04305723P0001 ; L Arbre ; parcelle C 281 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 2 055 m² ; autorisé
- 25/05/2021 ; permis de construire 04305721P0001 ; Estublat ; parcelles B 267, B 252, B 268 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 3 127 m² ; autorisé
- 10/10/2019 ; permis de construire 04305719P0001 ; Le Bourg ; parcelle A 644 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 1 295 m² ; autorisé
- 10/10/2019 ; permis de construire 04305719P0001 ; Le Bourg ; parcelle A 644 ; 40 m² ; terrain 1 295 m² ; autorisé
- 26/09/2017 ; permis de construire 04305717P0001 ; Le Bourg ; parcelle A 129 ; 88 m² ; terrain 128 m² ; commencé ; COMMUNE DE LA CHAPELLE BERTIN
- 16/04/2015 ; permis de construire 04305715P0001 ; Pubellier ; parcelle A 649 ; 136 m² ; terrain 2 200 m² ; commencé
- 19/02/2015 ; permis de construire 04305714P0001 ; parcelle A 642 ; 70 m² ; terrain 1 025 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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