# Permis de construire de la Chapelle-Blanche (Côtes-d'Armor) : 10 autorisations

De 2013 à 2024 : 1 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/04/2024 ; permis de démolir 02203624C0001 ; 19 les Haies ; parcelle C 357 ; terrain 1 017 m² ; autorisé
- 05/11/2020 ; permis de construire 02203620C0001 ; Les Planches ; parcelles B 181, A 119, A 120 ; 133 m² ; terrain 7 015 m² ; commencé
- 14/08/2018 ; déclaration préalable 02203618A0004 ; 10 ; parcelle A 754 ; 13 m² ; terrain 305 m² ; autorisé ; EDF ENR SOLAIRE
- 12/07/2018 ; permis de construire 02203618A0002 ; Le Poirier ; parcelles A 424, A 425 ; 60 m² ; terrain 18 920 m² ; commencé ; GAEC DU POIRIER
- 28/06/2016 ; permis de construire 02203616C0001 ; La Croix Joubau ; parcelles C 639, C 568, C 567 ; 806 m² ; terrain 40 709 m² ; commencé ; EARL DE LA CROIX JOUBAU
- 16/06/2016 ; permis de construire 02203616C0002 ; La Croix Joubau ; parcelle C 373 ; 152 m² ; terrain 11 430 m² ; commencé ; EARL DE LA CROIX JOUBAU
- 26/06/2014 ; permis de construire 02203614C0002 ; Quemen ; parcelle B 273 ; 38 m² ; terrain 4 540 m² ; commencé
- 05/12/2013 ; permis de construire 02203613C0004 ; La Ville Malivet ; parcelles A 372, A 599, A 598 ; 80 m² ; terrain 11 757 m² ; terminé
- 05/12/2013 ; permis de démolir 02203613C0001 ; La Ville Malivet ; parcelles A 372, A 599, A 598 ; autorisé
- 16/09/2013 ; permis de construire 02203613C0003 ; Le Bourg ; parcelle C 616 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 400 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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