# Permis de construire de la Chapelle-du-Châtelard (Ain) : 44 autorisations

De 2013 à 2025 : 29 de logement, 14 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 17 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/12/2025 ; permis de construire 00108525V0012 ; 0008 Route du Pont ; parcelle 0B 3 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 2 350 m² ; commencé ; PATRIMOINE DAVID
- 02/09/2025 ; permis de démolir 00108525V0001 ; Bernardin ; parcelles 0B 194, 0B 3 ; terrain 4 266 m² ; autorisé ; LA FONCIERE DE L'AIN
- 13/06/2025 ; permis de construire 00108525V0008 ; Bachassiere ; parcelles 0B 96, 0B 95 ; 1 logement ; terrain 59 380 m² ; autorisé
- 22/05/2025 ; permis de construire 00108525V0002 ; 1 logement, 104 m² ; commencé ; LES 3 MA HABITAT
- 22/05/2025 ; permis de construire 00108525V0003 ; Lot N Lotissement le Pre Vachere ; parcelle 0A 848 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 735 m² ; commencé ; LES 3 MA HABITAT
- 20/05/2025 ; permis de construire 00108525V0004 ; Lot N Lotissement le Pre Vachere ; parcelle 0A 847 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 735 m² ; commencé ; LES 3 MA HABITAT
- 20/05/2025 ; permis de construire 00108525V0005 ; Lot N Lotissement le Pre Vachere ; parcelle 0A 846 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 735 m² ; commencé ; LES 3 MA HABITAT
- 20/05/2025 ; permis de construire 00108525V0006 ; 1 logement, 99 m² ; autorisé ; LES 3 MA HABITAT
- 20/05/2025 ; permis de construire 00108525V0007 ; 1 logement, 95 m² ; commencé ; LES 3 MA HABITAT
- 01/04/2025 ; permis de construire 00108525V0001 ; Josserand ; parcelle 0A 474 ; 283 m² ; terrain 9 134 m² ; autorisé ; GAEC DE JOSSERAND
- 15/11/2024 ; permis de construire 00108524V0004 ; 389 Route de Villars les Dombe ; parcelle 0B 298 ; 80 m² ; terrain 27 539 m² ; autorisé ; DOMAINE D'ASCOLTA
- 14/05/2024 ; permis de construire 00108524V0002 ; Chemin de Bonvent ; parcelles 0A 706, 0A 703, 0A 665 ; 1 logement ; terrain 5 491 m² ; terminé ; B-FIM
- 05/01/2024 ; permis de construire 00108523V0005 ; Les Creuzettes ; parcelles 0B 344, 0B 266, 0B 51 ; 54 m² ; terrain 131 425 m² ; autorisé ; JUNIPRO INVESTISSEMENTS
- 19/12/2023 ; permis de construire 00108523V0004 ; 54 m² ; autorisé
- 31/10/2023 ; permis de construire 00108523V0002 ; 1 logement, 174 m² ; autorisé
- 14/02/2023 ; permis de construire 00108522V0003 ; 67 m² ; autorisé ; JUNIPRO INVESTISSEMENTS
- 20/04/2022 ; permis de construire 00108522V0001 ; 370 B Route de Villars les Dombe ; parcelle 0B 322 ; 110 m² ; terrain 111 660 m² ; terminé
- 09/07/2021 ; permis de construire 00108521V0002 ; Les Reveillieres ; parcelle 0A 542 ; 6 m² ; terrain 13 387 m² ; terminé ; DES HIRONDELLES
- 26/05/2021 ; permis de construire 00108521V0001 ; Les Archenieres ; parcelles 0B 164, 0B 170, 0B 172 ; 240 m² ; terrain 771 070 m² ; terminé
- 13/01/2021 ; permis de construire 00108520V0007 ; parcelles 0A 602, 0A 486, 0A 232 ; 1 logement ; autorisé
- 13/12/2020 ; permis de construire 00108520V0005 ; 'riviere' ; parcelle 0A 233 ; 1 logement ; commencé
- 17/06/2020 ; permis de construire 00108520V0003 ; Riviere ; parcelles 0A 233, 0A 602, 0A 232 ; 1 logement, 204 m² ; commencé
- 12/03/2019 ; permis de construire 00108518V0007 ; 3 logements, 137 m² ; autorisé ; SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT
- 02/08/2018 ; permis de construire 00108518V0003 ; Les Creuzettes ; parcelle 0B 343 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 2 813 m² ; autorisé ; SCI ROVIAN
- 25/01/2018 ; permis de construire 00108517V0005 ; Patissier ; parcelles 0A 215, 0A 214 ; 1 logement ; terrain 4 342 m² ; commencé
- 19/12/2017 ; permis de construire 00108517V0006 ; Les Vorgets ; parcelle 0A 268 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 4 010 m² ; commencé
- 05/09/2017 ; permis de construire 00108517V0003 ; Rd N_80 - Bernadin ; parcelle 0B 363 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 29/06/2017 ; permis de construire 00108517V0002 ; 1 logement, 116 m² ; terminé
- 15/12/2016 ; permis de construire 00108516V0005 ; 1 logement ; autorisé
- 14/06/2016 ; permis de construire 00108516V0002 ; Bernardin ; parcelle 0B 281 ; 1 logement, 127 m² ; commencé
- 09/05/2016 ; permis de construire 00108516V0003 ; Bernardin ; parcelle 0B 283 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 544 m² ; terminé
- 24/03/2016 ; déclaration préalable 00108516V0003 ; Les Creuzettes ; parcelle B 344 ; 9 m² ; terrain 8 039 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 01/03/2016 ; permis de construire 00108515V0003 ; Les Creusettes ; parcelles 0B 33, 0B 34, 0B 35 ; 3 logements, 56 m² ; autorisé ; SCI ROVIAN
- 26/06/2015 ; permis de construire 00108515V0001 ; Josserand ; parcelle 0A 576 ; 45 m² ; terrain 3 545 m² ; autorisé
- 10/04/2015 ; permis de construire 00108514V0007 ; Le Village ; parcelle 0A 364 ; 35 m² ; terrain 2 970 m² ; terminé
- 13/03/2015 ; permis de construire 00108514V0006 ; 1 logement, 169 m² ; autorisé
- 04/02/2014 ; permis de construire 00108514V0001 ; Rte Departementale 80 ; parcelle B 327P ; 1 logement, 82 m² ; terrain 202 m² ; commencé
- 07/01/2014 ; permis de construire 00108513V0008 ; Rd80 Lot. 1 ; parcelle B 220P ; 1 logement, 82 m² ; terrain 216 m² ; commencé
- 13/12/2013 ; permis de construire 00108513V0009 ; Domaine de Bridoux ; parcelles B 77, B 76, B 74 ; 243 m² ; terrain 254 175 m² ; autorisé ; SCI DE LA DOMBES
- 04/12/2013 ; permis de construire 00108513V0010 ; Les Reveilleres ; parcelles A 547, A 716, A 693 ; 874 m² ; terrain 190 712 m² ; commencé ; DES HIRONDELLES
- 30/09/2013 ; permis de construire 00108513V0003 ; Chateau des Creusettes ; parcelles B 222, B 42, B 41 ; terrain 38 897 m² ; commencé ; SCI DES CREUSETTES
- 18/09/2013 ; permis de construire 00108513V0005 ; Ferme des Creusettes ; parcelle B 40 ; 3 logements, 25 m² ; terrain 1 338 m² ; commencé ; SCI DES CREUSETTES
- 30/08/2013 ; permis de construire 00108513V0006 ; Les Bernardins ; parcelles B 328, B 323 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 387 m² ; annulé
- 04/06/2013 ; permis de construire 00108513V0001 ; Les Creusettes ; parcelles B 33, B 34, B 35 ; 4 logements ; terrain 233 921 m² ; commencé ; SCI ROVIAN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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