# Allée de l'Orme Seul, 93120 La Courneuve : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (12 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.92549, 2.38202 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 93027_6830.

## La parcelle

- Parcelle : AH 168
- Contenance : 3 268 m²
- Identifiant : 93027000AH0168
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 38,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,4 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 401 kWh par an, pour 1 417 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, habitat collectif, du PLUi Plaine Commune, en vigueur depuis le 25/02/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureaux
- Majoration des volumes pour les programmes comportant des logements locatifs sociaux
- Plan des zones de bonne desserte applicables aux destinations autres que les bureaux
- Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales

### Informations (8)

- RLPi - Zonage
- RLPi - Eclairage nocturne
- Périmètre de droit de préemption urbain
- RLPi - Zonage entrée de ville
- Secteur de taxe d'aménagement
- Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
- Quartier prioritaire de la ville
- RLPi - Zonage numérique

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 5

- 12/03/2024 ; vente ; 4 All de L Orme Seul ; Dépendance, Appartement ; 130 000 € ; 60 m² bâtis
- 27/01/2023 ; vente ; 4 All de L Orme Seul ; Appartement, Dépendance ; 174 000 € ; 30 m² bâtis
- 17/01/2022 ; vente ; 1 All de L Orme Seul ; Dépendance, Appartement ; 214 000 € ; 65 m² bâtis, 3 292 €/m²
- 29/12/2021 ; vente ; 4 All de L Orme Seul ; Appartement, Dépendance ; 138 000 € ; 48 m² bâtis, 2 875 €/m²
- 27/09/2021 ; vente ; 1 All de L Orme Seul ; Appartement, Dépendance ; 140 000 € ; 52 m² bâtis, 2 692 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 15/06/2026 ; 1 Allée de l'Orme Seul 93120 La Courneuve ; appartement, 67,9 m², construit en 1994 ; énergie D, climat B
- 05/06/2026 ; 2 Allée de l'Orme Seul 93120 La Courneuve ; appartement, 50 m² ; énergie D, climat B
- 23/05/2026 ; 9 Allée de l'Orme Seul 93120 La Courneuve ; appartement, 72 m² ; énergie D, climat D
- 23/05/2026 ; 9 Allée de l'Orme Seul 93120 La Courneuve ; appartement, 65 m² ; énergie D, climat D
- 23/05/2026 ; 9 Allée de l'Orme Seul 93120 La Courneuve ; appartement, 65 m² ; énergie D, climat D
- 23/05/2026 ; 9 Allée de l'Orme Seul 93120 La Courneuve ; appartement, 72 m² ; énergie D, climat D
- 23/05/2026 ; 9 Allée de l'Orme Seul 93120 La Courneuve ; appartement, 137 m² ; énergie D, climat D
- 23/05/2026 ; 9 Allée de l'Orme Seul 93120 La Courneuve ; appartement, 67 m² ; énergie D, climat D
- 23/05/2026 ; 9 Allée de l'Orme Seul 93120 La Courneuve ; appartement, 67 m² ; énergie D, climat D
- 23/05/2026 ; 9 Allée de l'Orme Seul 93120 La Courneuve ; appartement, 65 m² ; énergie D, climat D
- 23/05/2026 ; 9 Allée de l'Orme Seul 93120 La Courneuve ; appartement, 83 m² ; énergie D, climat D
- 23/05/2026 ; 9 Allée de l'Orme Seul 93120 La Courneuve ; appartement, 73 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 07/07/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 6 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 35 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Jean Vilar (Collège, REP+, ULIS) ; Ecole élémentaire Henri Wallon (Ecole, REP+, ULIS) ; Ecole élémentaire Irène Joliot-Curie (Ecole, REP+, ULIS) ; Ecole élémentaire Paul Langevin (Ecole, REP+) ; Ecole maternelle Irène Joliot-Curie (Ecole, REP+) ; Ecole maternelle Paul Langevin (Ecole, REP+) ; Lycée professionnel Denis Papin (Lycée)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 879, dont ADOMA (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/788058030) ; GROUPE SOS SOLIDARITES (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/341062404) ; ETS PUBLIC DE SANTE DE VILLE-EVRARD (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/269300935) ; COMMUNE DE LA COURNEUVE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/219300274) ; CHEZ FILA (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/921287298) ; EXPERIUM NAX (NAX) (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/411821028)
- Voies voisines : Rue Saint-Just (39 m) https://aucadastre.fr/la-courneuve-93027/rue-saint-just-8530.md ; Rue Honoré de Balzac (63 m) https://aucadastre.fr/la-courneuve-93027/rue-honore-de-balzac-4305.md ; Rue Frédéric Joliot-Curie (90 m) https://aucadastre.fr/la-courneuve-93027/rue-frederic-joliot-curie-3600.md ; Rue Beaufils (91 m) https://aucadastre.fr/la-courneuve-93027/rue-beaufils-0620.md ; Rue Claude Debussy (93 m) https://aucadastre.fr/la-courneuve-93027/rue-claude-debussy-1443.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/la-courneuve-93027/allee-de-l-orme-seul-6830
La commune : https://aucadastre.fr/la-courneuve-93027.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/93027_6830