# Permis de construire de la Favière (Jura) : 5 autorisations

De 2015 à 2020 : 0 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/05/2020 ; permis de construire 03922120J0001 ; 1 Impasse du Puits ; parcelle ZB 74 ; 310 m² ; terrain 7 158 m² ; commencé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CUBY
- 30/01/2018 ; permis de construire 03922117J0001 ; Chem de la Vie ; parcelle ZB 82 ; 104 m² ; terrain 20 000 m² ; commencé
- 10/11/2015 ; permis de construire 03922115J0003 ; 7 Rue du Lancier ; parcelle ZB 94 ; 48 m² ; terrain 180 000 m² ; autorisé
- 29/09/2015 ; permis de construire 03922115B0002 ; Au Village ; parcelles ZB 59, ZB 58, ZB 57 ; 232 m² ; terrain 68 275 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LES CHAUMEILLES
- 12/08/2015 ; permis de construire 03922115B0001 ; Au Village ; parcelles ZB 59, ZB 58, ZB 57 ; 376 m² ; terrain 68 275 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LES CHAUMEILLES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/la-faviere-39221/permis
La commune : https://aucadastre.fr/la-faviere-39221.md
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