# Chemin de Bram, La Force : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (0 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.19385, 2.09143 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 11153_0003.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 190,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,5 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 123 kWh par an, pour 1 727 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 14/06/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 35, dont COMMUNE DE LA FORCE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/211101530) ; SCI AR-IMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/915059075) ; AGENCE CDP (CDP AGENCY) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/930850383) ; ASSOCIATION EN MALEPERE DES ARTS, CULTURE ET ARSTISANATS JUSQU'AUX ETOILES (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/922770771) ; CORPS DE PIERRES (CDP) (CDP) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/947846853) ; BD COMPANY (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/928736057)
- Voies voisines : Rue du Cers (11 m) https://aucadastre.fr/la-force-11153/rue-du-cers-0011.md ; Avenue de Fanjeaux (15 m) https://aucadastre.fr/la-force-11153/avenue-de-fanjeaux-uw6dwm.md ; Route Departementale 119 (17 m) https://aucadastre.fr/la-force-11153/route-departementale-119-0017.md ; Rue des Jardins (49 m) https://aucadastre.fr/la-force-11153/rue-des-jardins-8v6050.md ; Chemin de Villeneuve les Montréal (75 m) https://aucadastre.fr/la-force-11153/chemin-de-villeneuve-les-montreal-0052.md ; Rue du Barry (78 m) https://aucadastre.fr/la-force-11153/rue-du-barry-0006.md ; Route de Bram (86 m) https://aucadastre.fr/la-force-11153/route-de-bram-vwt80o.md ; Rue de la Mairie (94 m) https://aucadastre.fr/la-force-11153/rue-de-la-mairie-0025.md ; Rue du Château (95 m) https://aucadastre.fr/la-force-11153/rue-du-chateau-0013.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/la-force-11153/chemin-de-bram-0003
La commune : https://aucadastre.fr/la-force-11153.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/11153_0003