# Permis de construire de la Haute-Maison (Seine-et-Marne) : 16 autorisations

De 2013 à 2022 : 14 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/11/2022 ; permis de construire 0772252200003 ; 3bis ; parcelle B 282 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 542 m² ; autorisé ; PHOENIX
- 26/04/2022 ; permis de construire 0772252200002 ; Rue de la Maison Blanche ; parcelle YA 120 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 692 m² ; terminé
- 21/12/2021 ; permis de construire 0772252100004 ; 6 Grande Rue ; parcelle A 336 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 25/03/2021 ; permis de construire 0772252100001 ; L'Epineuse ; parcelle C 314 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 520 m² ; commencé
- 18/12/2020 ; permis de construire 0772252000002 ; L'Epineuse ; parcelle C 313 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 510 m² ; commencé
- 18/12/2020 ; permis de construire 0772252000003 ; L'Epineuse ; parcelle C 313 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 510 m² ; autorisé
- 01/10/2019 ; permis de construire 0772251900001 ; Le Villagne ; parcelle B 268P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 542 m² ; autorisé
- 30/01/2019 ; permis de construire 0772251800003 ; 4 Chemi de l'Epineuse ; parcelle C 104P ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 033 m² ; commencé
- 18/08/2018 ; permis de construire 0772251800002 ; Ferme de la Grande Loge ; parcelle C 259 ; 1 logement ; autorisé
- 09/05/2018 ; permis de construire 0772251700002 ; 6bis Grande Rue ; parcelle A 320 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 661 m² ; autorisé
- 24/02/2017 ; permis de construire 0772251700001 ; 34 Rue Grande ; parcelle A 306 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 15/09/2016 ; permis de construire 0772251600003 ; 34 Grande Rue ; parcelle A 306 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 3 086 m² ; annulé
- 20/10/2015 ; permis de construire 0772251500006 ; 34 Grande Rue ; parcelle A 305 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 20/09/2015 ; permis de construire 0772251500002 ; Ferme la Maison Blanche ; parcelles A 315, A 313, A 311 ; 166 m² ; terrain 3 889 m² ; autorisé ; DOMAINE EQUESTRE DE HAUTE MAISON
- 15/09/2015 ; permis de construire 0772251500005 ; Ferme de la Grande Loge ; parcelle C 294 ; 3 logements ; autorisé ; PHOENIX
- 08/11/2013 ; permis de construire 0772251300003 ; Maison Blanche ; parcelle A 35 ; 1 022 m² ; terrain 18 670 m² ; terminé ; DOMAINE EQUESTRE DE HAUTE MAISON

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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