# Permis de construire de la Loye (Jura) : 36 autorisations

De 2013 à 2025 : 17 de logement, 12 de locaux, 2 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/09/2025 ; permis de construire 0393052500003 ; Rue de la Vignotte ; parcelle ZT 88 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 4 404 m² ; commencé
- 25/08/2025 ; permis de construire 0393052500002 ; Rue du Val d'Amour ; parcelles AE 7, AE 112, AE 194 ; 123 m² ; terrain 3 176 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LA LOYE
- 12/02/2025 ; permis de construire 03930524A0003 ; Chemin de Parcey ; parcelles ZY 19, ZY 21 ; 728 m² ; terrain 64 611 m² ; terminé ; GAEC DE LAYOTTE
- 19/02/2024 ; permis de construire 03930523A0006 ; 22 Rue du Val d'Amour ; parcelle ZB 148 ; 2 logements, 148 m² ; terrain 4 270 m² ; autorisé
- 23/11/2023 ; permis de démolir 03930523A0001 ; 27 Rue du Val D Amour ; parcelle AD 19 ; autorisé
- 07/11/2023 ; permis d'aménager 03930523A0001 ; Au Village ; parcelle AE 3 ; terrain 750 m² ; commencé ; COMMUNE DE LA LOYE
- 28/09/2023 ; déclaration préalable 03930523A0008 ; 2 m² ; autorisé ; ALTITUDE FIBRE 39
- 03/06/2023 ; permis de construire 03930523A0002 ; 5 Rue des Loups ; parcelle AD 90 ; 3 logements ; terminé
- 13/04/2023 ; permis de construire 03930523A0001 ; Chene Rondot ; parcelle ZS 91 ; 145 m² ; terrain 1 546 m² ; commencé ; EARL LA LOUVIERE
- 23/07/2022 ; déclaration préalable 03930522J0013 ; Le Cabinet ; parcelle ZC 4 ; 14 m² ; terrain 13 466 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/07/2022 ; permis de démolir 03930522J0001 ; Passe Avant ; parcelle ZW 5 ; autorisé ; COMMUNE DE LA LOYE
- 08/04/2022 ; permis de construire 03930522J0003 ; 10b Rue de la Louviere ; parcelle ZB 261 ; 1 logement, 132 m² ; commencé
- 07/04/2022 ; permis de construire 03930522J0007 ; 7a Rue des Loups ; parcelle AD 211 ; 29 m² ; terrain 720 m² ; autorisé
- 17/02/2022 ; permis de construire 03930521J0004 ; Rd7 Rue du Val D Amour ; parcelle ZV 24 ; 2 logements, 162 m² ; terrain 10 190 m² ; autorisé
- 02/12/2021 ; permis de démolir 03930521J0001 ; 3 Rue de la Plaine ; parcelle AE 112 ; autorisé ; COMMUNE DE LA LOYE
- 17/03/2020 ; permis de construire 03930520J0003 ; 18e Rue du Val D Amour ; parcelles ZB 260, ZB 259, ZB 258 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 896 m² ; terminé
- 17/03/2020 ; permis de construire 03930520J0004 ; 18d Rue du Val D Amour ; parcelles ZB 260, ZB 259, ZB 258 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 282 m² ; terminé
- 22/10/2019 ; permis d'aménager 03930519J0001 ; 18c Rue du Val D Amour ; parcelles ZB 208, ZB 207 ; terminé
- 25/06/2019 ; permis de construire 03930519J0001 ; Chem D Exploitation ; parcelles ZC 6, ZC 5 ; 398 m² ; terrain 21 640 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PRIEURE
- 22/02/2019 ; permis de construire 03930518J0004 ; 76 Rue du Val D Amour ; parcelle ZT 67 ; 65 m² ; terrain 21 071 m² ; commencé
- 19/02/2019 ; permis de démolir 03930518J0003 ; 38 Rte du Val D Amour ; parcelle AC 8 ; autorisé ; COMMUNE DE LA LOYE
- 14/11/2018 ; permis de démolir 03930518J0002 ; Rue de la Vignotte ; parcelles ZC 240, ZC 239 ; autorisé
- 28/07/2018 ; permis de construire 03930518J0003 ; Rue de la Vignotte ; parcelle AE 201 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 971 m² ; terminé
- 15/03/2018 ; permis de construire 03930518J0001 ; 22 Rue du Val D Amour ; parcelle ZB 148 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 4 270 m² ; terminé
- 07/11/2017 ; permis de construire 03930517J0005 ; Chene Rondot ; parcelle ZS 69 ; 1 200 m² ; terrain 110 500 m² ; terminé ; EARL LA LOUVIERE
- 18/09/2017 ; permis de construire 03930517J0006 ; 7 Rue de la Motte ; parcelle AD 219 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 1 466 m² ; commencé
- 18/05/2017 ; permis de construire 03930517J0003 ; 75 Rue du Val D Amour ; parcelle ZD 131 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 2 217 m² ; terminé
- 26/01/2017 ; permis de construire 03930516J0006 ; Rue de la Vignotte ; parcelle AE 183 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 07/09/2016 ; permis de construire 03930516J0005 ; 12 Rue du Val D Amour ; parcelle ZB 240 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 033 m² ; terminé
- 31/03/2016 ; permis de construire 03930516J0002 ; 88bis Rue du Val D Amour ; parcelles ZC 149, ZC 186, ZC 165 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 10 383 m² ; terminé
- 20/11/2015 ; permis de construire 03930515J0008 ; Rue du Val D Amour ; parcelle ZD 3 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 650 m² ; autorisé
- 22/10/2015 ; permis de construire 03930515J0007 ; 6 Rue des Fusils ; parcelle ZE 33 ; 3 logements, 331 m² ; terrain 2 899 m² ; terminé ; M@REALISATION
- 10/06/2015 ; permis de construire 03930515D0003 ; Derriere L Hopital ; parcelles ZV 12, ZV 11, ZV 10 ; 1 656 m² ; terrain 30 615 m² ; terminé ; GAEC COUTENET
- 08/12/2014 ; permis de construire 03930514D0003 ; Rue de la Louviere ; parcelle ZB 221 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 06/03/2014 ; permis de construire 03930513D0004 ; 1 Rue de la Motte ; parcelle AD 99 ; 50 m² ; terminé
- 11/06/2013 ; permis de construire 03930513D0002 ; La Caine ; parcelles ZB 90, ZB 91 ; 911 m² ; terrain 17 660 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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