# Permis de construire de la Milesse (Sarthe) : 121 autorisations

De 2013 à 2026 : 90 de logement, 26 de locaux, 3 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 25 autorisations et 73 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/07/2026 ; permis de construire 0721982600004 ; 2 Impasse des Surgettières ; parcelle ZP 323 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 1 610 m² ; autorisé
- 19/03/2026 ; permis de construire 0721982500017 ; 1 Rue de la Gare ; parcelles AA 20, AA 34, AA 35 ; 31 logements, 2 247 m² ; terrain 1 213 m² ; autorisé ; ECOVIVRE HABITAT
- 14/10/2025 ; permis de construire 0721982500006 ; 9 Rue Auguste Huguereau ; parcelle ZP 194 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 540 m² ; commencé
- 04/08/2025 ; permis de construire 0721982500002 ; 43 Rue de la Gare ; parcelles ZW 75, ZW 84 ; 315 m² ; terrain 1 351 m² ; autorisé ; FOX INDUSTRIES
- 01/07/2025 ; déclaration préalable 0721982500020 ; 41 Route des Robinieres ; parcelle ZP 321 ; 1 logement ; terrain 826 m² ; autorisé
- 18/03/2025 ; permis de construire 07219824Z0009 ; 2 Route de la Selle ; parcelles ZT 21, ZT 51 ; 351 m² ; terrain 67 038 m² ; autorisé ; ELEVAGE DU LIE
- 31/10/2023 ; déclaration préalable 07219823Z0030 ; 24 Rue de saint Ouen ; parcelle B 1189 ; 10 m² ; terrain 586 m² ; autorisé
- 25/07/2023 ; permis d'aménager 07219823Z0001 ; Route des Robinieres ; parcelles ZD 1290, ZD 1293, ZD 1294 ; terrain 19 895 m² ; autorisé ; MILESMO
- 29/06/2023 ; permis de construire 07219823Z0003 ; 22 Rue de la Paniere ; parcelle ZY 29 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 2 016 m² ; terminé
- 26/06/2023 ; permis de construire 07219823Z0007 ; 12 Route du Mans ; parcelles ZP 179, ZP 286, ZP 298 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 828 m² ; terminé
- 05/06/2023 ; permis de construire 07219823Z0004 ; 27 Route des Guimondieres ; parcelle ZP 92 ; 1 logement, 215 m² ; terrain 1 923 m² ; commencé
- 21/03/2023 ; permis de construire 07219822Z0015 ; 53 Chemi du Bas Bois ; parcelle ZE 128 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 15 377 m² ; autorisé
- 17/11/2022 ; permis de construire 07219822Z0012 ; 5 Rue du Pre de la Tour ; parcelles AA 292, AA 318 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 370 m² ; terminé
- 21/10/2022 ; permis de construire 07219822Z0010 ; 8 Rue du Pre de la Tour ; parcelles AA 297, AA 304 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 568 m² ; terminé
- 18/10/2022 ; permis de construire 07219822Z0008 ; Za la Tremblaie ; parcelle ZV 118 ; 1 200 m² ; terrain 4 289 m² ; commencé ; SCI GP
- 02/09/2022 ; permis de construire 07219822Z0011 ; 12 Rue du Pre de la Tour ; parcelles AA 299, AA 307, AA 323 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 434 m² ; terminé
- 30/08/2022 ; permis de construire 07219822Z0009 ; 9 Rue d'Aigne ; parcelle AA 161 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 886 m² ; terminé
- 16/08/2022 ; permis de construire 07219822Z0006 ; 4 Rue du Pre de la Tour ; parcelles AA 295, AA 302 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 560 m² ; terminé
- 30/06/2022 ; permis de construire 07219822Z0005 ; Za la Tremblaie Lot N_04 ; parcelle ZV 115 ; 395 m² ; terrain 2 449 m² ; terminé ; ANDAXE'
- 31/05/2022 ; permis de construire 07219822Z0004 ; 5 Rue du Pre de la Tour ; parcelles AA 292, AA 318 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 370 m² ; annulé
- 24/05/2022 ; permis de construire 07219821Z0044 ; Les Carrefours ; parcelle ZY 20 ; 818 m² ; terrain 41 861 m² ; autorisé
- 11/05/2022 ; permis de construire 07219821Z0039 ; 1 Rue du Mans ; parcelle AA 76 ; 39 m² ; terrain 680 m² ; terminé ; SCI PHARMAHOPI
- 18/03/2022 ; permis de construire 07219821Z0043 ; Impas des Surgettieres ; parcelle ZO 48 ; 27 logements, 2 118 m² ; terrain 4 517 m² ; terminé ; ECOVIVRE DOMO
- 08/03/2022 ; permis de construire 07219821Z0040 ; Les Biards ; parcelle ZX 50 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 14/01/2022 ; permis de construire 07219821Z0037 ; Route des Guimondieres ; parcelle ZP 89 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 969 m² ; commencé
- 01/12/2021 ; permis de construire 07219821Z0033 ; 6 Rue du Pre de la Tour ; parcelles AA 296, AA 303 ; 1 logement, 245 m² ; terrain 560 m² ; commencé
- 24/11/2021 ; permis de construire 07219821Z0034 ; 25 Route des Guimondieres ; parcelle ZP 91 ; 1 logement, 303 m² ; terrain 2 464 m² ; terminé
- 22/11/2021 ; permis de construire 07219821Z0029 ; 4 Rue du Pre de la Tour ; parcelles AA 295, AA 302 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 560 m² ; annulé
- 22/11/2021 ; permis de construire 07219821Z0035 ; 1 Impas des Lilas ; parcelle ZO 340 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 428 m² ; terminé
- 06/10/2021 ; permis de construire 07219821Z0028 ; Les Biards ; parcelle ZX 50 ; 409 m² ; terrain 70 088 m² ; commencé
- 17/09/2021 ; permis de construire 07219821Z0026 ; 12 Rue du Pre de la Tour ; parcelles AA 299, AA 307, AA 323 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 434 m² ; annulé
- 19/08/2021 ; permis de construire 07219821Z0022 ; 16 Rue du Pre de la Tour ; parcelle AA 314 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 378 m² ; terminé
- 19/08/2021 ; permis de construire 07219821Z0023 ; 22 Rue du Pre de la Tour ; parcelles AA 293, AA 319 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 436 m² ; terminé ; AGTT
- 19/08/2021 ; permis de construire 07219821Z0024 ; 20 Rue du Pre de la Tour ; parcelles AA 312, AA 320 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 474 m² ; commencé
- 05/08/2021 ; permis de construire 07219821Z0019 ; 18 Rue du Pre de la Tour ; parcelle AA 313 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 313 m² ; terminé
- 05/08/2021 ; permis de construire 07219821Z0020 ; 14 Rue du Pre de la Tour ; parcelle AA 315 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 415 m² ; terminé
- 05/08/2021 ; permis de construire 07219821Z0021 ; 3 Rue du Pre de la Tour ; parcelles AA 291, AA 317 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 370 m² ; terminé
- 28/07/2021 ; permis de construire 07219821Z0016 ; 1 Impas des Lilas ; parcelle ZO 340 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 428 m² ; annulé ; ACTIF
- 28/07/2021 ; permis de construire 07219821Z0017 ; 8 Rue des Surgettieres ; parcelle ZO 47 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 316 m² ; terminé ; CPS IMMOBILIER
- 21/07/2021 ; permis de construire 07219821Z0015 ; 10 Rue du Pre de la Tour ; parcelles AA 308, AA 324 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 432 m² ; commencé
- 15/07/2021 ; permis de construire 07219821Z0014 ; 1 Rue du Pre de la Tour ; parcelles AA 290, AA 309, AA 316 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 360 m² ; terminé ; AGTT
- 06/07/2021 ; permis de construire 07219821Z0004 ; 9 Rue de la Tremblaie ; parcelle ZV 115 ; 1 214 m² ; terrain 6 687 m² ; commencé ; LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE
- 17/06/2021 ; permis de construire 07219821Z0010 ; 7 Rue des Acacias ; parcelle ZO 334 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 394 m² ; commencé
- 12/05/2021 ; permis de construire 07219821Z0002 ; Les Carrefours ; parcelles ZY 19, ZY 20 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 72 006 m² ; commencé
- 23/02/2021 ; permis de construire 07219820Z0019 ; Rue de la Tremblaie ; parcelle ZV 119 ; 306 m² ; terrain 3 486 m² ; terminé
- 19/01/2021 ; permis de construire 07219820Z0016 ; Route de la Chapelle saint Fray ; parcelles ZI 29, ZI 57, ZI 81 ; 93 m² ; terrain 15 865 m² ; terminé ; ETABLISSEMENTS CORRE
- 22/10/2020 ; permis de construire 07219820Z0012 ; 18 Rue de Trange ; parcelles AC 182, AC 279 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 1 118 m² ; terminé
- 15/09/2020 ; permis de construire 07219820Z0007 ; Le Grand Chemin ; parcelles ZI 30, ZI 105, ZI 106 ; 1 419 m² ; terrain 25 332 m² ; terminé ; AGRI NEGOCE
- 06/08/2020 ; permis de construire 07219820Z0011 ; 84 Chemi des Bois ; parcelle ZD 1244 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 4 607 m² ; terminé
- 10/03/2020 ; permis de construire 07219820Z0001 ; 28 Rue de saint Ouen ; parcelle ZO 325 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 489 m² ; terminé ; IMMO DES BOIS
- 22/01/2020 ; permis de construire 07219819Z0019 ; 10 Rue de la Gare ; parcelles AA 55, AA 266, AA 267 ; 2 logements, 25 m² ; terrain 864 m² ; terminé ; SCI DU BOSQ
- 17/01/2020 ; permis d'aménager 07219819Z0001 ; Rue du Pont Morand ; parcelles AA 165, AA 220, AA 233 ; terrain 8 542 m² ; terminé ; OLYMMO
- 10/01/2020 ; permis de construire 07219819Z0017 ; 10 Rue des Acacias ; parcelle ZO 331 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 639 m² ; terminé
- 11/10/2019 ; permis de construire 07219819Z0012 ; 2 Impas des Lilas ; parcelle ZO 338 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 564 m² ; terminé
- 29/08/2019 ; permis de construire 07219819Z0011 ; 4 Impas des Lilas ; parcelle ZO 339 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 511 m² ; terminé
- 12/08/2019 ; permis de construire 07219819Z0007 ; Les Biards ; parcelle ZX 50 ; 409 m² ; terrain 70 088 m² ; commencé
- 30/07/2019 ; permis de construire 07219819Z0010 ; 16 Rue des Acacias ; parcelle ZO 341 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 408 m² ; terminé
- 16/07/2019 ; permis de construire 07219819Z0008 ; 3 Rue des Acacias ; parcelle ZO 332 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 386 m² ; terminé
- 16/07/2019 ; permis de construire 07219819Z0009 ; 1 Rue des Acacias ; parcelle ZO 333 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 386 m² ; terminé
- 10/07/2019 ; permis de construire 07219819Z0006 ; Route des Guiberdieres ; parcelle ZY 11 ; 722 m² ; terrain 4 736 m² ; commencé ; GAEC DES GUIBERDIERES
- 27/05/2019 ; permis de construire 07219819Z0004 ; 77 Route des Robinieres ; parcelles ZD 1170, ZD 1232 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 4 013 m² ; terminé
- 01/04/2019 ; permis de construire 07219819Z0003 ; 2 Impas des Tilleuls ; parcelle ZO 342 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 421 m² ; commencé
- 19/03/2019 ; permis de construire 07219819Z0002 ; 4 Impas des Tilleuls ; parcelle ZO 343 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 419 m² ; terminé
- 07/02/2019 ; permis de construire 07219818Z0021 ; 4 Rue des Acacias ; parcelle ZO 328 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 458 m² ; terminé ; IMMO DES BOIS
- 25/01/2019 ; permis de construire 07219818Z0020 ; 5 Rue des Acacias ; parcelle ZO 335 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 398 m² ; terminé
- 17/01/2019 ; permis de construire 07219818Z0013 ; Route de la Chapelle saint Fray ; parcelles ZI 29, ZI 30, ZI 57 ; 1 089 m² ; terrain 54 603 m² ; terminé ; ETABLISSEMENTS CORRE
- 16/01/2019 ; permis de construire 07219818Z0017 ; 18 Rue des Acacias ; parcelle ZO 345 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 420 m² ; terminé
- 15/01/2019 ; permis de construire 07219818Z0016 ; 6 Rue des Acacias ; parcelle ZO 329 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 461 m² ; terminé
- 15/01/2019 ; permis de construire 07219818Z0018 ; 12 Rue des Acacias ; parcelle ZO 336 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 657 m² ; terminé
- 08/01/2019 ; permis de construire 07219818Z0015 ; 30 Rue de saint-Ouen ; parcelles ZO 56, ZO 326 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 326 m² ; terminé
- 03/01/2019 ; permis de construire 07219818Z0011 ; 2 Rue des Acacias ; parcelle ZO 327 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 459 m² ; terminé
- 03/01/2019 ; permis de construire 07219818Z0012 ; 1 Impas des Tilleuls ; parcelle ZO 344 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 410 m² ; terminé
- 03/01/2019 ; permis de construire 07219818Z0014 ; 14 Rue des Acacias ; parcelles ZO 56, ZO 337 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 547 m² ; terminé
- 14/05/2018 ; permis de construire 07219818Z0004 ; 6 Rue de l'Avenir ; parcelle ZW 67 ; 188 m² ; terrain 7 685 m² ; terminé ; SOC EQUIPEMENT CONSTRUCTION SARTHE
- 19/12/2017 ; permis d'aménager 07219817Z0001 ; Rue de saint-Ouen ; parcelle ZO 56 ; terrain 12 424 m² ; terminé ; FRANCELOT S.A.S
- 24/11/2017 ; permis de construire 07219817Z0009 ; 61 Chemi de Montaille ; parcelles ZI 42, ZI 65, ZI 66 ; 20 logements, 612 m² ; terrain 29 346 m² ; terminé ; COMMUNAUTE EMMAUS DU MANS
- 15/11/2017 ; permis de construire 07219817Z0008 ; 3 Rue de Sille ; parcelles AA 141, AA 142, AA 147 ; 3 logements, 244 m² ; terrain 1 181 m² ; terminé ; LA MILESSE - CENTRE BOURG
- 15/11/2017 ; permis de construire 07219817Z0008 ; 3 Rue de Sille ; parcelles AA 141, AA 142, AA 147 ; 244 m² ; terrain 1 181 m² ; terminé ; LA MILESSE - CENTRE BOURG
- 23/08/2017 ; permis de construire 07219817Z0006 ; 70 Chemi des Bois ; parcelles ZD 1286, ZD 1289, ZD 1291 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 4 461 m² ; terminé
- 05/07/2017 ; permis de construire 07219817Z0007 ; 62 Chemi des Bois ; parcelles ZD 16, ZD 129, ZD 1284 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 4 001 m² ; terminé
- 09/05/2017 ; permis de construire 07219817Z0004 ; 6 Impas Victor Gasse ; parcelle ZP 234 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 731 m² ; terminé
- 17/02/2017 ; permis de construire 07219816Z0009 ; Rue de Sille ; parcelle AA 254 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 84 m² ; commencé
- 17/02/2017 ; permis de construire 07219816Z0009 ; Rue de Sille ; parcelle AA 254 ; 61 m² ; terrain 84 m² ; commencé
- 31/01/2017 ; permis de construire 07219816Z0010 ; 6 Impas des Surgettieres ; parcelle ZP 281 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 22/11/2016 ; permis de construire 07219816Z0006 ; Rue de la Tremblaie ; parcelle ZV 105 ; 10 m² ; terrain 1 502 m² ; terminé ; PICHON MX DIFFUSION
- 19/10/2016 ; permis de construire 07219816Z0007 ; 23 Route des Guiberdieres ; parcelle ZY 10 ; 318 m² ; terrain 103 831 m² ; commencé
- 11/08/2015 ; permis de démolir 07219815Z0001 ; La Petite Moinerie ; parcelle ZV 27 ; autorisé ; NEXITY PROPERTY MANAGEMENT
- 02/07/2015 ; permis de construire 07219815Z0004 ; 84 Chemi des Bois ; parcelle ZD 1244 ; 1 logement, 239 m² ; terrain 4 607 m² ; terminé
- 13/03/2015 ; permis de construire 07219814Z0016 ; Montaille ; parcelles ZI 42, ZI 65, ZI 66 ; 128 m² ; terrain 29 346 m² ; terminé
- 03/02/2015 ; permis de construire 07219814Z0014 ; 2 Route de la Selle ; parcelle ZK 82 ; 302 m² ; terrain 34 962 m² ; terminé ; ELEVAGE DU LIE
- 20/11/2014 ; permis de construire 07219814Z0011 ; 7 Rue Michel Grout ; parcelle ZP 259 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 448 m² ; terminé
- 04/08/2014 ; permis de construire 07219814Z0010 ; 1 Rue Michel Grout ; parcelle ZP 256 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 599 m² ; terminé
- 19/06/2014 ; permis de construire 07219814Z0007 ; Montaille ; parcelles ZI 42, ZI 65, ZI 66 ; 384 m² ; terrain 29 346 m² ; terminé ; COMMUNAUTE EMMAUS DU MANS
- 27/02/2014 ; permis de construire 07219813Z0022 ; 13 Rue Michel Grout ; parcelle ZP 262 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 487 m² ; terminé
- 27/02/2014 ; permis de construire 07219814Z0001 ; 5 Rue Michel Grout ; parcelle ZP 258 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 516 m² ; terminé
- 10/02/2014 ; permis de construire 07219813Z0023 ; 3 Rue Michel Grout ; parcelle ZP 257 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 599 m² ; terminé
- 10/02/2014 ; permis de construire 07219813Z0024 ; 4 Rue Michel Grout ; parcelle ZP 254 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 665 m² ; terminé
- 22/10/2013 ; permis de construire 07219813Z0020 ; Les Coteaux du Chene ; parcelle ZP 265 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 793 m² ; terminé
- 18/10/2013 ; déclaration préalable 07219813Z0020 ; 38 Route des Robinieres ; parcelle ZP 28 ; 9 m² ; autorisé
- 18/10/2013 ; déclaration préalable 07219813Z0021 ; Le Bois Jarry ; parcelle ZE 140 ; 9 m² ; autorisé
- 27/08/2013 ; permis de construire 07219813Z0007 ; Le Croc ; parcelle ZD 1254 ; 1 logement, 217 m² ; terrain 5 175 m² ; annulé
- 27/08/2013 ; permis de construire 07219813Z0018 ; 8 Impas Victor Gasse ; parcelle ZP 233 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 920 m² ; terminé
- 27/08/2013 ; permis de construire 07219813Z0019 ; 19 Rue Michel Grout ; parcelle ZP 268 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 640 m² ; terminé
- 12/08/2013 ; permis de construire 07219813Z0008 ; 11 Impas Victor Gasse ; parcelle ZP 231 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 910 m² ; terminé
- 12/08/2013 ; permis de construire 07219813Z0015 ; 2 Rue Michel Grout ; parcelle ZP 224 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 632 m² ; commencé
- 01/08/2013 ; permis de construire 07219813Z0010 ; 10 Rue Michel Grout ; parcelle ZP 267 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 545 m² ; terminé
- 01/08/2013 ; permis de construire 07219813Z0011 ; 11 Rue Michel Grout ; parcelle ZP 261 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 486 m² ; terminé
- 01/08/2013 ; permis de construire 07219813Z0012 ; 7 Rue Michel Grout ; parcelle ZP 224 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 484 m² ; terminé
- 01/08/2013 ; permis de construire 07219813Z0013 ; 17 Rue Michel Grout ; parcelle ZP 224 ; 1 logement, 218 m² ; terminé
- 01/08/2013 ; permis de construire 07219813Z0014 ; 15 Rue Michel Grout ; parcelle ZP 224 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 489 m² ; terminé
- 01/08/2013 ; permis de construire 07219813Z0016 ; 21 Rue Michel Grout ; parcelle ZP 269 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 527 m² ; terminé
- 18/07/2013 ; permis de construire 07219813Z0009 ; 8 Rue Michel Grout ; parcelle ZP 266 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 467 m² ; terminé
- 02/07/2013 ; permis de construire 07219813Z0006 ; 3 Rue Valere Huet ; parcelle ZP 249 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 564 m² ; terminé
- 24/06/2013 ; permis de construire 07219813Z0004 ; La Mare ; parcelle ZM 131 ; 1 490 m² ; terrain 70 526 m² ; annulé
- 17/06/2013 ; permis de construire 07219813Z0001 ; 2 Domaine de Bellevue ; parcelles ZD 1262, ZD 1265 ; 1 logement, 307 m² ; terrain 4 001 m² ; terminé
- 26/02/2013 ; permis de construire 07219812P2149 ; La Sapiniere ; parcelle ZD 1244 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 4 607 m² ; annulé
- 20/02/2013 ; permis de construire 07219812P2150 ; 23 Chem du Croc - Cr 28 ; parcelle ZD 1250 ; 1 logement, 249 m² ; terrain 4 000 m² ; terminé
- 07/02/2013 ; permis de démolir 07219813Z0001 ; autorisé
- 14/01/2013 ; permis de construire 07219812P2147 ; 1 Rue Pierre Hamel ; parcelle ZP 252 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 684 m² ; terminé ; BATIMMOB
- 02/01/2013 ; permis de construire 07219812P2143 ; 10 Imp Victor Gasse ; parcelle ZP 232 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 668 m² ; terminé
- 02/01/2013 ; permis de construire 07219812P2144 ; 7 Rue Valere Huet ; parcelle ZP 247 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 503 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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