# Permis de construire de la Motte-Ternant (Côte-d'Or) : 6 autorisations

De 2015 à 2024 : 4 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/10/2024 ; permis de construire 02144524B0001 ; 4 Rue des Bordes ; parcelle AC 130 ; 1 logement, 57 m² ; commencé
- 24/08/2021 ; permis de construire 02144521B0003 ; 2 ; parcelle A 135 ; 1 logement ; annulé ; SCI VERGOLE
- 28/07/2021 ; permis de construire 02144521B0001 ; Chemin de Biard-Route de D ; parcelle ZA 19 ; 1 logement, 265 m² ; commencé
- 02/07/2021 ; permis de construire 02144521B0002 ; 17 Route de Dijon ; parcelles AC 57, AC 58, AC 56 ; 1 logement, 214 m² ; commencé
- 18/05/2018 ; permis de construire 02144518M0001 ; Rte Departemental 26 ; parcelle ZC 37 ; 1 500 m² ; terrain 23 776 m² ; autorisé
- 23/10/2015 ; permis de construire 02144515M0003 ; Mercueil ; parcelles ZH 20, ZH 17 ; 2 401 m² ; terrain 153 610 m² ; terminé ; GAEC CHOUBLEY

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/la-motte-ternant-21445/permis
La commune : https://aucadastre.fr/la-motte-ternant-21445.md
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