# Permis de construire de la Planée (Doubs) : 52 autorisations

De 2013 à 2026 : 40 de logement, 6 de locaux, 5 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/02/2026 ; permis d'aménager 0254592500001 ; 2 Qua Rue de la Fontaine ; parcelles ZH 275, ZH 277 ; terrain 1 380 m² ; autorisé
- 10/02/2026 ; permis de construire 0254592500003 ; 2 Quarter Rue de la Fontaine ; parcelles ZH 275, ZH 277, ZH 261 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 4 218 m² ; autorisé
- 06/12/2024 ; permis de construire 02545924P0001 ; Rue Marie-Helene Wuillemie ; parcelle ZH 40 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 560 m² ; terminé
- 10/12/2023 ; permis de construire 02545923P0003 ; 12 Route de sainte Colombe ; parcelle ZH 264 ; 1 logement, 247 m² ; terrain 801 m² ; commencé
- 07/11/2023 ; permis d'aménager 02545923P0001 ; 13 Rue Marie-Helene Wuilleumi ; parcelles ZH 39, ZH 40 ; terrain 1 370 m² ; autorisé
- 26/05/2023 ; permis de construire 02545923P0001 ; Rue du Chenaillon ; parcelles ZH 266, ZH 267, ZH 268 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 799 m² ; autorisé
- 15/11/2022 ; permis de construire 02545922P0002 ; Rue Wuilleumier ; parcelle ZH 138 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 843 m² ; autorisé
- 24/10/2022 ; permis de construire 02545922P0001 ; Route de Malpas ; parcelle ZD 50 ; 185 m² ; terrain 6 310 m² ; autorisé
- 13/05/2022 ; permis d'aménager 02545922P0001 ; Rue Marie Helene Wuillemie ; parcelles ZH 137, ZH 138 ; terrain 1 643 m² ; autorisé
- 28/01/2022 ; permis d'aménager 02545921P0003 ; Rue de Chenaillon ; parcelles ZH 132, ZH 247, ZH 249 ; terrain 1 994 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LA PLANEE
- 30/11/2021 ; permis de construire 02545921P0005 ; Route de Oye et Pallet ; parcelle ZH 210 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 24/11/2021 ; permis de construire 02545921P0004 ; Rue Marie-Helene Wuillemie ; parcelle ZH 136 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 043 m² ; terminé
- 17/08/2021 ; permis de construire 02545921P0003 ; 2 Route de Oye et Pallet ; parcelle ZH 38 ; 2 logements, 119 m² ; terrain 390 m² ; autorisé
- 15/06/2021 ; permis de construire 02545921P0001 ; 4 Lotissement l'Oratoire ; parcelles ZD 132, ZD 138 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 155 m² ; autorisé
- 18/03/2021 ; déclaration préalable 02545921P0001 ; 8 Bis Route de Vaux ; parcelle ZD 112 ; 1 logement ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 09/02/2021 ; permis de construire 02545920P0006 ; Rue Marie-Helene Wuilleumi ; parcelle ZH 260 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 1 527 m² ; commencé
- 22/01/2021 ; permis de construire 02545920P0007 ; 5059 Route de Oye et Pallet ; parcelle ZD 124 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 3 800 m² ; autorisé
- 22/01/2021 ; permis de construire 02545920P0009 ; 5059 Route de Oye et Pallet ; parcelle ZD 124 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 3 800 m² ; autorisé
- 22/01/2021 ; permis de construire 02545920P0010 ; 5059 Route de Oye et Pallet ; parcelle ZD 124 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 3 800 m² ; terminé
- 22/01/2021 ; permis de construire 02545920P0011 ; 5059 Route de Oye et Pallet ; parcelle ZD 124 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 3 800 m² ; terminé
- 02/07/2020 ; permis de construire 02545920P0004 ; 1 Lotissement l'Oratoire ; parcelle ZD 129 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 647 m² ; commencé
- 22/05/2020 ; permis de construire 02545920P0003 ; Lot 5 Lotissement l'Oratoire ; parcelle ZD 124 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 583 m² ; commencé
- 10/04/2020 ; permis de construire 02545920P0002 ; Lot 3 Route de Oye et Pallet ; parcelle ZD 124P ; 1 logement, 155 m² ; terrain 939 m² ; autorisé
- 27/03/2020 ; permis de construire 02545920P0001 ; 2 Lotissement l'Oratoire  Ro ; parcelle ZD 124 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 994 m² ; autorisé
- 27/02/2020 ; permis de construire 02545919P0005 ; Rue Helene Wuillemier ; parcelle ZH 164 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 652 m² ; commencé
- 23/01/2020 ; permis de construire 02545919P0003 ; Rue de la Charriere Blanch ; parcelles ZH 252, ZH 253, ZH 254 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 318 m² ; terminé
- 16/08/2019 ; déclaration préalable 02545919P0002 ; 6 Route de la Citerne ; parcelle ZD 1 ; 12 m² ; terrain 15 390 m² ; terminé
- 08/11/2018 ; permis de construire 02545918P0004 ; 8 Rue de L Eglise ; parcelle ZH 72 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 155 m² ; annulé
- 20/09/2018 ; permis de construire 02545918P0003 ; Route de Vaux ; parcelle ZD 85P ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 181 m² ; commencé
- 24/07/2018 ; permis d'aménager 02545918P0001 ; 5059 Route de Oye et Pallet ; parcelle ZD 124p ; terrain 3 772 m² ; autorisé ; PROMOTION PELLEGRINI
- 18/08/2017 ; permis de construire 02545917P0005 ; Au Village ; parcelle ZH 24 ; 1 logement ; terrain 5 090 m² ; autorisé
- 28/06/2017 ; permis de construire 02545917P0003 ; 25 Rte de Oye et Pallet ; parcelle ZH 13 ; 90 m² ; terrain 2 120 m² ; terminé
- 31/03/2017 ; permis de construire 02545917P0001 ; Route de Oye et Pallet ; parcelles ZH 241, ZH 242 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 291 m² ; terminé
- 26/08/2016 ; permis de construire 02545916P0004 ; 19 Rte Oye et Pallet ; parcelle ZH 218 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 943 m² ; terminé
- 15/04/2016 ; permis de construire 02545916P0003 ; Rue de L Eglise ; parcelle ZH 225 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 010 m² ; terminé
- 08/04/2016 ; permis de construire 02545916P0001 ; Derriere Chez Jean ; parcelle ZH 228 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 119 m² ; commencé
- 26/03/2016 ; permis de construire 02545916P0002 ; Rte Oye et Pallet ; parcelle ZB 218 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 943 m² ; autorisé
- 19/01/2016 ; permis de construire 02545915P0007 ; 5 Rte de Oye et Pallet ; parcelle ZH 237 ; 2 logements, 228 m² ; terrain 768 m² ; terminé
- 07/08/2015 ; permis de construire 02545915P0004 ; 15 Rue Marie Helene Vuilleumier ; parcelle ZH 211 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 1 080 m² ; terminé
- 20/07/2015 ; permis de construire 02545915P0003 ; Rue du Tilleul ; parcelles ZH 128, ZH 16 ; 3 logements, 81 m² ; terrain 1 770 m² ; commencé ; SCI DU TILLEUL
- 17/07/2015 ; permis de construire 02545915P0005 ; Rue Marie-Helene Wuilleumier ; parcelle ZH 227 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 922 m² ; commencé
- 20/05/2015 ; permis de construire 02545915P0002 ; Rue de L Eglise ; parcelle ZH 144 ; 1 logement, 136 m² ; terminé
- 10/04/2015 ; déclaration préalable 02545915P0003 ; 25 Rte de Oye et Pallet ; parcelle ZH 13A ; 16 m² ; terrain 2 120 m² ; autorisé
- 13/02/2015 ; permis de construire 02545914P0004 ; 3 Rue de Laussat ; parcelles ZH 209, ZH 208, ZH 207 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 3 348 m² ; commencé
- 23/12/2014 ; permis de construire 02545914P0003 ; 1 Rte de Oye-et-Pallet ; parcelle ZH 6P1 ; 9 logements, 327 m² ; terrain 1 286 m² ; terminé
- 28/11/2014 ; permis de construire 02545914P0002 ; 7 Rte de Vaux ; parcelle ZH 182 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 132 m² ; terminé
- 18/04/2014 ; permis de construire 02545914P0001 ; 9 Rte de Oye et Pallet ; parcelle ZH 217 ; 2 logements, 211 m² ; terrain 663 m² ; terminé
- 20/10/2013 ; permis de construire 02545913P0003 ; Route de Vaux ; parcelles ZH 146, ZH 140 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 563 m² ; terminé
- 11/10/2013 ; permis de démolir 02545913P0001 ; Rte de Vaux ; parcelles ZH 146, ZH 140 ; autorisé
- 27/08/2013 ; permis de construire 02545913P0002 ; 6 Rue des Lilas ; parcelles ZD 122, ZD 102, ZD 101 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 1 139 m² ; commencé
- 27/08/2013 ; permis de construire 02545913P0002 ; 6 Rue des Lilas ; parcelles ZD 122, ZD 102, ZD 101 ; 30 m² ; terrain 1 139 m² ; commencé
- 08/04/2013 ; déclaration préalable 02545913P0003 ; 1 Rue ; parcelle ZC 1 ; 15 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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