# Permis de construire de la Queue-en-Brie (Val-de-Marne) : 120 autorisations

De 2013 à 2026 : 74 de logement, 45 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 30 autorisations et 167 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/07/2026 ; permis de construire 0940602600007 ; parcelle AE 332 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 1 379 m² ; autorisé
- 13/03/2026 ; déclaration préalable 0940602600017 ; 74 Rue du Général de Gaulle ; parcelle AV 129 ; 11 m² ; terrain 10 931 m² ; autorisé ; TESLA FRANCE
- 08/12/2025 ; permis de construire 09406025N1008 ; 13 Rue Jean Jaures ; parcelle AK 94 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 11 570 m² ; autorisé
- 15/05/2025 ; permis de construire 09406025E0001 ; 17 Rue du General Leclerc ; parcelles AM 138, AM 137 ; 3 518 m² ; terrain 5 102 m² ; commencé ; INSTITUT LE VAL MANDE
- 07/05/2025 ; permis de construire 09406025N1004 ; 12 Chemin de la Montagne ; parcelle AP 133 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 574 m² ; autorisé ; NODE CONSEILS
- 24/04/2025 ; permis de construire 09406025N1003 ; 1 Allee Pascal ; parcelle AE 334 ; 1 logement, 327 m² ; terrain 732 m² ; autorisé
- 15/01/2025 ; permis de construire 09406024N1014 ; 41 Chemin Vert ; parcelle BD 105 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 300 m² ; commencé
- 02/01/2025 ; déclaration préalable 09406024N4095 ; 14 Rue du General de Gaulle ; parcelle AT 10 ; terrain 1 376 m² ; autorisé ; VAMI GROUPE SERVICES
- 06/11/2024 ; permis de construire 09406024N1005 ; 1 Avenue de L Hippodrome ; parcelles AI 7, AI 30, AI 31 ; 353 m² ; terrain 18 968 m² ; autorisé ; BATI OR
- 27/08/2024 ; permis de construire 09406024N1004 ; 8bis Rue George Sand ; parcelle AE 261 ; 1 110 m² ; terrain 20 559 m² ; commencé ; COMMUNE DE LA QUEUE EN BRIE
- 08/08/2024 ; permis de construire 09406024N1008 ; 49 Avenue Lamartine ; parcelle AE 209 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 419 m² ; autorisé
- 05/08/2024 ; permis de construire 09406024N1009 ; 13 Allee Pascal ; parcelle AE 326 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 491 m² ; commencé
- 05/07/2024 ; permis de construire 09406024N1007 ; 13 Allee Pascal ; parcelle AE 327 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 591 m² ; autorisé
- 27/03/2024 ; permis de construire 09406023N1009 ; 4 Route de la Liberation ; parcelles AS 3, AS 2 ; 64 logements, 4 767 m² ; terrain 19 823 m² ; autorisé ; SNC LNC ARIES
- 05/01/2024 ; permis de construire 09406023N1007 ; 1 Avenue de l'Hippodrome ; parcelles AI 7, AI 30, AI 31 ; 387 m² ; terrain 18 968 m² ; commencé ; SCI AI LQBM
- 07/12/2023 ; permis de construire 09406023N1006 ; 162 Route de Combault ; parcelle BA 443 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 164 m² ; autorisé
- 06/10/2023 ; permis de construire 09406023N1001 ; 8 Rue  Renard ; parcelles AR 58, AR 61, AR 60 ; 87 logements, 4 663 m² ; terrain 3 704 m² ; autorisé ; GREEN CITY IMMOBILIER
- 06/09/2023 ; permis de construire 09406023N1003 ; 1 Avenue de L Hippodrome ; parcelles AI 7, AI 31, AI 30 ; 990 m² ; terrain 18 968 m² ; autorisé ; IMMALDI ET COMPAGNIE
- 08/08/2023 ; permis de construire 09406022N1010 ; Rte de Brie ; parcelles AT 25, AT 158, AT 154 ; 19 451 m² ; terrain 44 430 m² ; commencé ; SCEA DU GRAND ROMANS
- 12/07/2023 ; permis de construire 09406023N1005 ; 6 Rue Gustave Eiffel ; parcelles AT 20, AT 122, AT 44 ; 1 logement, 2 m² ; terrain 612 m² ; autorisé ; L'AVENIR
- 12/07/2023 ; permis de construire 09406023N1005 ; 6 Rue Gustave Eiffel ; parcelles AT 20, AT 122, AT 44 ; 2 m² ; terrain 612 m² ; autorisé ; L'AVENIR
- 31/10/2022 ; permis de construire 09406022N1006 ; 59 Rue du General de Gaulle ; parcelle AR 50 ; 2 logements ; terrain 1 199 m² ; autorisé ; LECLERC DU PLESSIS
- 23/09/2022 ; permis de construire 09406022N1001 ; 55 Avenue Lamartine ; parcelle AE 279 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 591 m² ; terminé
- 20/06/2022 ; permis de construire 09406022N1002 ; 2-6 Rue du General de Gaulle ; parcelles AT 6, AT 7 ; 315 m² ; terrain 10 828 m² ; autorisé
- 28/03/2022 ; permis de construire 09406021N1029 ; Avenue de l'Hippodrome ; parcelles AI 69, AI 61 ; 430 m² ; terminé ; SCI DE L'HIPPODROME
- 21/03/2022 ; permis de construire 09406021N1022 ; 17 Rue du General Leclerc ; parcelle AM 118 ; terrain 181 000 m² ; autorisé ; CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LES MURETS
- 11/03/2022 ; permis de construire 09406021N1031 ; 41 Rue du Chemin Vert ; parcelle BD 101 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 298 m² ; autorisé
- 25/02/2022 ; permis de construire 09406021N1024 ; 1 logement, 132 m² ; commencé
- 07/01/2022 ; permis de construire 09406021N1025 ; 11 Rue Lamartine ; parcelle AE 284 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 540 m² ; autorisé
- 07/01/2022 ; permis de construire 09406021N1023 ; 17 Rue du General Leclerc ; parcelle AM 122 ; 116 m² ; terrain 16 389 m² ; commencé ; FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER
- 27/12/2021 ; permis de construire 09406021N1011 ; Rue du 8 Mai 1945 ; parcelle AM 118 ; 151 logements, 9 080 m² ; terrain 10 949 m² ; terminé ; NEXITY IR PROGRAMMES GRAND PARIS
- 27/12/2021 ; permis de construire 09406021N1011 ; Rue du 8 Mai 1945 ; parcelle AM 118 ; 9 080 m² ; terrain 10 949 m² ; terminé ; NEXITY IR PROGRAMMES GRAND PARIS
- 17/12/2021 ; permis de construire 09406021N1009 ; 1 Rue du 8 Mai 1945 ; parcelle AM 118 ; commencé ; CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LES MURETS
- 08/11/2021 ; permis de construire 09406021N1016 ; 23  Allee Ernest Renan ; parcelle AE 318 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 473 m² ; terminé
- 27/10/2021 ; permis de construire 09406021N1018 ; 1 logement, 97 m² ; terminé
- 25/10/2021 ; permis de construire 09406021N1017 ; 1 logement, 144 m² ; autorisé
- 12/10/2021 ; permis de construire 09406021N1015 ; 1 logement, 134 m² ; terminé
- 08/10/2021 ; permis de construire 09406021N1010 ; 39 Bis Rue du Chemin Vert ; parcelle BD 100 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 3 905 m² ; terminé
- 20/09/2021 ; permis de construire 09406021N1013 ; 1 logement, 129 m² ; terminé
- 31/08/2021 ; permis de construire 09406021N1008 ; 10 Rue Jean Jaures ; parcelle AR 131 ; 54 logements, 3 912 m² ; terrain 9 007 m² ; autorisé ; DEVELOPPEMENT ET REALISATIONS
- 31/08/2021 ; permis de construire 09406021N1014 ; 1 logement, 127 m² ; autorisé
- 19/07/2021 ; permis de construire 09406021N1006 ; 10 Chemin de la Montagne ; parcelle AP 22 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 942 m² ; commencé
- 30/06/2021 ; permis de construire 09406021N1002 ; 74 Rue du General de Gaull ; parcelles AV 54, AV 76, AV 77 ; 481 m² ; terrain 5 125 m² ; autorisé ; MCDONALD'S FRANCE
- 30/06/2021 ; permis de construire 09406021N1003 ; 74 Rue du General de Gaulle ; parcelle AV 54 ; 2 067 m² ; terrain 22 453 m² ; terminé ; GFDI 57
- 09/04/2021 ; permis de construire 09406020N1014 ; 13 Avenue Lamartine ; parcelle AE 283 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 540 m² ; commencé
- 27/01/2021 ; permis de construire 09406020N1010 ; 39 Rue du Chemin Vert ; parcelles BD 36, BD 39 ; 23 logements, 2 468 m² ; terrain 8 737 m² ; autorisé ; FRANCE PIERRE 2
- 04/12/2020 ; permis de construire 09406020N1012 ; 9 Allee Berthelot ; parcelle AE 108 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 600 m² ; terminé ; ELIDAN
- 04/12/2020 ; permis de construire 09406020N1009 ; 227 m² ; terminé ; MF WASQUEHAL 59
- 23/11/2020 ; déclaration préalable 09406020N4071 ; 27 Rue du Morbras ; parcelle AP 118 ; terrain 3 985 m² ; autorisé
- 09/09/2020 ; permis de construire 09406020N1001 ; 2-6 Rue du General de Gaulle ; parcelles AT 6, AT 7 ; terrain 10 828 m² ; terminé ; EURO DES NATIONS
- 17/08/2020 ; déclaration préalable 09406019N4071 ; 17-17 Bis Rue Jean Jaures ; parcelles AM 48, AM 49, AM 96 ; 1 logement, 3 m² ; terrain 1 155 m² ; autorisé ; NELGRAM
- 20/07/2020 ; permis de construire 09406020N1008 ; 41 Ter Quater Rue du Chemi ; parcelles BD 92, BD 93 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 287 m² ; autorisé
- 08/07/2020 ; permis de construire 09406020N1002 ; 46 Avenue du Buisson Fleur ; parcelle BD 99 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 392 m² ; commencé
- 15/06/2020 ; permis de construire 09406020N1007 ; 8 Route du Pont Banneret ; parcelles AM 112, AM 116 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 734 m² ; autorisé
- 06/03/2020 ; déclaration préalable 09406020N4005 ; 27 Rue de Picardie ; parcelle AL 224 ; 15 m² ; terrain 343 m² ; autorisé
- 07/02/2020 ; permis de construire 09406019N1014 ; 41 - 41 Bis Rue du Chemin ; parcelles BD 89, BD 91 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 300 m² ; autorisé
- 31/01/2020 ; permis de construire 09406019N1012 ; 41bis A Qua Rue du Chemin ; parcelles BD 89, BD 92, BD 93 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 300 m² ; autorisé ; HOMELOG
- 20/12/2019 ; permis de construire 09406019N1008 ; 2 Allee du Docteur Ginette ; parcelles AM 119, AM 121, AM 122 ; 390 m² ; terrain 7 430 m² ; autorisé
- 19/11/2019 ; permis de construire 09406019N1009 ; Avenue Andre Gide ; parcelle AC 51 ; 558 m² ; terrain 9 548 m² ; autorisé ; LES PETITES CANAILLES
- 26/09/2019 ; permis de construire 09406019N1006 ; 17 Rue du General Leclerc ; parcelle AM 118 ; 2 214 m² ; terrain 159 621 m² ; commencé ; CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LES MURETS
- 04/09/2019 ; permis de construire 09406019N1001 ; 9 Rue Pedro ; parcelle AE 183 ; 3 logements, 119 m² ; terrain 565 m² ; commencé ; LECLERC DU PLESSIS
- 04/09/2019 ; permis de construire 09406019N1001 ; 9 Rue Pedro ; parcelle AE 183 ; 119 m² ; terrain 565 m² ; commencé ; LECLERC DU PLESSIS
- 07/08/2019 ; permis de construire 09406019N1007 ; 13 Rte de Brie ; parcelles AT 156, AT 157 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 2 324 m² ; terminé
- 07/08/2019 ; permis de construire 09406019N1007 ; 13 Rte de Brie ; parcelles AT 156, AT 157 ; 113 m² ; terrain 2 324 m² ; terminé
- 29/07/2019 ; permis de construire 09406019N1003 ; 12 Allee Berthelot ; parcelle AE 267 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 440 m² ; autorisé
- 12/06/2019 ; permis de construire 09406018N1018 ; 15 Allee Pascal ; parcelle AE 298 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 302 m² ; autorisé
- 11/04/2019 ; permis de démolir 09406019N2002 ; 17 Rue du General Leclerc ; parcelle AM 118 ; autorisé ; CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LES MURETS
- 31/01/2019 ; permis de construire 09406018N1013 ; Rue du General de Gaulle ; parcelles AS 2, AS 3 ; 137 logements, 7 830 m² ; terrain 8 447 m² ; terminé ; IDEX ENERGIES
- 24/01/2019 ; permis de construire 09406018N1004 ; 1 Rue Jean Jaures ; parcelle AS 123 ; 75 logements, 4 816 m² ; terrain 5 211 m² ; commencé ; COGEDIM PARIS METROPOLE
- 24/01/2019 ; permis de construire 09406018N1004 ; 1 Rue Jean Jaures ; parcelle AS 123 ; 4 816 m² ; terrain 5 211 m² ; commencé ; COGEDIM PARIS METROPOLE
- 21/12/2018 ; permis de construire 09406018N1017 ; 3-5 Route du Pont Banneret ; parcelle AK 6 ; 16 m² ; terrain 8 101 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LA QUEUE EN BRIE
- 26/11/2018 ; déclaration préalable 09406018N4052 ; 3 Rue Francois Couperin ; parcelle AH 32 ; terrain 1 057 m² ; autorisé
- 07/09/2018 ; permis de construire 09406018N1011 ; 1 logement, 175 m² ; commencé
- 25/06/2018 ; déclaration préalable 09406018N4021 ; 45 Rue de Paris ; parcelle BA 116 ; terrain 596 m² ; autorisé
- 20/06/2018 ; permis de construire 09406017N1018 ; 24 Allee Ernest Renan ; parcelle AE 131 ; 24 logements, 1 467 m² ; terrain 1 688 m² ; terminé
- 25/01/2018 ; permis de construire 09406017N1010 ; 35-35ter-37 Rue du Chemin ; parcelles BD 34, BD 35, BD 38 ; 84 logements, 6 617 m² ; terrain 20 390 m² ; autorisé ; LUX'IMMO
- 06/12/2017 ; permis de construire 09406017N1013 ; Avenue Lamartine ; parcelle AE 51 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 30/10/2017 ; permis de construire 09406017N1011 ; 44 Avenue des Bordes ; parcelle AE 206 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 544 m² ; commencé
- 25/10/2017 ; permis de construire 09406017N1006 ; 17 Rue du General Leclerc ; parcelle AM 94 ; 2 335 m² ; terrain 170 157 m² ; annulé ; CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LES MURETS
- 18/08/2017 ; permis de construire 09406017N1007 ; 9 Allee Lavoisier ; parcelle AE 56 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 532 m² ; commencé
- 18/08/2017 ; permis de construire 09406017N1008 ; 7 Allee des Pivoines ; parcelle BD 67 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 453 m² ; commencé
- 26/07/2017 ; permis de construire 09406017N1005 ; 9 Allee Berthelot ; parcelle AE 108 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 600 m² ; autorisé ; ELIDAN
- 26/07/2017 ; permis de construire 09406017N1005 ; 9 Allee Berthelot ; parcelle AE 108 ; 223 m² ; terrain 600 m² ; autorisé ; ELIDAN
- 30/05/2017 ; permis de construire 09406017N1003 ; 9 Allee Pascal ; parcelle AE 306 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 711 m² ; autorisé
- 17/03/2017 ; permis de construire 09406016N1006 ; 1 Allee des Pivoines ; parcelle BD 67 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 453 m² ; autorisé
- 08/02/2017 ; permis de construire 09406016N1007 ; 3 Rue Jean Racine ; parcelle AE 124 ; terrain 572 m² ; terminé
- 06/02/2017 ; déclaration préalable 09406017N4002 ; 45 Rue de Paris ; parcelle BA 116 ; terrain 596 m² ; autorisé
- 24/10/2016 ; permis de construire 09406016N1004 ; 24  Rue du General de Gaul ; parcelle AT 111 ; 3 logements, 48 m² ; terrain 386 m² ; terminé ; SCI CHARLIE
- 24/10/2016 ; permis de construire 09406016N1004 ; 24  Rue du General de Gaul ; parcelle AT 111 ; 48 m² ; terrain 386 m² ; terminé ; SCI CHARLIE
- 04/07/2016 ; permis de construire 09406016N1001 ; 17  Rue du General Leclerc ; parcelle AM 93 ; 191 m² ; terrain 16 909 m² ; autorisé ; FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER
- 22/06/2016 ; permis de construire 09406013N1009 ; 15  Rue Pedro ; parcelles AE 308, AE 310 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 510 m² ; autorisé
- 18/02/2016 ; permis de construire 09406015N1008 ; 40 Avenue du Buisson Fleur ; parcelle BD 76 ; 2 logements, 166 m² ; terrain 544 m² ; autorisé
- 18/02/2016 ; permis de construire 09406015N1009 ; 40 Avenue du Buisson Fleur ; parcelles BD 77, BD 88 ; 2 logements, 215 m² ; terrain 679 m² ; autorisé
- 23/10/2015 ; permis de construire 09406015N1003 ; 9  Avenue de l'Hippodrome ; parcelle AI 70 ; 233 m² ; terrain 16 375 m² ; autorisé ; NORAUTO FRANCE
- 30/09/2015 ; permis de construire 09406015N1005 ; 17 Avenue Lamartine ; parcelle AE 170 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 540 m² ; commencé
- 09/09/2015 ; permis de construire 09406015N1006 ; Avenue Paul Claudel ; parcelle AC 51 ; 30 m² ; terrain 9 548 m² ; autorisé
- 22/07/2015 ; permis de construire 09406015N1004 ; 28  Avenue Lamartine ; parcelle AE 63 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 244 m² ; autorisé
- 11/06/2015 ; permis de construire 09406014N1009 ; 17 Rue du General Leclerc ; parcelle AM 94 ; 182 logements, 9 998 m² ; terrain 170 154 m² ; commencé ; SOCIETE D'ETUDES, D'AMENAGEMENT ET DE REALISATIONS IMMOBILIERES ET FONCIERES
- 20/04/2015 ; permis de construire 09406015N1002 ; 27 Avenue des Bordes ; parcelle AE 234 ; 2 logements, 103 m² ; terrain 534 m² ; commencé
- 12/03/2015 ; permis de construire 09406014N1007 ; 20  Avenue du General de G ; parcelles AT 106, AT 108, AT 116 ; terrain 8 624 m² ; autorisé
- 18/02/2015 ; déclaration préalable 09406015N4006 ; 12 Avenue du Marechal Mort ; parcelle AC 385 ; 6 m² ; terrain 2 905 m² ; autorisé ; ALLIANCE VET
- 03/12/2014 ; permis de construire 09406014N1008 ; Stade Barran - Rue du Chem ; parcelle AN 50 ; 55 m² ; terrain 27 300 m² ; terminé ; COMMUNE DE LA QUEUE EN BRIE
- 02/10/2014 ; permis de construire 09406014N1001 ; 1  Allee de la Fontaine ; parcelles AR 235, AR 238 ; 14 logements, 1 190 m² ; terrain 10 889 m² ; autorisé ; SCCV DU VAL DE MARNE
- 12/09/2014 ; permis de construire 09406014N1006 ; 17  Rue Jean Jaures ; parcelle AM 48 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 453 m² ; autorisé
- 26/06/2014 ; permis de construire 09406014N1002 ; 11  Avenue de l'Hippodrome ; parcelle AI 71 ; 517 m² ; terrain 1 754 m² ; commencé ; SCI DU MOULIN DE CHAMPLAIN
- 17/06/2014 ; permis de construire 09406014N1003 ; 9  Allee Pascal ; parcelle AE 306 ; 2 logements, 228 m² ; terrain 711 m² ; autorisé ; BMS. INVEST
- 02/06/2014 ; permis de construire 09406013N1011 ; 69  Rue du General de Gaul ; parcelle AR 43 ; 83 m² ; terrain 603 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE EQUINOX
- 02/06/2014 ; permis de construire 09406014N1005 ; Rue du Chemin Vert (stade ; parcelle AN 50 ; 1 320 m² ; terrain 27 300 m² ; commencé ; COMMUNE DE LA QUEUE EN BRIE
- 24/02/2014 ; permis de construire 09406013N1012 ; 8bis  Route de Combault ; parcelle AO 55 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 362 m² ; commencé
- 29/11/2013 ; permis de construire 09406013N1010 ; 17  Rue Pedro ; parcelle AE 309 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 510 m² ; terminé
- 06/11/2013 ; permis de construire 09406013N1008 ; 26  Rue Jean Jaures ; parcelle AR 4 ; 20 logements, 1 200 m² ; terrain 3 353 m² ; commencé ; SCCV JEAN JAURES LA QUEUE EN BRIE
- 23/09/2013 ; permis de construire 09406013N1007 ; 11  Rue de l'Avenir ; parcelle AR 261 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 372 m² ; autorisé
- 02/07/2013 ; permis de construire 09406013N1004 ; 15  Allee Pascal ; parcelle AE 298 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 302 m² ; autorisé
- 01/07/2013 ; permis de construire 09406013N1006 ; 11ter  Rue de l'Avenir ; parcelle AR 35 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 375 m² ; commencé
- 28/06/2013 ; permis de construire 09406013N1005 ; 11bis  Rue de l'Avenir ; parcelle AR 35 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 373 m² ; autorisé
- 26/06/2013 ; permis de construire 09406012N1016 ; 41quater  Rue du Chemin Ve ; parcelle BD 29 ; 4 logements, 150 m² ; terrain 502 m² ; autorisé ; L'AVENIR
- 12/06/2013 ; permis de construire 09406012N1014 ; 41ter  Rue du Chemin Vert ; parcelle BD 29 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 485 m² ; autorisé
- 12/06/2013 ; permis de construire 09406012N1015 ; 41  Rue du Chemin Vert ; parcelle BD 29 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 464 m² ; autorisé
- 12/04/2013 ; permis de construire 09406012N1013 ; 30  Avenue du Buisson Fleu ; parcelle BD 61 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 617 m² ; autorisé
- 10/01/2013 ; permis de construire 09406012N1011 ; 17 Rue du General Leclerc ; parcelle AM 94 ; 145 m² ; terrain 170 154 m² ; commencé ; CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LES MURETS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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