# Permis de construire de la Rixouse (Jura) : 6 autorisations

De 2014 à 2026 : 2 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/05/2026 ; permis de construire 03946026J0003 ; Des Bourguignons ; parcelle AE 37 ; 74 m² ; terrain 1 190 m² ; autorisé ; ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA RIXOUSE
- 06/02/2024 ; permis de construire 03946023J0003 ; Plan de la Bame ; parcelles ZH 54, ZH 120, ZH 127 ; 36 m² ; terrain 20 074 m² ; autorisé ; HYDROFORCE EFC
- 06/09/2019 ; permis de construire 03946019J0002 ; Les Pres de la Rixouse ; parcelle ZC 102 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 34 010 m² ; terminé
- 25/08/2019 ; permis de construire 03946019J0001 ; Les Pres de la Rixouse ; parcelle ZC 102 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 34 010 m² ; annulé
- 22/12/2014 ; permis de construire 03946014B0003 ; 60 Rue des Bourguignons ; parcelles ZI 57, ZI 55 ; 49 m² ; terrain 2 985 m² ; autorisé
- 11/01/2014 ; permis de construire 03946013B0002 ; 60 Rue des Bourguignons ; parcelles ZI 55, ZI 57 ; 49 m² ; terrain 2 985 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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