# Route des Bourguignons, 39200 La Rixouse : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.45180, 5.86353 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39460_0020.

## La parcelle

- Parcelle : ZI 47
- Contenance : 2 240 m²
- Identifiant : 39460000ZI0047
- Feuille : 000 ZI 01, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 728,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 16,1 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 531 kWh par an, pour 1 466 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 6 de la commune

- 13/05/2026 ; permis de construire 03946026J0003 ; Des Bourguignons ; parcelle AE 37 ; 74 m² ; terrain 1 190 m² ; autorisé ; ASS COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA RIXOUSE
- 22/12/2014 ; permis de construire 03946014B0003 ; 60 Rue des Bourguignons ; parcelles ZI 57, ZI 55 ; 49 m² ; terrain 2 985 m² ; autorisé
- 11/01/2014 ; permis de construire 03946013B0002 ; 60 Rue des Bourguignons ; parcelles ZI 55, ZI 57 ; 49 m² ; terrain 2 985 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/la-rixouse-39460/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 30/09/2023 ; vente ; 60 Rte des Bourguignons ; Maison ; 155 000 € ; 234 m² bâtis, 2 945 m² de terrain, 662 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 8, dont SIMSEK 2M (SIMSEK 2M) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/101656924) ; IMMOBILIAR (IMMOBILIAR) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/994938603) ; SCI LE LACUZON (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/414323303) ; SKALI FOX (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/105319305) ; SCI LE GLOBE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/438984676) ; BAB'I REYHAN (ASSOCIATION) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/822590857)
- Voies voisines : Les Baraques (78 m) https://aucadastre.fr/la-rixouse-39460/les-baraques-2n5uxh.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/la-rixouse-39460/route-des-bourguignons-0020
La commune : https://aucadastre.fr/la-rixouse-39460.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39460_0020