# Permis de construire de la Rochelle (Haute-Saône) : 12 autorisations

De 2013 à 2024 : 2 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/07/2024 ; permis de construire 07045024C0002 ; La Corne ; parcelle ZE 40 ; 64 m² ; terrain 12 577 m² ; autorisé ; VELOCITA ENERGIES
- 01/03/2023 ; permis de construire 07045022C0001 ; parcelle 0A 1036 ; 1 logement ; terrain 285 m² ; commencé
- 16/04/2020 ; permis de démolir 07045020C0001 ; 5 Chem de Cintrey ; parcelle ZB 75 ; autorisé ; GAEC AGREE VIVIEROCHE
- 29/11/2018 ; permis de démolir 07045018C0003 ; Champs Viard ; parcelle ZB 22 ; autorisé ; GAEC AGREE VIVIEROCHE
- 22/11/2018 ; permis de construire 07045018C0002 ; Le Patis ; parcelles ZB 104, ZB 101 ; 235 m² ; terrain 19 225 m² ; autorisé ; GAEC DE LA RIGOTTE
- 05/04/2018 ; permis de démolir 07045018C0002 ; Champs Viard ; parcelle ZB 75 ; autorisé ; GAEC AGREE VIVIEROCHE
- 16/12/2015 ; permis de construire 07045015C0001 ; Chem Rural Dit de Charme A Ouge ; parcelle ZE 2 ; 207 m² ; terrain 30 667 m² ; commencé ; HAUT VANNIER
- 26/11/2015 ; permis de démolir 07045015C0001 ; 2 Rue Chauvirey ; parcelle ZB 61 ; autorisé
- 11/09/2014 ; permis de démolir 07045014C0001 ; Rue de Chauvirey ; parcelle A 596 ; autorisé
- 24/04/2014 ; permis de construire 07045013C0002 ; Champs Viards ; parcelles ZB 82, ZB 81, ZB 79 ; 955 m² ; terrain 67 787 m² ; terminé ; GAEC AGREE VIVIEROCHE
- 18/07/2013 ; permis de construire 07045013C0001 ; Grande Rue ; parcelles ZB 95, ZB 98 ; 1 logement ; terrain 6 817 m² ; terminé
- 14/02/2013 ; permis de construire 07045012C0001 ; Champs Viards ; parcelles ZB 10, ZB 12, ZB 21 ; 51 m² ; terrain 93 909 m² ; commencé ; GAEC AGREE VIVIEROCHE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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